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Ordre du Jour - CM070426 Ordre du jour 1
Déliberation - CM070426 Liste des deliberations 1
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Déliberation - CM070426 Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07/04/2026
À 17H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et
délais prescrits par la loi, le 01/04/2026 ; que la liste des délibérations ci-après transcrite,
textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée et qu'il
n'a pas été présenté d'observation ;
- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il
y avait 34 présents, 5 absents représentés à savoir :
ÉTAIENT PRÉSENTS
M. Axel DUGUA ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Gilles GRECO ; Mme
Sandrine FRANÇON (à compter de 19h05) ; M. Benoit FABRE ; Mme Catherine CHAPARD : M.
Bruno CHANGEAT (à compter de 19h10) ; Mme Abla CIPRIANI (à compter de 18h30); M.
Jerome JULVE ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Victor PEREIRA ; Mme Florence BERSOT-
DERMETROSSIAN ; M. Yves ALAMERCERY ; M. Philippe QUOY ; M. Erick SCHAEFFER ; M.
Luc CHEVALLIER ; Mme Sylvie REBAUD ; Mme Florence VANELLE ; Mme Patricia VIALON :
M. Mathieu VIALLATTE ; M. Raphaël BERNOU ; Mme Djamila SAIDANT ; M. Pierre-Mary
DESHAYES ; Mme Gaëlle DESORME ; Mme Daryne BELKORCHIA ; M. Jean-Marc LAVAL ; M.
Jean-Paul RIVAT ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Marlène MAURY ; M. Stéphane PARRIN :
Mme Isabelle SURPLY ; Mme Estelle LARCA ; M. Samuel BOUGHZALA ; M. Jean MINNAERT ;
Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Julien GIRAUDO
ABSENTS REPRÉSENTÉS
Mme Sandrine FRANÇON a donné procuration à M. Régis CADEGROS (jusqu'à 19h05)
M. Bruno CHANGEAT a donné procuration à Mme Daryne BELKORCHIA (jusqu'à 19h10)
Mme Abla CIPRIANI a donné procuration à M. Mathieu VIALLATTE (jusqu’à 18h30)
Mme Catherine MOIROUD a donné procuration à Mme Andonella FLECHET
Mme Ayse CALYAKA a donné procuration à Mme Catherine CHAPARD
SECRÉTAIRE ÉLUE POUR LA DURÉE DE LA SESSION
Mme Catherine CHAPARD.CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2026
Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20260028 Débat d'orientation budgétaire
2026
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA
M. Jean MINNAERT, Mme
Nathalie CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Pour : 28
Contre : 8
Abstentions: 3
7.1 - Décisions
budgétaires Majorité
DL20260029 Actualisation du Règlement
Budgétaire et Financier (RBF)
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Cinq amendements ont été
déposés par Mme Isabelle
SURPLY
Quatre ont été rejetés et un retiré.
Amendement n°1 rejeté :4 voix
pour (Mme Isabelle SURPLY ;
Mme Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Stéphane
PARRIN), 28 voix contre (la
majorité), 4 abstentions ( M Jean-
Luc DEGRAIX, M Jean-Paul
RIVAT, M Jean-Marc LAVAL,
Mme Marlène MAURY), 3 non
participation (M Jean MINNAERT,
Pour : 28
Abstentions: 11
7.10 - Divers Unanimité
Séance du Conseil Municipal du 07/04/2026 2/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Mme Nathalie CHAMPALLE, M
Julien GIRAUDO)
