unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2020 133 Election des membres des commission thematiques intercommunales

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unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2020 133 Election des membres des commission thematiques intercommunales Document publié le Vendredi 27 décembre 2019 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2020 133 Election des membres des commission thematiques intercommunales)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, Nombre de Conseillers Communautaires :

- en exercice : 82

- présents titulaires : 66

- présents suppléants : 1

- procurations : 11 Plateau

- suffrages exprimés : 78

“Lannemezan NESTE BARONNIES BAÏSES

Communauté de Communes

DELIBERATION n° 2020/133 |

L'an deux mille vingt, le 13 octobre à dix-neuf heures, en séance publique à la salle des fêtes de

Lannemezan, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 par renvoi de l'article L. 5211-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s'est réuni le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan, légalement convoqué dans les délais prescrits par M. Bernard PLANO, Président de la communauté de communes du Plateau de Lannemezan. Monsieur Pierre DUMAINE a été désigné secrétaire de séance.

Présents titulaires : Lionel CAZAUX, Pascale LEONARD, Bruno FOURCADE, Roger RIGOBERT LACOME,

Albert BEGUE, Philippe SOLAZ, Fabienne LOHOU BOLZER, Maryvonne HEGUY, Hervé CARRERE, Francis

ESCUDE, Christophe MUSE, Jean-Marc BEGUE, Jean-Claude JACOMET, Régine SARRAT, Rose-Marie

COLOMES, Jean-Paul LARAN, Pascal LACHAUD, Jean-Bernard COLOMES, Jean-Marc DUPOUY, Jean-

Marie VIGNES, Alain PIASER, Noël ABADIE, Catherine CORREGE, Bernadette GACHASSIN, Romain

CAUCHOIS, Ludovic PONTICO, Véronique MOUNIC, Christine MONLEZUN, Martine LABAT, Jean-Yves

BOUSSIER, Céline CASSAGNEAU, Nicolas COLOMES, Patricia CORREGE, André QUINON, Serge

SOHIER, Alain DASQUE, Geneviève PFLIMLIN, Bernard PLANO, Carine VIDAL, Pierre DUMAINE, Robert

MONZANIT, Jacqueline ALFONZO, Stéphanie LAGLEIZE, Nicolas TOURON, Cindy SIBE, Jean-Pierre

CABOS, Sandrine DURAN, Isabelle ORTE, Laurent LAGES, Sylvie ORTEGA, Dominique DEMIMUID,

Christine FAUGERE, Chrystelle MAUPAS, Dominique ZAPPAROLI, André DUPOUTS, Véronique MAZOUE,

Christiane ROTGE, Charles RODRIGUES, Joël DEVAUD, Elisa PANOFRE, Aimé COURTADE, Valérie

DUPLAN, Jean-Paul COMPAGNET, André RECURT, Joëlle ABADIE et François DABEZIES.

Présents suppléant : Julien HEUX

Titulaires ayant donné procuration : Maurice LOUDET commune de La Barthe de Neste ayant donné pouvoir à Philippe SOLAZ, Jean-Marc GRANIE commune de ESPECHE ayant donné pouvoir à Christine FAUGERE, Jean-Charles LAUREYS commune de Galez ayant donné pouvoir à Martine LABAT, Gisèle ROUILLON commune de Lannemezan ayant donné pouvoir à Pierre DUMAINE, Françoise PIQUE commune de Lannemezan ayant donné pouvoir à Isabelle ORTE, Jean Marie DA BENTA commune de Lannemezan ayant donné pouvoir à Robert MONZANI, Jean-Marc BABOU commune de Lannemezan ayant donné pouvoir à Sandrine DURAN, Philippe LACOSTE commune de Lannemezan ayant donné pouvoir à Laurent LAGES, Guy RAYNAL commune de Réjaumont ayant donné pouvoir à Joël DEVAUD, Gérard SABATHIE commune de Sentous ayant donné pouvoir à Dominique DEMIMUID et Didier FAVARO commune d'Uglas ayant donné pouvoir à Elisa PANOFRE.

