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Déliberation - Listes de Deliberations examinées lors du conseil municipal du jeudi 6 février 2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Montigny-lès-Metz.
Lien du pdf (Déliberation - Listes de Deliberations examinées lors du conseil municipal du jeudi 6 février 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE MONTIGNY-LES-METZ
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 6 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Affaires générales
Point n° 1 : délibération n° 001-2025 : Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
Adopté
Point n° 2 : délibération n° 002-2025 : institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024
Adopté
Point n° 3 : délibération n° 003-2025 : intercommunalité : rapport annuel 2023 sur l’activité de l’Eurométropole de Metz
Prend acte
Finances et budget
Point n° 4 : délibération n° 004-2025 : Débat d’Orientation Budgétaire 2025 Prend acte
Point n° 5 : délibération n° 005-2025 : finances locales : actualisation du bordereau des tarifs municipaux
Adopté
Point n° 6 : délibération n° 006-2025 : finances locales : subvention exceptionnelle en solidarité avec la population de Mayotte
Adopté
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Point n° 7 : délibération n° 007-2025 : voirie : convention relative à la gestion et à l’entretien de l’éclairage public entre la ville de Montigny-lès-Metz et Eurométropole Metz Habitat (EMH)
Adopté
Point n° 8 : délibération n° 008-2025 : finances locales : demandes de subventions : médiathèque quartier Lizé
Adopté
Point n° 9 : délibération n° 009-2025 : finances locales : cession d’un terrain communal situé à Gravelotte au profit du Conservatoire d’Espaces Naturels de Lorraine Adopté Point n° 10 : délibération n° 010-2025 : domaine public : convention d’utilisation des installations sportives entre la Région Grand Est, le Lycée Professionnel Régional Léonard de Vinci, l’Association « A.S. Montigny-lès-Metz » et la Ville Adopté
Point n° 11 : délibération n° 011-2025 : domaine et patrimoine : signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuite Adopté
Culture et événements
Point n° 12 : délibération n° 012-2025 : culture : dénomination d’un espace public Adopté
Services publics locaux
Point n° 13 : délibération n° 013-2025 : commande publique : compte rendu de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du mardi 28 janvier 2025
Prend acte
Affaires règlementaires
Point n° 14 : délibération n° 014-2025 : fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois donnant lieu à attribution de logements
Adopté