Amendement n°2 rejeté: par 8
voix pour (Mme Isabelle
SURPLY ; Mme Estelle LARCA,
M. Samuel BOUGHZALA, M.
Stéphane PARRIN, M Jean Luc
DEGRAIX, M Jean-Paul RIVAT,
M Jean-Marc LAVAL, Mme
Marlène MAURY ), 28 voix contre
(la majorité), 3 non participation
(M Jean MINNAERT, Mme
Nathalie CHAMPALLE, M Julien
GIRAUDO)
Amendement n°3 rejeté :8 voix
pour (Mme Isabelle SURPLY ;
Mme Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Stéphane
PARRIN, M Jean Luc DEGRAIX,
M Jean-Paul RIVAT, M Jean-Marc
LAVAL, Mme Marlène MAURY ),
28 voix contre (la majorité), 3 non
participation (M Jean MINNAERT,
Mme Nathalie CHAMPALLE, M
Julien GIRAUDO)
Amendement n°4 : retiré
Amendement n°5 rejeté : 4 voix
pour (Mme Isabelle SURPLY ;
Mme Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Stéphane
PARRIN), 28 voix contre (la
majorité), 4 abstentions ( M Jean-
Luc DEGRAIX, M Jean-Paul
RIVAT, M Jean-Marc LAVAL,
Mme Marlène MAURY), 3 non
participation (M Jean MINNAERT,
Mme Nathalie CHAMPALLE, M
Julien GIRAUDO)
3/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20260030 Indemnités de fonction des élus
M. Jean MINNAERT, Mme
Nathalie CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA
Pour : 28
Contre : 3
Abstentions: 8
Majorité
DL20260031 Majoration des indemnités de fonction des élus
M. Jean MINNAERT, Mme
Nathalie CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA
Pour : 28
Contre : 3
Abstentions: 8
Majorité
4/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20260032 Acquisition d'un tènement sis 1|Pour : 36
rue Saint-Charles à Saint-
Chamond cadastré section CE
n°106
M. Jean MINNAERT, Mme
Nathalie CHAMPALLE, M. Julien | Abstentions: 3
GIRAUDO 3.1 - Acquisitions | Unanimité
DL20260033 Centre Communal d'Action
Sociale (C.C.A.S.) -
Représentation des délégués
Candidatures proposées :
- liste « Avec vous, pour Saint-
Chamond ! » : Mme CALYAKA
Ayse, Mme CHAPARD
Catherine, Mme MOIROUD
Catherine, Mme SAIDANI
Djamila, Mme REBAUD Sylvie,
Mme VIALON Patricia
- liste "Saint Chamond, verte et
solidaire pour une ville apaisée et
vivante" : M Jean MINNAERT,
Mme Nathalie CHAMPALLE, M
Julien GIRAUDO
Deux assesseurs sont désignés .
- Mme Andonnella FLECHET , M
Luc CHEVALLIER
A l'issue du vote à bulletin secret,
les résultats sont les suivants :
- 2 votes nuls, 5 votes blancs, 32
suffrages exprimés
Pour : 39
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
5/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
- 29 pour la liste« Avec vous, pour
Saint-Chamond ! »
- 3 pour la liste « "Saint Chamond,
verte et solidaire pour une ville
apaisée et vivante" »
- Quotient électoral : 5,33
Ont obtenu après application des
sièges selon la règle du plus fort
reste .
liste « Avec vous, pour Saint-
Chamond ! » : 29 voix — 5 sièges
liste "Saint Chamond, verte et
solidaire pour une ville apaisée et
vivante" : 3 voix — 1 siège
Sont donc élus :
Titulaires : Mme CALYAKA Ayse,
Mme CHAPARD Catherine, Mme
MOIROUD Catherine, Mme
SAIDANI Djamila, Mme REBAUD
Sylvie, Mme CHAMPALLE Nathalie
DL20260034 Création des commissions | Pour : 39
municipales
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote sont
créées les commissions suivantes
et sont élus :
Commission des finances, du
commerce et _ des affaires
économiques
Président : M. Axel DUGUA
Membres : M. FABRE Benoît, M.
