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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lubersac.
Lien du pdf (Déliberation - publication des d lib rations de la s ance du 8 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Justice et droit,
SÉANCE DU 5 JUIN 2026
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni le vendredi 5 juin 2026 à 20 h dans le lieu habituel de ses
séances, à la Mairie de Lubersac, sous la présidence de Jean-François ROCHE, Maire.
Date de convocation : 27 mai 2026.
Après avoir procédé à l’appel des conseillers présents, Marine LASCAUX est nommée secrétaire de séance.
Présents : AUDRERIE Anne-Pascale, BELLOT Dominique, BORIE-POUGET Annie, CHABASSIER Christophe, COLOMBEAU Julien, DEMARTY Gaëlle, ENGENHEIRO Geneviève, GARDETTE Maria, GUYONNAUD-PRADEAUX Blandine, LACHENAUD Claude, LASCAUX Marine, MASSIAS Fanny, MAZEAUD Michel, MILLOT Michel, MOULIN Jean-Marie, PERRIER-PEYRAT Chantal, ROCHE Jean-François, ROUGERIE Laurent, SOL Christian.
Délibérations adoptées
1 – Désignation des délégués aux élections sénatoriales, DEL2026-47. 2 – Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.), DEL2026-48. 3 – Déviation de Lubersac : échange amiable entre la commune de Lubersac et le Département de la Corrèze, DEL2026-49 (annule et remplace la délibération n°DEL2026-25 du 11 mars 2026). 4 – Transfert de la propriété du Collège de Lubersac, DEL2026-50.
5 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus, DEL2026-51. 6 – Délibération de principe pour les contrats de remplacement, DEL2026-52. 7 – Désignation des représentants de la commune à la C.L.E.C.T., DEL2026-53. 8 – Bail commercial « Aux amis bouchers », DEL2026-54 (annule et remplace la délibération n°DEL2026-43 du 20 avril 2026).
9 – Entente des Vergers, facturation des repas pour le stage de football, printemps 2026, DEL2026-55. 10 – Fête foraine des 19, 20 et 21 juin 2026, remboursement frais de déplacement M. Patrick PERRIN, DEL2026-56.
Arrêtés du Maire portés à connaissance
ARR2026-47 – Arrêté du Maire portant désignation des membres du Centre Communal d’Actions Sociales (C.C.A.S.).
ARR2026-48 – Arrêté du Maire relatif à la désignation du correspondant incendie et secours.