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Conseil Municipal - 31 Etat d'evolution du personnel
Document publié le Mardi 19 avril 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 31 Etat d'evolution du personnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 19 AVRIL 2016 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 22 L’An Deux Mil Seize, le 19 AVRIL A 20 H 15 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 20 avril 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
3ème séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme BOULANGER Annie, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, Mme PANO-WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRÉ Sophie, M. GILET Dominique, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M . PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme BENOIT Marie-Hélène, Conseillers Municipaux.
Absents excusés : Mme DEMAIZIERE Chantal,
Objet : Etat d’évolution du personnel. M. CHARDIN Denis, M. FOUCAL Olivier.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme VINCENT Marie à Mme BOULANGER Annie
M. TARDIEU François à M. PIERRAT Benoît
Mme DUPONT Virginie à M. ROMARY Fabrice
M. DEMENGE Abel à Mme FLICKER Gisèle
N° 31/2016
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David
Monsieur le Maire fait savoir à l’assemblée délibérante qu’au vu de l’état du personnel qui figure aux pages 100 à 103 du budget primitif 2016, les effectifs permanents baissent par rapport à 2015. Les effectifs budgétaires de titulaires et stagiaires passent de 85 en 2015 à 81 en 2016. Les effectifs pourvus sur les emplois budgétaires ; exprimés en Equivalents Temps Plein annuel Travaillés passent de 87,34 en 2015 à 84,2 en 2016.
Dans les effectifs non titulaires figurant page 102 du budget primitif 2016
sont enregistrés les contrats d’avenir ou contrats uniques d’insertion, des chargés de cours de musique, des
vacataires, emplois saisonniers et pour remplacements, et aussi pour les Nouvelles Activités Périscolaires.
Le Conseil Municipal,
Après délibération,
Prend acte de cet état d’évolution du personnel.
Ainsi fait et délibéré, en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,