CADEGROS Régis, Mme
FLECHET Andonella, M. JULVE
Jérôme, Mme SAIDANI Djamila,
M. SCHAËEFFER Erick, M. QUOY
Philippe, M LAVAL Jean-Marc,
Mme SURPLY Isabelle,
M.GIRAUDO Julien
5.2
Fonctionnement
des assemblées
Unanimité
6/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Commission de lurbanisme,
des travaux, du développement
durable et de la vie des
quartiers
Président : M. M. Axel DUGUA
Membres : M. GRECO Gilles,
Mme CHAPARD Catherine, Mme
CIPRIANI Abla, M. CHANGEAT
Bruno, Mme FREDIERE Michèle,
Mme VANELLE Florence, Mme
VIALON Patricia, M. DEGRAIX
Jean-Luc, M. PARRIN Stéphane,
M. MINNAERT Jean
Commission de la culture, de
l’animation, du patrimoine et du
tourisme
Président : M. M. Axel DUGUA
Membres : Mme FRANÇON
Sandrine, Mme CHAPARD
Catherine, M. ALA-MERCERY
Yves, M. CHEVALLIER Luc, Mme
CALYAKA Ayse, Mme MOIROUD
Catherine, M. VIALLATTE
Mathieu, M. DEGRAIX Jean-Luc,
M.Samuel BOUGHZALA,
M.GIRAUDO Julien
Commission de la sécurité, des
transports et de la circulation
Président : M. M. Axel DUGUA
Membres : M. CADEGROS Régis,
M. GRECO Gilles, Mme CIPRIANI
Abla, M. BERNOU Raphaël, Mme
CALYAKA Ayse, M. QUOY
Philippe, M. VIALLATTE
Mathieu, M.RIVAT Jean-Paul, M.
PARRIN Stéphane, M.
MINNAERT Jean
Commission de la vie
associative, des sports, de
l'enfance et de la jeunesse
Président : M. M. Axel DUGUA
7/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Membres : M. PEREIRA Victor,
M. CHANGEAT Bruno, Mme
BERSOT-DERMETROSSIAN
Florence, Mme BELKORCHIA
Daryne, M. CHEVALLIER Luc,
Mme DESORME Gaëlle, Mme
VANELLE Florence, Mme
MAURY Marlène, Mme LARCA
Estelle, Mme CHAMPALLE
Nathalie
DL20260035 Création d'une commission ad'hoc
pour l'étude du règlement intérieur
du conseil municipal
Conformément aux dispositions
de l’article L. 2121-21 du Code
Général des Collectivités Territoriales, le vote à main levée
ayant été accepté à l'unanimité
des présents, à l'issue du vote
sont élus :
M. DUGUA Axel, M. CADEGROS
Régis, Mme FLECHET Andonella,
Mme CHAPARD Catherine, Mme
FREDIERE Michèle, Mme
MOIROUD Catherine,
M.DEGRAIX Jean-Luc, Mme
SURPLY Isabelle, M.MINNAERT
Jean
Pour : 39
5.2 -
Fonctionnement
des assemblées
Unanimité
DL20260036 Désignation des membres au sein
de la Commission de Règlement
Amiable des Préjudices
Economiques (CRAPE)
Conformément aux dispositions
de l'article L. 2121-21 du Code
Général des Collectivités
Territoriales, le vote à main levée
ayant été accepté à l'unanimité
des présents, à l'issue du vote,
sont élus
Titulaires _: Mme FLECHET
Andonella, M. GRECO Gilles, M.
FABRE Benoît, M. JULVE
Pour : 39
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
8/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Jérôme, Mme CHAPARD
Catherine, M. LAVAL Jean-Marc,
M.GIRAUDO Julien,
M.BOUGHZALA Samuel
DL20260037 Formation de la commission Pour : 39
d'appel d'offres et désignation des
membres
Candidatures proposées :
- liste « Avec vous, pour Saint-
Chamond ! » ::
M. FABRE Benoît, M. CADEGOS
Régis, Mme SAIDANI Djamila, M.