Absents excusés: Xavier SARNIGUET, Fabienne ROYO, Nathalie SALCUNI, Alain MAILLE et Joëlle

VIGNEAUX,

Objet : Election des membres de la commission thématiques intercommunale

Vu la loi engagement et proximité du 27 décembre 2019 :

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-22, L. 5211-1

et L. 5211-40-1;

Vu l'appel à candidature effectué au niveau de toutes les communes :

Considérant les objectifs du pacte de gouvernance débattu entre les communes et la communauté

de commune :

Vu les résultats du scrutin :

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20201013-2020-133-DE

Date de télétransmission : 22/10/2020

Date de réception préfecture : 22/10/2020Considérant qu'au regard de l'article énoncé ci-dessus la composition des commissions a fait

l'objet d'une répartition équilibrée visant à permettre l'expression pluraliste des élus ;

Considérant que le conseil communautaire peut prévoir la participation de conseillers municipaux des communes membres selon des modalités qu'il détermine ;

Considérant que le conseil communautaire a souhaité permettre à chaque commune de bénéficier d'une possibilité de représentation par un conseiller municipal dans les mêmes conditions que les conseillers communautaires,

LE CONSEIL

A l'unanimité des voix exprimées,

DÉCIDE

De proclamer les conseillers communautaires ou conseillers municipaux des communes membres de la CCPL suivants élus membres des commissions thématiques suivantes :

Commission Développement et attractivité

Roger LACOME Asque

Albert BEGUE Avezac-Prat-Lahitte

Jean-Paul CAMPISTROUS Bazus-Neste

Pascale FORGUES Benqué-Molère

Arnaud DELAS Bonrepos

Christine LEMANT Bulan

Pascal LACHAUD Capvern

Jean-Bernard COLOMES Capvern

Jean-Marie VIGNES Castillon

Alain PIASER Clarens

Catherine CORREGE Escala

Bernadette GACHASSIN Esconnets

Anatoly VOROBIOFF Escots

Ludovic PONTICO Esparros

William SOYER Galan

Martine LABAT Galan

Cindy SIBE Lannemezan

Pierre DUMAINE Lannemezan

Nicolas TOURON Lannemezan

Dominique DEMIMUID Libaros

Chrystelle MAUPAS Lortet

Christiane ROTGE Montoussé

Olivier REGIPA Péré

Valérie DUPLAN Saint-Arroman

Jean-Paul COMPAGNET Sarlabous

Isabelle FOUQUET Sentous

Daniel CLARENS Tajan

André NOGUES Tournous Devant

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20201013-2020-133-DE

Date de télétransmission : 22/10/2020

Date de réception préfecture : 22/10/2020Commission Environnement et transition verte

