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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Parize-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - 1791196278 Liste deliberation conseil municipal jeudi 24 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
La liste des délibérations examinées et approuvées par le conseil municipal le jeudi 24 septembre 2026 établie par Madame Lydie COMPERE, Maire, a été affichée en mairie le mardi 29 septembre 2026 et publiée sur le site internet de la commune de SAINT-PARIZE-LE-CHÂTEL.
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026
Conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu’à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
43-2026 Consultation pour un projet de centrale photovoltaïque
[8.8.2 Autres actes]
ABSTENTION À
LA MAJORITÉ
44-2026 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
[5.1.1 Élection du maire et des adjoints]
ADOPTÉE À
L’UNANIMITÉ
45-2026 Règlement intérieur du Conseil Municipal
[5.2.1 Règlement intérieur]
ADOPTÉE À
L’UNANIMITÉ
46-2026 Installation d’un coffret électrique forain
[1.7.1 Délibérations diverses intéressant la commande publique locale]
ADOPTÉE À LA
MAJORITÉ
47-2026 Augmentation du tarif de la cantine
[7.10 Divers]
REFUSÉE À
L’UNANIMITÉ
48-2026 Solidarité en faveur des communes sinistrées
[7.10 Divers]
ADOPTÉE À
LA MAJORITÉ