JULVE Jérôme, M.VIALLATTE
Mathieu, M. CHANGEAT Bruno,
Mme CHAPARD Catherine, Mme
FLECHET Andonella, Mme
BERSOT-DERMETROSSIAN
Florence, M.BERNOU Raphel
- liste «Agir pour les Saint-
Chamonais » : M.DEGRAIX Jean-
Luc, M.LAVAL Jean-Marc,
- liste « Du bon sens pour Saint-
Chamond » : Mme SURPLY
Isabelle, Mme LARCA Estelle,
M.BOUGHZALA Samuel,
M.PARRIN Stéphane
- liste "Saint Chamond, verte et
solidaire pour une ville apaisée et
vivante" : M Jean MINNAERT,
Mme Nathalie CHAMPALLE, M
Julien GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote, les
listes suivantes ont obtenu :
liste «Avec vous, pour Saint-
Chamond ! » : 28 voix
liste «Agir pour les Saint-
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
9/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Chamonais » :4 voix
liste « Du bon sens pour Saint-
Chamond » : 4 voix
liste "Saint Chamond, verte et
solidaire pour une ville apaisée et
vivante" : 3 voix
- Quotient électoral : 7,8
Après répartition des sièges,
selon l'application de la règle du
plus fort reste, sont donc élus :
Titulaires : M. FABRE Benoît, M.
CADEGOS Régis, Mme SAIDANI
Djamila, M. JULVE Jérôme,
M.LAVAL Jean-Marc
Suppléants : M. CHANGEAT
Bruno, Mme CHAPARD
Catherine, Mme FLECHET
Andonella, Mme BERSOT-
DERMETROSSIAN Florence, M.
DEGRAIX Jean-Luc
DL20260038 Commission de Délégation de
Service Public (CDSP) - Élection
des membres du conseil
municipal
À l'unanimité des présents, il est
décidé de procéder à un vote à
main levée, conformément à
l’article L.2121-21 du code
général des collectivités
territoriales.
Sont candidats :
Liste «Avec vous, pour Saint-
Chamond » :
membres titulaires : Mme
FREDIERE Michèle, Mme
CIPRIANI Abla, Mme DESORME
Gaëlle, M. CHANGEAT Bruno,
Mme FRANÇON Sandrine
membres suppléants : Mme
REBAUD Sylvie, M. CADEGROS
Régis, Mme BELKORCHIA
Pour : 39
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
10/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Daryne, M. PEREIRA Victor, Mme
VIALON Patricia
Liste «Agir pour les Saint-
Chamonais » : M.DEGRAIX Jean-
Luc, M.RIVAT Jean-Paul,
Liste « Du bon sens pour Saint-
Chamond » :Mme SURPLY
Isabelle, Mme LARCA Estelle,
M.BOUGHZALA Samuel,
M.PARRIN Stéphane
Liste "Saint Chamond, verte et
solidaire pour une ville apaisée et
vivante": M Jean MINNAERT,
Mme Nathalie CHAMPALLE, M
Julien GIRAUDO
À l'issue du vote, les suffrages
obtenus sont les suivants :
Liste «Avec vous, pour Saint-
Chamond » : 28 voix
Liste «Agir pour les Saint-
Chamonais » : 4 voix
Liste « Du bon sens pour Saint-
Chamond » : 4 voix
Liste "Saint Chamond, verte et
solidaire pour une ville apaisée et
vivante" : 3 voix
sont donc élus membres de la
Commission de Délégation de
Service Public :
membres titulaires : Mme
FREDIERE Michèle, Mme
CIPRIANI Abla, Mme DESORME
Gaëlle, M. CHANGEAT Bruno,
M.DEGRAIX Jean-Luc
membres suppléants : Mme
REBAUD Sylvie, M. CADEGROS
Régis, Mme BELKORCHIA
Daryne, M. PEREIRA Victor,
M.RIVAT Jean-Paul
11/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20260039 Commission consultative des Pour : 31
services publics locaux délégués
ou exploités en régie dotée de
l'autonomie financière -
Désignation des membres
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène Abstentions: 8 MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA
À l'unanimité des présents, il est
décidé de procéder à un vote à
main levée, conformément à
l’article L.2121-21 du code
général des collectivités
territoriales.
