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Procès Verbal - 2vgcv3y98v1ixi
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Codolet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2vgcv3y98v1ixi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Gard - Commune de Codolet
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 9 AVRIL 2026 à 19h
à la salle du conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
*__ Approbation du PV séance précédente
# Délibérations :
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Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal de Codolet
Indemnités de fonctions des élus
Indemnités des conseillers municipaux
Frais de missions des élus
Remboursement frais des agents communaux
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Délégation du Conseil Municipal au Maire pour les marchés publics
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Nombre des membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Election des membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Désignation des commissaires titulaires et suppléants pour la commission des Impôts directs
Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Création et désignation des membres des commissions
Désignation délégués titulaires et suppléants au Syndicat Intercommunal d'Information Géographique (SIIG)
Désignation délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte d'Électricité du Gard (SMEG)
Désignation du référent communal au Syndicat ABCèze
Désignation du correspondant Défense
Désignation des délégués au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
Désignation du correspondant Tempête
Désignation du représentant à l'ARCICEN
Désignation du représentant au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement
(CAUE)
À Codolet, le 3 avril 2026
Le Maire de Codolet,
Sébastien BAYART,