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Document publié le Mercredi 16 février 2022 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2022 02 16 002 DELIB Approbation PV CM01122021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION N°16.02.2022_002 1
Département des Alpes Maritimes
___
Arrondissement de Grasse
Date de convocation et d’affichage :
1 1 / 0 2 / 2 0 2 2
Nombre de conseillers 23
en exercice 23
présents 19
votants 23
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal
de SAINT-PAUL DE VENCE
L’an deux mil vingt-deux, le seize février à 18h30 le Conseil Municipal
de la commune de Saint-Paul de Vence, s’est réuni au sein de
l’Auditorium, après convocation légale sous la présidence de M. Jean-
Pierre CAMILLA, Maire.
Etaient présents :
MM. CAMILLA Jean-Pierre, CHEVALIER Frank, NUTTIN Marc, RAFFAELLI Jean-Louis ,
ROUSSEAU Mathieu, ROUX François, STACCINI Pascal, VADO Alain, ZULIANI Alex,
FAURE Jean-Paul, VERIGNON Benoit.
Mmes CAUVIN Édith, COLLET Sylvie, DALMASSO Sandrine, DUMONT Christelle,
HARTMANN Laurence, VOISIN Céline, CHARENSOL Sophie, SAPHORES-BAUDIN
Frédérique.
Procurations / Absents excusés :
M. BARTHES donne procuration à Mme HARTMANN
Mme GUIGONNET donne procuration à M. CHEVALIER
Mme TOLLE donne procuration à M. STACCINI
Mme PAOLINI donne procuration à M. VERIGNON
Etaient absents: /
Mme Céline VOISIN est élue secrétaire de séance, conformément aux
dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Locales.
Délibération N°16.02.2022_002
Objet : Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 01/12/2021
Annexe : Projet de PV diffusé aux élus le 10/12/2021
Il est demandé aux membres du Conseil Municipal de valider le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal
du 01/12/2021, diffusé à l’ensemble des élus le 10/12/2021.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
À l’unanimité
VALIDE le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 01/12/2021, diffusé à l’ensemble des élus le
10/12/2021.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire de Saint-Paul de Vence,
Vice-Président de la CASA délégué au Tourisme,
Vice-Président du SIEVI,
Jean-Pierre CAMILLA
AR Prefecture
006-210601282-20220216-CM20220216_002-DE
Reçu le 18/02/2022
Publié le 18/02/2022