Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - loadDoc.php?id=3022
Procès Verbal - loadDoc.php?id=2985
Procès Verbal - loadDoc.php?id=3060
Procès Verbal - loadDoc.php?id=2991
Procès Verbal - loadDoc.php?id=3027
Arrêté - loadDoc.php?id=2964
Procès Verbal - loadDoc.php?id=2989
Procès Verbal - loadDoc.php?id=2992
Procès Verbal - loadDoc.php?id=3067
Procès Verbal - loadDoc.php?id=2990
Déliberation - loadDoc.php?id=2964
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune d'Andouillé.
Lien du pdf (Déliberation - loadDoc.php?id=2964)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du jeudi 26 janvier 2023
Numéro OBJET DÉCISION du Conseil
2022_01_26_01 Approbation du compte-rendu de la séance du 15 décembre 2023 Approuvé
2022_01_26_02 Avenant 3 à la convention Plato Portage Approuvé
2022_01_26_03 Conventions d’objectifs et de financement avec la CAF Approuvé
2022_01_26_04 Tarifs camping 2023 Approuvé
2022_01_26_05 Taxe d’aménagement : reversement à l’EPCI Approuvé
2022_01_26_06 Candidature au dispositif de recueil des cartes d’identité et de passeports Approuvé
2022_01_26_07 Dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvé
2022_01_26_08 Révision des statuts du syndicat territoire d’énergie Mayenne Approuvé
2022_01_26_09 Gestion des animaux errants : convention avec la fourrière départementale Approuvé
2022_01_26_10 Convention de partenariat avec le CIAS de l’Ernée pour la mise à disposition du dojo Approuvé
2022_01_26_11 Régularisation d’une subvention 2020 non versée à l’association Harmonie Approuvé
2022_01_26_12 Recrutement des agents contractuels Approuvé
Mis en ligne le 27 janvier 2023