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Déliberation - loadDoc.php?id=3061
Déliberation - loadDoc.php?id=3028
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune d'Andouillé.
Lien du pdf (Déliberation - loadDoc.php?id=3028)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du jeudi 23 novembre 2023
Numéro OBJET DÉCISION du Conseil
2023_11_23_01 Convention de partenariat avec la CCE pour l’accueil d’un spectacle dans le cadre de la saison culturelle de l’Ernée Approuvé
2023_11_23_02 Participation aux frais de scolarité d’enfants scolarisés hors de sa commune de résidence (ULIS, UEE) Approuvé
2023_11_23_03
Convention à l’accompagnement des communes dans la mise en
œuvre de la production de cartes de zonage d’accélération de la
production d’énergies renouvelables (dans le cadre de la loi APER)
Approuvé
2023_11_23_04 Vente à M. Marie et Mme Muny d’une parcelle de terrain devant leur propriété Approuvé
2023_11_23_05 Mise à jour concernant la fixation du nombre d’autorisation de stationnement « taxi » sur la commune Approuvé
2023_11_23_06 Convention avec le SDIS 53 concernant les disponibilités des agents sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail Approuvé
2023_11_23_07
Modification de la périodicité de versement et refonte des
délibérations octroyant le Régime Indemnitaire (RIFSEEP) des
agents de la collectivité
Approuvé
Mis en ligne le 24 novembre 2023