Sont candidats : Pour la majorité
municipale :
membres titulaires : Mme
FREDIERE Michèle, Mme
CIPRIANI Abla, Mme DESORME
Gaëlle, M. CHANGEAT Bruno,
Mme FRANÇON Sandrine
membres suppléants : Mme
REBAUD Sylvie, M. CADEGROS
Régis, Mme BELKORCHIA
Daryne, M. PÉEREIRA Victor, Mme
VIALON Patricia
Pour l'opposition : la liste "Saint
Chamond, verte et solidaire pour
une ville apaisée et vivante": M
Jean MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M Julien
GIRAUDO
À l'unanimité des membres
présents, le vote à main levée est
accepté.
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
12/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
A l'issue du vote sont donc élus :
membres titulaires : Mme
FREDIERE Michèle, Mme
CIPRIANI Abla, Mme DESORME
Gaëlle, M. CHANGEAT Bruno,
Mme FRANÇON Sandrine
membres suppléants : Mme
REBAUD Sylvie, M. CADEGROS
Régis, Mme BELKORCHIA
Daryne, M. PEREIRA Victor,
Mme VIALON Patricia
Pour les représentants des
usagers et des habitants
intéressés à la vie des services
publics locaux sont également
désignés 1 représentant et 1
suppléant nommément désignés
par et pour chacune des
associations suivantes :
- Confédération Syndicale des
Familles,
- Club Gier Entreprises,
- Association Carrément Saint-
Chamond.
DL20260040 Enseignement public du 1er degré
- Représentation de la commune
aux conseils des écoles
maternelles, primaires et
élémentaires - Désignation des
délégués
Le vote à mainlevée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents à l'issue du vote sont
Pour : 39 5.3 - Désignation
de représentants
Unanimité
13/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
élus :
* Écoles maternelles :
École maternelle de la Croix-
Berthaud : M. MINNAERT Jean
École maternelle Debussy : M.
VIALLATTE Mathieu
École maternelle Gayotti : Mme
VIALON Patricia
École maternelle Pauline-
Kergomard : Mme CIPRIANI Abla
École maternelle Lamartine : Mme
MOIROUD Catherine
École maternelle
massenet/Pasteur : M. BERNOU
Raphael
École maternelle François Villon :
Mme FRANÇON Sandrine
* Écoles élémentaires :
École élémentaire de la Croix-
Berthaud : M. QUOY Philippe
École élémentaire Debussy : M.
VIALLATTE Mathieu
École élémentaire Lamartine :
Mme MOIROUD Catherine
École élémentaire
Massenet/Pasteur : M. BERNOU
Raphaël
École élémentaire Verlaine: M.
ALAMERCERY Yves
École élémentaire François Villon : M. DESHAYES Pierre Mary
* Écoles primaires :
École Cézanne : Mme SURPLY
Isabelle (la liste "Saint Chamondl,
verte et solidaire pour une ville
apaisée et vivante"s’abstient par 3
14/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
voix sur ce vote)
École de la Chabure : M. CHANGEAT Bruno
École du Châtelard : Mme REBAUD Sylvie
École de Chavanne: Mme VANELLE Florence
École Fournas / Garat : Mme BELKORCHIA Daryne
École Parterre Lavieu: Mme
MAURY Marlène
École du Pilat : M. CADEGROS
Regis
École Jacques Prévert: Mme
FLECHET Andonella
DL20260041 | Enseignement privé du 1er degré Pour : 36
sous contrat d'association -
Représentation de la commune -
Désignation des délégués
M. Jean MINNAERT, Mme
Nathalie CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote sont
élus :
Ecole Saint-Louis / Notre-Dame :
Mme CHAPARD Catherine
Ecoie Saint-François / Saint-
Joseph : M. CHANGEAT Bruno
Ecole Sainte-Anne / Saint-Pierre :
Mme BERSOT-
DERMETROSSIAN Florence
Ecole Sainte-Marie - La
Grand'Grange : M. SCHAEFFER
Abstentions: 3
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
15/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Erick
Ecole Saint-Julien ë M.
CHEVALLIER Luc
Ecole Sainte-Thérèse : M. JULVE
Jérôme
DL20260042 Etablissements publics locaux
d'enseignement - Représentation
de la commune aux conseils
d'administration - Désignation des
délégués
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Jean MINNAERT,
Mme Nathalie CHAMPALLE, M.
Julien GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote sont
élus .
Collège Jean Rostand :
titulaire : Mme CALYAKA Ayse
suppléant : M. BERNOU Raphaël
Collège Pierre Joannon :
titulaire : M. QUOY Philippe
suppléant : Mme SURPLY
Isabelle
Collège Ennemond Richard :
titulaire : M. PEREIRA Victor
suppléant : Mme LARCA Estelle
Lycée Claude Lebois :
titulaires : M. ALAMERCERY
Yves, M. PEREIRA Victor
suppléants : Mme SURPLY
Pour : 32
Abstentions: 7
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
16/29Identité du dossier Dossier : Nature du vote Classification Décision Isabelle, Mme BELKORCHIA
Daryne
Lycée professionnel Claude
Lebois :
titulaires : M. BERNOU Raphaël,
M. QUOY Philippe
suppléants : Mme REBAUD
Sylvie, Mme BELKORCHIA
Daryne
Lycée professionnel hôtelier :
titulaires : Mme CHAPARD
Catherine, M. CHEVALLIER Luc
suppléants : M. PEREIRA Victor,
Mme SURPLY Isabelle
DL20260043 Etablissement public communal -| Pour : 28
Maison d'accueil spécialisée "Les
Quatre Vents" - Représentation
de la commune - Désignation des
délégués
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote sont
élus :
Candidatures proposées et
nombre de voix obtenues :
Liste «Avec vous, pour Saint-
Chamond » : 28 voix
M. CADEGROS Régis, Mme
FREDIERE Michèle, Mme
MOIROUD Catherine, Mme
Abstentions: 11
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
17/29membres de la commission
communale d'accessibilité des
personnes handicapées
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, sont élus :
Candidatures proposées et
nombre de voix obtenues :
Liste «Avec vous, pour Saint-
Chamond » : 28 voix
M. CHEVALLIER Luc, M.
CADEGROS Régis, M. GRECO
Gilles, M. BERNOU Raphaël,
Mme CALYAKA Ayse
Liste "Saint Chamond, verte et
solidaire pour une ville apaisée et
vivante" : 3 voix
M Jean MINNAERT, Mme
Nathalie CHAMPALLE, M Julien
GIRAUDO
5.3 - Désignation
de représentants
Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
VIALON Patricia ,
Liste "Saint Chamond, verte et
solidaire pour une ville apaisée et
vivante" : 3 voix
M Jean MINNAERT, Mme
Nathalie CHAMPALLE, M Julien
GIRAUDO
à l'issue du vote (dont 8 votes
blancs «Agir pour les Saint-
Chamonais » et « Du bon sens
pour Saint-Chamond ») sont
élus :
M. CADEGROS Régis, Mme
FREDIERE Michèle, Mme
MOIROUD Catherine, Mme
VIALON Patricia ,
DL20260044 Création et désignation des | Pour : 39
Unanimité
18/29Dossier identité du dossier Nature du vote Classification Décision
à l'issue du vote (dont 8 blancs
«Agir pour les Saint-Chamonais »
et «Du bon sens pour Saint-
Chamond ») sont élus :