Lionel CAZAUX Arné

Stéphane SARRAT Asque

Fabienne LOHOU BOLZER La Barthe de Neste

Maurice LOUDET La Barthe de Neste

Joy ROA VASQUEZ Batsère

Francis ESCUDE Bazus Neste

Laurence BROSSIER Benqué Molère

Xavier SARNIGUET Campistrous

Patrice DE BORDEAUX Capvern

Sylvie BORDES Clarens

François VINSONNEAU Escala

Romain CAUCHOIS Escots

Michèle POUILLY Fréchendets

Anne-Marie LAGLEYSE Galan

Sylvie DAJAS Hèches

Jean-Claude FACHAN Houeydets

Serge SOHIER Izaux

Jean-Pierre CABOS Lannemezan

Jacqueline ALFONSO Lannemezan

Dominique DEMIMUID Libaros

Christine FAUGERE Lomné

Chrystelle MAUPAS Lortet

Dominique ZAPPAROLI Lutilhous

Séverine ZAMPAR Montastruc

Alain DASSAIN Montoussé

Marc DUCOURNEAU Pinas

Jean-Paul PERISSE Recurt

Aimé COURTADE Sabarros

Isabelle FOUQUET Sentous

André RECURT Tajan

Jean-Michel VTAU Tilhouse

Didier FAVARO Uglas

Commission action sociale

Nathalie URCELAY Avezac-Prat-Lahitte

Maryvonne HEGUY La Barthe de Neste

Maryse SENSEBE Batsère

Viviane BARBAZAN Bonnemazon

Régine SARRAT Bourg de Bigorre

Fabienne ROYO Capvern

Jean-Bernard COLOMES Capvern

Nathalie PRENGARBE Castelbajac

Jean-Yves ARTIGALA Chelle Spou

Véronique MOUNIC Espieilh

Aurélie MALAPLATE Galez

Danièle VIDAL Gazave

Séverine MARMOUGET Lagrange

Jean-Marie DA BENTA Lannemezan

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20201013-2020-133-DE

Date de télétransmission : 22/10/2020

Date de réception préfecture : 22/10/2020Françoise PIQUE Lannemezan

Isabelle ORTE Lannemezan

Laurent LAGES Lannemezan

Carine VIDAL Lannemezan

Hasma FALCONE Mauvezin

Coralie DOSSAT Montastruc

Elisa PANOFRE Recurt

Evelyne DESSAINT Ré jaumont

Valérie DUPLAN Saint-Arroman

Stéphanie OBISPO Tajan

Joëlle ABADIE Tilhouse

Commission Cohésion et solidarité territoriale

Lionel CAZAUX Arné

Bruno FOURCADE Artiguemy

Roger LACOME Asque

Davy SERRES Avezac Prat Lahitte

Michel LATOUR Bazus Neste

Jean-Marc BEGUE Bonnemazon

Jean-Claude JACOMET Bonrepos

Régine SARRAT Bourg de Bigorre

Rose-Marie COLOMES Bulan

Jean-Claude CLARENS Campistrous

Jean-Paul LARAN Capvern

Patricia DELAS Castelbajac

José DUFFRECHOU Castillon

Jean-Yves ARTIGALA Chelle Spou

Alain DUFFO Escala

Ludovic PONTICO Esparros

Véronique MOUNIC Espieilh

Christine MONLEZUN Fréchendets

Jacques LAUREYS Galez

Nathalie BOURDALE Gourgue

André QUINON Houeydets

Geneviève PFLIMLIN Laborde

Nathalie SALCUNT Lagrange

Robert MONZANI Lannemezan

Jean-Marc BABOU Lannemezan

Stéphanie LAGLEYZE Lannemezan

Christine FAUGERE Lomné

Patrice FOUGA Lortet

Dominique ZAPPAROLI Lutilhous

Patrick ABADIE Mauvezin

Alexandra LELOUEY Montoussé

Charles RODRIGUES Péré

Joël DEVAUD Pinas

Guy RAYNAL Ré jaumont

Jean-Paul COMPAGNET Sarlabous

François DABEZIES Tournous Devant

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20201013-2020-133-DE

Date de télétransmission : 22/10/2020

Date de réception préfecture : 22/10/2020Commission finances évaluation et prospective

Pascale LEONARD Arrodets

Bruno FOURCADE Artiguemy

Roger LACOME Asque

Albert BEGUE Avezac Prat Lahitte

Maurice LOUDET La Barthe de Neste

Philippe SOLAZ La Barthe de Neste

Hervé CARRERE Batsère

Francis ESCUDE Bazus Neste

Jean-Paul LARAN Capvern

Alain PIASER Clarens

Catherine CORREGE Escala

Ludovic PONTICO Esparros

Jean-Yves BOUSSIER Galan

Céline CASSAGNEAU Gazave

Patricia CORREGE Hèches

Geneviève PFLIMLIN Laborde

Sandrine DURAN Lannemezan

Gisèle ROUILLON Lannemezan

Alain MAILLE Lannemezan

Sylvie ORTEGA Lannemezan

Christiane ROTGE Montoussé

Simone CHERIEF Pinas

Joëlle ABADIE Tilhouse

François DABEZIES Tournous Devant

Affichée le 22 OCT. 202

Pour copie conforme,

Le Président

Bernard PLANO

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20201013-2020-133-DE

Date de télétransmission : 22/10/2020

Date de réception préfecture : 22/10/2020