Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 2021 09 22 071 DELIB Approbation du PV du CM020
Procès Verbal - CM 2021 12 01 102 DELIB Approbation PV du CM220920
Procès Verbal - CM 2023 03 29 012 DELIB Approbation PV CM 22022023
Procès Verbal - CM 2021 06 02 050 DELIB Approbation PV du CM 31032
Procès Verbal - CM 2021 03 31 021 DELIB Approbation PV du CM170220
Procès Verbal - CM 2022 03 30 026 DELIB Approbation PV du CM160220
Procès Verbal - CM 2022 02 16 002 DELIB Approbation PV CM01122021
Procès Verbal - CM 2022 06 01 050 DELIB Approbation PV CM30032022
Procès Verbal - CM 2023 06 07 030 DELIB Approbation PV CM29032023
Procès Verbal - CM20200727 029 Approbation PV du CM du 03.07.2020
Procès Verbal - CM 2020 12 09 086 DELIB Approbation PV du CM 07102020
Document publié le Mercredi 9 décembre 2020 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2020 12 09 086 DELIB Approbation PV du CM 07102020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION N°09.12.2020_086 1
Département des Alpes Maritimes
___
Arrondissement de Grasse
COMMUNE DE
SAINT-PAUL DE VENCE
(06570)
Date de convocation et d’affichage :
04/12/2020
Nombre de conseillers 23
en exercice 23
présents 21
votants 23
Extrait du registre des Délibérations du Conseil
Municipal
de SAINT-PAUL DE VENCE
L’an deux mil vingt, le neuf décembre à 18h30 le Conseil Municipal de la commune de Saint-Paul de Vence, s’est réuni au sein de l’Auditorium, après convocation légale sous la présidence de M. Jean-Pierre CAMILLA, Maire.
Etaient présents :
MM. CAMILLA Jean-Pierre, BARTHES François, CHEVALIER Frank, NUTTIN Marc,
ROUSSEAU Mathieu, RAFFAELLI Jean-Louis, STACCINI Pascal, VADO Alain, ZULIANI
Alex, FAURE Jean-Paul, VERIGNON Benoit.
Mmes CAUVIN Édith, COLLET Sylvie, DALMASSO Sandrine, DUMONT Christelle,
GUIGONNET Nadine, HARTMANN Laurence, HOUZÉ Catherine, TOLLE Sylvie, PAOLINI
Corinne, SAPHORES-BAUDIN Frédérique.
Procurations / Absents excusés :
Mme VOISIN donne procuration à Mme DALMASSO
Mme CHARENSOL donne procuration à M. FAURE
Etaient absents:
Mme TOLLE est élue secrétaire de séance, conformément aux
dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Locales.
Délibération N°09.12.2020_086
Objet : Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 07/10/2020
Annexe : Projet de PV diffusé aux élus le 16/10/2020
Il est demandé aux membres du Conseil Municipal de valider le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 07/10/2020, diffusé à l’ensemble des élus le 16/10/2020.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
À l’unanimité
VALIDE le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10//07/2020, diffusé à l’ensemble des élus le 16/10/2020.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire de Saint-Paul de Vence,
Vice-Président de la CASA délégué au Tourisme,
Vice-Président du SIEVI,
Jean-Pierre CAMILLA
AR Prefecture
006-210601282-20201209-CM20201209_086-DE
Reçu le 14/12/2020
Publié le 14/12/2020