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Procès Verbal - lp142dpd05si93d
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Codolet.
Lien du pdf (Procès Verbal - lp142dpd05si93d)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Gard
-
Commune
de
Codolet
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
OCTOBRE
2014
- N°7
L'an
Deux
Mille
le vingt
trois
octobre
à
19
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sébastien
BAYART,
Maire.
Étaient
présents
:
Madame
ELOUARD
Caroline
1%
Adjoint
Messieurs
LOZANO
Jean-Louis
2°"e
Adjoint
UGO
Denis
3°" Adjoint
Mesdames
LACROZE
Karine
4ÿre
Adjoint
FRIESZ
Brigitte
LUNA
NOUGUIER
Mireille
BROCHE
Frédéric
Monsieur
TRIOLA
Michel
Conseillers
Messieurs
MILESI
Charles
Municipaux
CASTILLON
Bernard
Mesdames
MACHNICKI
Sylvie
WUYTS
Elga
Absents
excusés
: BELTRAMELLI
Lionel,
PILISI
Isabelle.
La
secrétaire
de
séance
était
Mme
FRIESZ
Brigitte.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
a
déclaré
ouverte
la
7°"
séance
du
Conseil
Municipal,
puis
il a
abordé
les
questions
inscrites
à
l’ordre
du
jour
de
la
convocation.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
l'ajout
de
points
à
l'ordre
du
jour
:
e__
Dispositif
de
traitement
par
ultra-filtration
- forage
à
grande
profondeur.
OBJET
: APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
d'approuver
le
procès
verbal
de
la
séance
du
18
septembre
2014.
VOTE
À
L'UNANIMITE
MAIRIE
ENVOYE
LE
04-11-2014 RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Gard
—
Commune
de
Codolet
=
OBJET
: ATTRIBUTION
MARCHE
- MONTEE
EN
DEBIT
RNA
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la
procédure
adaptée
de
mise
en
concurrence
lancée
le
27
mai
2014
et
la
publication
transmise
pour
publication
au
Bulletin
d'Annonces
Officiel
(BOAMP),
Vu
la
date
limite
de
remise
des
offres
fixée
au
27
juin
2014
à
12h,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres,
Après
en
avoir
délibéré,
A
L'UNANIMITE
DESIGNE
l'entreprise
FM
PROJET
titulaire
du
marché
«
Montée
en
débit
par
la
création
d'un
NRA
Med
»,
offre
économiquement
la
plus
avantageuses
en
application
des
critères
de
jugement
énoncés
dans
le
Règlement
de
consultation,
ARRETE
le
montant
provisoire
de
ce
marché
à
140
000
€
HT,
AUTORISE
monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
avec
cette
entreprise
et
l'ordre
de
service
correspondant
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires,
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
Budget
2014,
article
2315.
VOTE
A
L'UNANIMITE
OBJET
: EXTENSION
DU
PERIMETRE
DU
SMEG
AUX
COMMUNES
DE
LES
ANGLES,
BAGNOLS
SUR
CEZE,
NIMES
ET
UZES
Le
Conseil
Municipal,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2013-217-0002
du
5
août
2013
portant
fusion
de
trois
syndicats
d'électricité
pour
créer
le
syndicat
mixte
d'électricité
du
Gard
et
notamment
son
article
17
qui
prévoir
l'adhésion
de
4
communes
urbaines,
Considérant
que
l'adhésion
des
ces
4
communes
constituent
la
dernière
étape
dans
la
création
d'un
service
public
de
distribution
d'électricité
sur
le
département
du
Gard
par
un
unique
syndicat
mixte,
Considérant
que
l'adhésion
de
ces
communes
est
soumise
à
l'accord
à
la
majorité
qualifiée
des
membres,
Vu
l'arrêté
n°2014-272-0001
du
29
septembre
2014
du
Préfet
du
Gard
portant
projet
d'extension
de
périmètre
du
SMEG
aux
communes
de
LES
ANGLES,
BAGNOLS
SUR
CEZE,
NIMES
et
UZES,
Après
en
avoir
délibéré,
A
L'UNANIMITE,
APPROUVE
l'extension
du
périmètre
du
SMEG
aux
communes
de
LES
ANGLES,
BAGNOLS
SUR
CEZE,
NIMES
et
UZES. VOTE
À
L'UNANIMITE RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Gard
- Commune
de
Codolet
OBJET
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
2 -
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la
délibération
n°D014-2014
approuvant
le
budget
primitif
2014
du
budget
principal
de
la
commune, Vu
la
délibération
n°D065-2014
approuvant
la
décision
modificative
n°1
du
budget
principal
de
la
commune,
Considérant
la
nécessité
de
procéder
à
une
décision
modificative,
Vu
les
propositions
de
Monsieur
le maire,
Le
vote
s'effectuant
par
chapitre,
Après
en
avoir
délibéré,
A
L'UNANIMITE
ADOPTE
la
décision
modificative
n°2
ci-annexée.
