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Document publié le Lundi 28 avril 2014 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 59 Etat d'evolution du personnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Travail et emploi,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 28 AVRIL 2014 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 28 L’An Deux Mil Quatorze, le 28 AVRIL 2014 A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 29 Avril 2014 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
4ème séance 2014. Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M.CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, M. PIERRON Joël, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO- WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier, Conseillers Municipaux.
Objet : Etat d’évolution du personnel.
Absents excusés ayant donné pourvoir :
N° 59/2014 Mme BOULANGER Annie à M. PIERRAT Benoît
Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel.
Monsieur Roland DAUTREY, Maire-adjoint, fait savoir à
l’Assemblée délibérante qu’au vu de l’état du personnel qui figure aux pages 97 à 100 du budget primitif 2014, il s’avère qu’il y a stabilité des effectifs par rapport à 2013.
Les titulaires et stagiaires forment un effectif budgétaire de 83.
Quant aux non titulaires, sont enregistrés des contrats d’avenir ou
d’accompagnement dans l’emploi, 1 chef de musique, des chargés de cours de musique à temps très incomplet, des vacataires, emplois saisonniers et pour remplacements, et aussi pour les temps d’activités périscolaires (TAP).
Au total, les effectifs pourvus au 1/1/2014 en équivalent temps plein
travaillé sont de 86,84.
Le Conseil Municipal,
Après délibération,
Prend acte de cet état d’évolution du personnel.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,