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Conseil Municipal - 27 Etat d’evolution du personnel
Document publié le Mardi 21 avril 2015 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 27 Etat d’evolution du personnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 21 AVRIL 2015 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 25 L’An Deux Mil Quinze, le 21 AVRIL 2015 A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu 22 Avril 2015 ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
2ème séance 2015.
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, M. PIERRON Joël, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO-WENTZEL Marylène, Mme ANDRE Sophie, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Mme BENOIT Marie- Hélène, M. FOUCAL Olivier Conseillers Municipaux.
Objet : État d’évolution du personnel.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. SALÉRIO Philippe à M. SALTZMANN Michel
Mme BOULANGER Annie à Mme VINCENT Marie
N° 27/2015 M. ROMARY Fabrice à Mme DUPONT Virginie M. GILET Dominique à M. BAUDONNEL David
Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel.
Monsieur Roland DAUTREY, Maire-adjoint, fait savoir à
l’Assemblée délibérante qu’au vu de l’état du personnel qui figure aux pages 100 à 103 du budget primitif 2015, il s’avère qu’il y a stabilité des effectifs permanents par rapport à 2014. Les titulaires et stagiaires forment un effectif budgétaire de 85. Les
effectifs pourvus en équivalent temps plein sont de 87,34 contre 86,84 en 2014 et 88,38 en 2013. Quant aux non titulaires, sont enregistrés des contrats d’avenir ou
d’accompagnement dans l’emploi, des chargés de cours de musique à temps très incomplet, des vacataires, emplois saisonniers et pour remplacements, et aussi pour les temps d’activités périscolaires (TAP).
Le Conseil Municipal,
Après délibération,
Prend acte de cet état d’évolution du personnel.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,