Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 020 SUBVENTION+LES+COLLINES?t=1709916363
Déliberation - 2023 047 SUBVENTION+COLLEGE+MONTIGNAC?t=1709916361
Déliberation - 2022 046 DM2+INSCRIPTION+CREDITS+SERVICES+LOGEMENT
Déliberation - 2022 046 DM2+INSCRIPTION+CREDITS+SERVICES+LOGEMENT
Déliberation - 2025 033 SUBVENTIONS?t=1751978498
Déliberation - 2025 033 SUBVENTIONS?t=1750676793
Déliberation - 2025 005 SUBVENTION+VOYAGE+LYCEE+ST+EXUPERY?t=1744
Déliberation - 2025 005 SUBVENTION+VOYAGE+LYCEE+ST+EXUPERY?t=1740
Déliberation - 2023 017 SUBS 2023?t=1708711047
Déliberation - 2023 017 SUBS 2023?t=1709916367
Déliberation - 2023 046 SUBVENTIONS+COUTURIERES+EN+
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 046 SUBVENTIONS+COUTURIERES+EN+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
AR Prefecture
024-212400147-20231120-44-D | . Recu le 27/11/2023 “Département dela Dordogne - Arrondissement de Sarlat-
ommune d’Aubas
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 20 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 20 Novembre le Conseil Municipal de la Commune d’AUBAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil sous la Présidence de Madame DUPUY Valène, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 14
Ayant donné pouvoir : 1
Votants : 15
Secrétaire de séance : Mme DARZACQ Vanessa
Présents : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN
Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. CHANET Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, M. GALINAT Arthur, Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES Marine, Mme DELTEIL Stéphanie, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean-Michel.
Absents / Excusés : M. BENOITON Olivier
Procurations : Mme LE DIGABEL Laëtitia donne pourvoir à Mme BURGEVIN Vanessa
Délibération n° 2023-046
Obiet : Attribution de subvention 2023 « Les couturières en coulisse »
Madame le Maire rappelle que tous les ans, il est attribué diverses subventions de fonctionnement à des associations. Elle précise que si les associations ne produisent pas les rapports d’activité et bilan financier demandés, la subvention prévue ne sera pas versée.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents
- Accepte la demande de subvention 2023
- Fixe le montant de subvention suivant :
Association(s) Nature de la Subvention Montant
Les couturières en coulisse FONCTIONNEMENT 200 €
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Je soussignée, Valène DUPUY, maire
Certifie le caractère exécutoire du présent document.
Publié le 21/ 11 / 2023
Notifié le 21 / 11 / 2023
Le Maire,
Valène DUPUY