Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces Verbal 12 06 2023
Procès Verbal - Proces verbal 11 mars 2024
Procès Verbal - Proces verbal CM 13.05.2024 signe
Procès Verbal - Conseil Municipal du 13.05.2024 Proces verbal
Procès Verbal - proces verbal du 13.05.2024
Procès Verbal - 3.Procès verbal du 13.05.2024
Procès Verbal - Proces verbal CM du 13.05.2024
Procès Verbal - 202512 Proces verbal
Procès Verbal - 202403 Proces verbal
Procès Verbal - Proces Verbal 16122024
Procès Verbal - Proces Verbal du 13.05.2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Mesnard-la-Barotière.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 13.05.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Jeunesse,
CONSEIL: MUNICIPAL DU 1
î PROCÈS- VERBAL
Nombre de conseillers en exercice : 15
Étaient présents : Mr RONDEAU Landry, Mmes BEAUNÉ Alexandra, TEILLIER Magali, MORISSET Mary, PASQUIER Laurence, PLANCHOT Armelle,
VILLENEUVE Marie, Mrs LIBAUD François, PLUCHON Pierre, Absents excusés : POUPET Dominique
Mrs ROBERT Sylvain, VITALI Yannick, BREMAND Romain, FICHET Pouvoirs : Simon, Mme OUVRARD Elise
Mr ROBERT Sylvain à Mr RONDEAU Landry, Mr VITALI Yannick à Mme BEAUNE Alexandra, Mme OUVRARD Elise à Mr PLUCHON Pierre
Secrétaire de séance : Mme VILLENEUVE Marie
Le procès-verbal de la séance du 8 avril 2024 est adopté à l’unanimité
1-TIRAGE AU SORT JURES D’ASSISES — ANNEE 2025
Chaque année, le maire doit, en vue de dresser la liste préparatoire des jurés d'assises,
procéder publiquement au tirage au sort à partir de la liste électorale, d'un nombre de noms triple de celui des jurés de la liste annuelle départementale. La répartition par commune est déterminée par le Préfet du Département. Pour Mesnard, il faut désigner 3 jurés dont un seul sera ensuite retenu par le Préfet.
Le tirage au sort a désigné les 3 personnes suivantes qui sont susceptibles d’être jurés d'assises en 2025: Mme VILLENEUVE Marie, Mrs BENOIST Quentin et JAMIN Yves.
2 - DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
N°2024-05 : Règlement intérieur base de loisirs de la Tricherie
N°2024-06 : Signature des marchés d'assurance pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2028 : montant total du marché: 30 514,08 £ soit une cotisation annuelle 7 628,52 € par an. N°2024-07: Déclaration d'intention d’Aliéner immeuble situé 3 rue de la Vieille Église : Pas de préemption N°2024-08: Déclaration d'intention d'Aliéner immeuble situé 5 rue de la Vieille Église: Pas de préemption
3 —- FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS POUR L’ENTRETIEN DE LA VOIRIE
Par délibération du 3 avril 2024, la Communauté de Communes du Pays des Herbiers (CCPH) a décidé d'attribuer un fonds de concours de fonctionnement d’un montant de 12 000 € pour l'entretien des voiries, sous réserve que le montant total du fonds de concours n'excède pas la part du financement assurée par le bénéficiaire, hors subventions.
Après discussion, le conseil municipal, à l'unanimité décide de solliciter le versement de ce fonds de concours de 12 000 € pour l'entretien des voiries.
Adopté à l'unanimité. 4 — FONDS DE CONCOURS _« OPÉRATION FAÇADES » DE LA_COMMUNAUTE _DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS POUR L'ÉGLISE ST CHRISTOPHE
Dans le cadre du programme « opération façades » adopté par la Communauté de communes du Pays des Herbiers, la commune peut prétendre à une aide financière pour les travaux de restauration de l'église St Christophe. Le montant de cette subvention peut s'élever à 13 300 €.
Après discussion, le conseil municipal, à l'unanimité décide de solliciter le versement de ce fonds de concours de 13 300 € pour la rénovation de l'église St Christophe.
Adopté à l’unanimité.
5. MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE FUTUR LOTISSEMENT «LES PRÉES DU
CHÂTEAU »
Suite à la consultation des entreprises lancée au mois de février pour la maîtrise d'œuvre du lotissement « Les Prées du Château », 7 bureaux d'études ont remis une proposition.
Après ouverture des plis et analyse des offres par les services urbanisme de la Communauté de Communes du pays des Herbiers, le conseil municipal décide, par un vote à main levée (12 pour et 1 abstention), de retenir l'Atelier de l'Aubance qui a fourni l'offre la mieux-disante.
Le montant du marché s'élève à 81 662,50 € hors taxes.
Adopté à l'unanimité.
6 - ADHÉSION CENTRALE D'ACHAT TÉLÉCOM E-COLLECTIVITÉS
Le marché « téléphonie » signé dans le cadre du groupement de commandes avec l'ensemble des communes du pays des Herbiers arrive à échéance le 31 décembre 2024.
Le service informatique de la CCPH propose d’adhérer à la centrale d'achat Télécom proposée par E-Collectivités dans le but d'obtenir un rapport prix/performances supérieur à celui actuellement en vigueur via le marché du groupement de commande opéré par la Communauté de Communes du Pays des Herbiers.
Après discussion, le conseil municipal, à l'unanimité, décide d’adhérer à cette centrale d'achat. Cette adhésion est gratuite et la commune peut se retirer de la centrale d'achats à tout moment pour quelque raison que ce soit.
Adopté à l'unanimité.
7 - REMBOURSEMENT DES ENTRÉES DE LA PISCINE POUR LES SCOLAIRES
Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte de verser la somme de 1 168.16 euros à
la Communauté de Communes du Pays des Herbiers au titre de la fréquentation de la
piscine intercommunale par les élèves de l'école de Mesnard durant l'année scolaire 2023- 2024 (du 5 décembre 2023 au 22 février 2024).
Adopté à l'unanimité. COMPTE-RENDUS DES RÉUNIONS DE COMMISSIONS
Conseil Municipal des Enfants
Les enfants poursuivent les actions mises en place à savoir :
- Les plantations dans le jardin partagé ;
- Le concours des maisons fleuries ;
- Le concours de dessin pour créer la mascotte de la commune.
Commission « Lien Social et Solidaire »
La soirée d'accueil des nouveaux arrivants aura lieu le Vendredi 4 octobre à la mairie. Un courrier d'invitation sera adressé aux personnes concernées courant septembre.
L'évènement 1 naissance/1 arbre aura lieu le Samedi 23 novembre avec les parents et les enfants nés entre le 1° septembre 2022 et le 31 août 2024. Une invitation sera adressée courant octobre.
Commission « Évènements sportifs, culturels et touristiques »
La commission poursuit la préparation du Marché Festif Local qui aura lieu le Samedi 6 juillet 2024 à la Base de Loisirs de la Tricherie. À ce jour, 21 artisans sont inscrits.
Suite à un échange avec l'architecte chargé du suivi des travaux de l’église St Christophe, plusieurs propositions sont à l'étude pour des animations autour du chantier (visite avec l’école, visite guidée avec la population.…..).
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 00.
MESNARD LA BAROTIERE, le 14 Mai 2024
La Secrétaire de séance, Le Maire, Marie VILLENEUVE Landry RONDEAU