Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - liste des deliberations examinees Conseil municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil municipal du 27 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil municipal du 27 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
République Française – Département de Maine-et-Loire
__________________________
Commune de Chemillé-en-Anjou
Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
Séance du jeudi 27 février 2025
L'an deux mille vingt cinq, le vingt sept février à 19h00, les membres du Conseil municipal de la commune de Chemillé-en-Anjou, se sont réunis en Salle des Conseils du Centre administratif de Chemillé sur la convocation qui leur été adressée par courriel du vendredi 21 février 2025 par le Maire, conformément aux articles L.2121-10, L.2122-7 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, sous la Présidence de M. Hervé MARTIN, Maire.
date de la convocation : vendredi 21 février 2025
Le Conseil municipal a désigné pour secrétaire Mme Isabelle ROBINEAU. Liste des délibérations examinées
lors de la 50ème séance
Délibération 1 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès- verbal de la séance du 30 janvier 2025
Délibération 2 - COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°1 Contrat de concession piscine de l'Hyrôme - actualisation des prix de l'énergie
Délibération 3 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
Délibération 4 - RESSOURCES HUMAINES - Travaux réglementés des apprentis mineurs
Délibération 5 - JEUNESSE - Convention relative au financement du fonctionnement de la résidence habitat jeunes Aiguil'HAJ - 2025/2027
Délibération 6 - VIE ASSOCIATIVE - Attribution des subventions 2025
Délibération 7 - ESPACES PUBLICS - Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire, lotissement L'Ebaupin
Délibération 8 - ESPACES PUBLICS - Extension du réseau d'éclairage public 2ème phase et pose de matériels, lotissement L'Ebaupin
Délibération 9 - ENVIRONNEMENT - Avis sur la demande d'enregistrement ICPE (Installations classées pour l’environnement) pour l'extension d'un atelier porcin au lieu-dit la Plaisancière
Délibération 10 - FONCIER - Déclassement d'une parcelle - immeuble 6 rue Abbé Florent -
Délibération 11 - FONCIER - Déclassement du domaine - parcelle de terrain - 26 rue de Bel Air
Délibération 12 - FONCIER - Bail emphytéotique place du Château - avenant - Podeliha
CHEMILLÉ-EN-ANJOU
le 28 février 2025
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, en temps ordinaire, devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou également par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr. Le Maire,
Hervé MARTIN
#signature#
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, en temps ordinaire, devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou également par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr.