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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C86 2025 DM1 BG
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C86 2025 DM1 BG)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Budget,
w
do,
Y
v
æ.
Ca
Accusé de réceplion en préfecture
us
087-248710353-20250717-C86-2025-DE Date de télétransmission : 22/07/2025
Communauté
de
Communes
Date
de
réception
préfecture
: 22/07/2025
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
17
JUILLET
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
17
juillet
à
18
heures,
le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la salle
culturelle
et festive
de
St Julien
le Petit,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
BOSDEVIGIE
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 10 juillet
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
20
4
9
0
1
Membres
présents
: BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUTY
Serge,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
DUGAY
Marie,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GAGNAIRE
Gilles,
GASCHET
Gérald,
LEBLANC
Christian,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel.
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BAUDEMONT
Dominique
à
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
PLAZANET
Mélanie
à
SIMON
Philippe,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert
à Jean-Michel
BIDAUD,
LOURADOUR
Patricia
à SUDRON
Frédéric
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir :
Secrétaire
de séance
: SIMON
Philippe
FINANCES Délibération
n°
C86-2025
: décision
modificative
au
budget
principal
n°1
Suite
à
l'adoption
du
budget
primitif,
il y
a
lieu
de
corriger
le
budget
pour
le
corréler
à
de
nouveaux
besoins
ou
de
nouvelles
décisions,
le détail
est
présent
dans
les
pièces
jointes
:
imputation
OUVERT
REDUIT
Commentaires
DF
011
60628
020
250,00
DF
011
60668
020
/011
200,00
DF
011
61228
020
/003
2
000,00
DF
011
6161
020
500,00
DF
012
64111
01
25
000,00
DF
012
6417
01
/009
7
100,00
D F 012 6417 O1 /021
4 600,00
DF012
6417
020
/067
2
200,00
D F 012 6453
01
30 000,00
DF
014
7392221
020
11
500,00
D F 023
023 020
(ordre)
73
150,00
DF
6565314
01
/002
2
500,00
D F
65
6568
020
/016
11
000,00
D
F
65
65888
020
4
200,00
D120
2033
0109
020
350,00
D1204
2041582
OPNI
020
/038
6
200,00
D121
21311
202501
020
200
000,00
D121
21318
202507
020
90
000,00
D121
21318
202508
020
410 000,00
D121
21561
202503
020
5
000,00
D121
21561
202604
020
131
000,00
D121
2188
OPNI
020
3
500,00
D123
2315
202506
020
42
800,00
RF
73 732221
020
6 000,00
RF
73 7358
020
2 500,00
RF
74
744
020
300,00
RF
74 74833
020
7 200,00
RF
75
75888
020
3
500,00
R1021
021
OPFI
020
(ordre)
73
150,00
p.1/1 Accusé de réception en préfecture 087-2487 19359-20250717-C86-2025-DE Date de télétransmission : 22/07/2025 Date de réception préfeclure : 22/07/2028
Imputation
OUVERT
REDUIT
Commentaires
DETAIL
PAR
SECTION
investissement |
Fonctionnement
EQUILIBRE
Dépenses
:
Ouvertures
257
850,00
98
840,00
Solde
Ouvertures
385
200,00
Rédullons
334
009,00
77
350,00
Ouvertures
19
800,00
Solde
Réductions
335
200,00
Révétlés
:
Réductions
73
150,00
u
Ou.
- Réd.
Equilibre
:
Ouv,
- Red,
Hs’agit
pour
le
Conseil
:
-
D'approuver
la
décision
modificative
comme
indiqué
ci-dessus.
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
soit
24
voix
Pour,
décide
:
- _
D'approuver
la décision
modificative
n°1
au
budget
général
comme
indiqué
ci-dessus.
Acte
rendu
exécutoire
le :
à 10f/2
IS
Publié
le
:n/é4/
232$
Fait
et délibéré,
le jour,
mois
et an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le 21
juillet 2025
J
Le
Président,
-Pierre
BOSDEVIGIE
Ce
A7
CL?
té de Communes
ortes
de
Vassivière
,true
de
ia
Liberté
87120
EYMOUTIERS
p.1/1