M. CHEVALLIER Luc, M.
CADEGROS Régis, M. GRECO
Gilles, M. BERNOU Raphaël,
Mme CALYAKA Ayse, M
MINNAERT Jean
DL20260045 Désignation d'un représentant au
Conseil d'Administration de la
Mission Locale Gier/Pilat
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote est
élue :
Mme BELKORCHIA Daryne
Pour : 28
Abstentions: 11
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
19/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20260046 Association pour l'Etude des
Plans d'Urbanisme de la Région
Stéphanoise (EPURES) -
Représentation aux assemblées
générales - Désignation d'un
délégué et d'un suppléant
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien GIRAUD
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote sont
élus :
Titulaire : M. GRECO Gilles
Suppléant : M. DUGUA Axel
Pour : 28
Abstentions: 11
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
20/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20260047 Société Anonyme d'Economie
Mixte Locale (S.A.E.M.L.) Novim -
Représentation de la commune -
Désignation d'un représentant au
conseil d'administration
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote est
élu :
M. GRECO Gilles
Pour : 28
Abstentions: 11
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
DL20260048 Désignation d'un. | correspondant
Défense
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Pour : 28
Abstentions: 11
5.3 - Désignation
de représentants Unanimité
21/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote est
élu :
M. CADEGROS Régis
DL20260049 Conseil de discipline de recours
de la région Auvergne-Rhône-
Alpes - Collège des communes de
plus de 20 000 habitants -
Désignation d'un représentant
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote est
élue :
Mme FLECHET Andonella
Pour : 28
Abstentions: 11
5.3 - Désignation
de representants Unanimité
22/29Dossier Identité du dossier
DL20260050
DL20260051 |
Nature du vote Classification Décision
Saint-Etienne Métropole -
Représentation de la commune
au sein de la Commission Locale
d'Evaluation des Charges
Transférées (CLECT) - Modificatif
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, sont candidats pour siéger
à la Commission Locale
d'Evaluation des Charges
Transférées (CLECT) de
Saint-Etienne Métropole :M.
FABRE Benoît en tant que
représentant titulaire et M.
CADEGROS Régis en qualité de
suppléant.
A lissue du vote, MFABRE
Benoît en tant que représentant
titulaire et M. CADEGROS Régis
en qualité de suppléant sont donc
désigner pour siéger à la
Commission Locale d'Evaluation
des Charges Transférées
(CLECT) de Saint-Etienne
Métropole
Pour : 28
Abstentions: 11
5.7
Intercommunalité Unanimité
Société Publique Locale Cap
Métropole - Désignation des
représentants de la commue au
conseil d'administration, aux
assemblées générales ordinaires
et extraordinaires et au comité
d'audit
Pour:28 5.7
Intercommunalité
Unanimité
23/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à lunanimité des
présents sont élus :
° M. DUGUA Axel est désigné
pour assurer la représentation de
la collectivité au sein du conseil
d'administration de la SPL CAP
METROPOLE,
+ M. GRECO Gilles est désigné
pour assurer la représentation de
la collectivité au sein des
Assemblées Générales Ordinaires
et Extraordinaires de la SPL CAP
METROPOLE,
+ M. DUGUA Axel est désigné
pour assurer la représentation de
la collectivité au sein du comité
d'audit de la SPL CAP
METROPOLE.
Abstentions: 11
DL20260052 Syndicat Intercommunal du Pays
du Gier - Représentation de la
commune - Désignation des
délégués
Pour : 28 5.7
Intercommunalité
Unanimité
24/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote sont
élus :
titulaires : M. DUGUA Axel, M.
