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Compte-Rendu - CR 24 FEVRIER 2022 3
Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune de Plessis-Grammoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 24 FEVRIER 2022 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
| es COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
rammeite DU JEUDI 24 FEVRIER 2022
Les membres du Conseil Municipal du Plessis-Grammoire, légalement convoqués à 20h30 par M. le Maire le 18 février 2022, se sont réunis au lieu habituel de ses séances le 24 février 2022 à 20h20, sous la présidence de Philippe ABELLARD, Maire.
Nombre de membres : - composant le Conseil : 19 - en exercice : 19
Étaient présents :
À l'ouverture de la séance : |
BLANCHARD Bernadette, CADEAU Jean-Louis, BODINIER Elodie, GOMEZ Ludovic, Adjoints.
LEMOINE Bernadette, FOURNIER Denis, PELE Laurent, SIENISKI Danièle, BOUGET Steeve, NORMAND Valérie, MORINIÈRE Luc, HANDORIN Pascal, BOHN Bruno, ESTIMA Magali, Conseillers Municipaux.
Étaient excusés :
À l'ouverture de la séance :
JURET Didier, CLOCHARD Nathalie, MAROT Louna, GUITTET Christophe, Conseillers Municipaux,
AVAIT DONNÉ POUVOIR DE VOTER EN SON NOM :
Nom du mandant Nom du mandaïaire JURET Didier à CADEAU Jean-Louis MAROT Louna à SIENISKI Danièle GUMTTET Christophe à BODINIER Elodie
Secrétaire : BODINIER Elodie
M. le Maire demande s'il y a des remarques ou des questions sur le procès-verbal de la séance du 27 janvier 2022. Le procès-verbal est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
AMENAGEMENT
1. Adoption d'une convention avec le C.A.U.E. pour l'étude de programmation d'une nouvelle salle
polyvalente.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- approuve la convention, ainsi que son annexe, à conclure avec le C.A.UE. pour l'étude de programmation pour la création d'une nouvelle salle polyvalente.
- autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention et annexe, ainsi que tout document s'y rapportant. 1 - impute les dépenses au budget principal de l'exercice 2022 et suivant.
INTERCOMMUNALITE
2. Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale des Charges Transférées
(C.LE.C.T.).
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- désigne M. Laurent PELÉ pour siéger à la commission locale des charges transférées (C.L.E.C.T.} de la communauté urbaine Angers Loire Métropole.
INTERCOMMUNALITE
3. Présentation du rapport d'activités d'Angers Loire Métropole pour les années 2019 et 2020.
Le Conseil Municipal prend acte du rapport d'activités de la communauté urbaine d'Angers Loire
Métropole pour les années 2019 et 2020.
QUESTIONS DIVERSES
Arrêtés pris par délégation.
M. le Maire rend compte aux élus des arrêtés pris en vertu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T.
DATE N° OBJET
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14/02/22 | 2022-24
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h51.
Fait le 25 février 2022,
Secrétaire de Séance
Elodie BODINIER.
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