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Déliberation - publication des d lib rations de la s ance du 23 f vrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lubersac.
Lien du pdf (Déliberation - publication des d lib rations de la s ance du 23 f vrier 2026)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
SÉANCE DU 23 FÉVRIER 2026
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni le lundi 23 février 2026 à 20 h 30 dans le lieu habituel de
ses séances, à la Mairie de Lubersac, sous la présidence de Philippe GONZALEZ, Maire.
Date de convocation : 13 février 2026.
Après avoir procédé à l’appel des conseillers présents, Michel MAZEAUD est nommé secrétaire de séance.
Elus présents : ANTIN Philippe, AUDRERIE Pascale, BERTRAND-LAFEUILLE Agnès, BEYLIE Sylvie, BORIE- POUGET Annie, COLOMBEAU Jean-Louis, DEMARTY Gaëlle, GONZALEZ Philippe, GOUGIS Bernard, LACHENAUD Claude, LASCAUX Marine, LÉRY Hélène, MAZEAUD Michel, MOULIN Jean-Marie, PERRIER- PEYRAT Chantal, ROUGERIE Laurent, SOL Christian.
Elues représentées : FIOR Chantal (pouvoir à M. LASCAUX), SOULLIER Hélène (pouvoir à A. BERTRAND-
LAFEUILLE).
Délibérations adoptées
1 – Acquisition de parcelles au village de la Rougerie (Lubersac) à la Communauté de communes du Pays de Lubersac-Pompadour, DEL2026-10.
2 – Participation communale aux dépenses de la FDEE de la Corrèze, année 2026, DEL2026-11. 3 – Fongibilité des crédits budgétaires en M57, exercice 2026, DEL2026-12. 4 – Création de postes, mise à jour du tableau des emplois au 1er mars 2026, DEL2026-13. 5 – Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expérience et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), 4ème complément, DEL2026-14 (annule et remplace la DEL2026-02 du 28 janvier 2026 reçue au contrôle de légalité le 29 janvier 2026).
6 – Tarifs des salles communales « Espace Bagatelle » et « Espace Léonce Blanc », DEL2026-15. 7 – Compte Financier Unique 2025, Budget général, DEL2026-16.
8 – Affectation des résultats du Compte Financier Unique 2025, Budget général, DEL2026-17. 9 - Compte Financier Unique 2025, Budget annexe Camping, DEL2026-18. 10 – Affectation des résultats du Compte Financier Unique 2025, Budget annexe Camping, DEL2026-19. 11 - Compte Financier Unique 2025, Budget annexe Lotissement, DEL2026-20. 12 – Affectation des résultats du Compte Financier Unique 2025, Budget annexe Lotissement, DEL2026-21.