VOTE
A
L'UNANIMITE
OBJET
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
1 -
BUDGET
M
49
DE
LA
COMMUNE
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la
délibération
n°D015-2014
approuvant
le
budget
primitif
2014
du
budget
M49
de
la
commune, Considérant
la
nécessité
de
procéder
à
une
décision
modificative,
Vu
les
propositions
de
Monsieur
le
maire,
Le
vote
s'effectuant
par
chapitre,
Après
en
avoir
délibéré,
A
L'UNANIMITE
ADOPTE
la
décision
modificative
n°1
ci-annexée.
VOTE
À
L'UNANIMITE
OBJET
: MODIFICATION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la
délibération
n°
D066-2012
du
19
décembre
2012
portant
création
de
postes
et
la
délibération
n°
D030-2013
portant
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs,
Considérant
que
dans
le
cadre
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires,
la
commune
a
mis
en
place
les
NAP
(Nouvelles
Activités
Périscolaires)
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2014/2015,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
des
emplois
à
temps
non
complet
pour
prendre
en
compte
les
modifications
des
plannings
des
agents,
Après
en
avoir
délibéré, js
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Gard
—- Commune
de
Codolet
A
L'UNANIMITE,
DECIDE
de
modifier
à compter
du
1°
septembre
2014
le temps
de
travail
comme
suit
:
+ _ Adjoint
technique
2°
classe
: 5,58
heures
hebdomadaires
annualisées
au
lieu
de
6,12
heures
hebdomadaires
annualisées
°
Adjoint
d'animation
2°"
classe
: 27,02
heures
hebdomadaires
annualisées
au
lieu
de
26
heures
hebdomadaires
annualisées
MODIFIE
le
tableau
des
effectifs
en
conséquence
PRECISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
communal
en
cours,
chapitre
012.
VOTE
A
L'UNANIMITE
OBJET
: DISPOSITIF
DE
TRAITEMENT
PAR
ULTRA-FILTRATION
- FORAGE
A
GRANDE
PROFONDEUR
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la
proposition
technique
d'ANTEA
GROUP
pour
la
mise
en
place
d'un
dispositif
de
traitement
par
une
unité
containérisée
d'ultra-filtration
en
version
12
m°
/h,
Après
en
avoir
délibéré,
A
L'UNANIMITE
DESIGNE
l'entreprise
ANTEA
GROUP
pour
la
mise
en
place
d'un
dispositif
de
traitement
par
une
unité
containérisée
d’ultra-filtration
en
version
12
m°
/h,
ARRETE
le
montant
de
la
prestation
à
143
476
€
HT,
AUTORISE
monsieur
le
Maire
à
signer
la
commande,
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
Budget
M49
2014,
article
2158.
VOTE
A
L'UNANIMITE DIVERS
1.
La
Communauté
d'agglomération
propose
une
exposition
itinérante
sur
la
guerre
de
14-18.
Les
membres
du
conseil
sont
d'accord
pour
l'installer
une
semaine
à
la
mairie.
2.
Mme
LUNA
donne
le compte
rendu
de
la réunion
de
la communauté
d'agglomération
au
sujet
des
transports.
3.
Remplacement
CAP
petite
enfance
à
l’école.
4.
M.
UGO
donne
le compte
rendu
de
la
réunion
du
SMEG
du
23
octobre
2014.
5.
Travaux
digue
: La
réouverture
de
la
RD
765
au
château
d’eau
est
reportée
aux
alentours
du
20
novembre
2014.
L'ORDRE
DU
JOUR
ETANT
EPUISE,
LA
SEANCE
EST
LEVEE
À
20H
15
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
“A
FRIESZ
Sébastien
BAYART
—
ee,
NT