GRECO Gilles
suppléants : Mme FLECHET
Andonella, M. CHANGEAT Bruno
Abstentions: 11
DL20260053 SIEL-Territoire d'énergie Loire -
Représentation de la commune -
Désignation d'un délégué
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote sont
élus :
Titulaire : M.GRECO Gilles
Suppléante : Mme CIPRIANI Abla
Pour : 28
Abstentions: 11
5.7
Intercommunalité Unanimité
25/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20260054 Syndicat Intercommunal des
Technologies de l'Information
pour les Villes (SITIV) -
Désignation des délégués
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
accepté à lunanimité des
présents, à l'issue du vote sont
élus :
titulaires : M. DUGUA Axel, M.
DESHAYES Pierre-Mary
suppléants : M. SCHAEFFER
Erick, M. FABRE Benoît
Pour : 28
Abstentions: 11
5.7
Intercommunalité Unanimité
DL20260055 Syndicat mixte du parc naturel
régional du Pilat - Représentation
de la commune - Désignation d'un
délégué titulaire et d'un délégué
suppléant
M. Jean-Marc LAVAL M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA, M. Jean
MINNAERT, Mme Nathalie
CHAMPALLE, M. Julien
GIRAUDO
Le vote à main levée ayant été
Pour : 28
Abstentions: 11
5.7
Intercommunalité
Unanimité
26/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote sont
élus :
titulaire : M. ALAMERCERY Yves
suppléant : M. CHEVALLIER Luc
DL20260056 Syndicat Intercommunal de Pour : 31 l'Aqueduc Romain du Gier
(S.IA.R.G.) - Désignation des
représentants de la ville
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène
MAURY, M. Stéphane PARRIN,
Mme Isabelle SURPLY, Mme
Estelle LARCA, M. Samuel
BOUGHZALA
Le vote à main levée ayant été
accepté à l'unanimité des
présents, à l'issue du vote sont
élus :
titulaire : M. ALAMERCERY Yves
élu par 31 voix pour (liste « Avec
vous, pour Saint-Chamond » et
liste "Saint Chamond, verte et
solidaire pour une ville apaisée et
vivante") et 8 abstentions (liste
«Du bon sens pour Saint-
Chamond » et liste «Agir pour les
Saint-Chamonais »)
suppléant : M. CHEVALLIER Luc
élu par 28 voix pour et 11
abstentions (liste "Saint
Chamond, verte et solidaire pour
une ville apaisée et vivante", liste
«Du bon sens pour Saint-
Chamond » et liste «Agir pour les
Saint-Chamonais »)
Abstentions: 8
5.7
Intercommunalité Unanimité
27/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Compte rendu des décisions
prises dans le cadre de la
délégation d’attributions consentie
en applicationdes articles (L2122-
22 et L2122-23 du code général
des collectivités territoriales
Prend Acte
Relevé des marchés, conventions
et contrats divers de travaux,
fournitures et services (article
L2122-22-4ème du code général
des collectivités territoriales)
Prend Acte
DL20260057 Voeu du groupe "Du bon sens
pour Saint-Chamond " -
l'Etat doit prendre ses
responsabilités face à la flambée
des prix du carburant
M. Axel DUGUA, M. Régis
CADEGROS, Mme Andonella
FLECHET, M. Gilles GRECO),
Mme Sandrine FRANÇON, M.
Benoit FABRE, Mme Catherine
CHAPARD, M. Bruno
CHANGEAT, Mme Abla
CIPRIANI, M. Jerome JULVE,
Mme Michèle FREDIERE, M.
Victor PEREIRA, Mme Florence
BERSOT-DERMETROSSIAN, M.
Yves ALAMERCERY, M. Philippe
QUOY, Mme Catherine
MOIROUD, M. Erick
SCHAEFFER, M. Luc
CHEVALLIER, Mme Sylvie
REBAUD, Mme Florence
VANELLE, Mme Patricia VIALON,
M. Mathieu VIALLATTE, Mme
Ayse CALYAKA, M. Raphaël
BERNOU, Mme Djamila SAIDANI,
M. Pierre-Mary DESHAYES, Mme
Gaëlle DESORME, Mme Daryne
BELKORCHIA
Pour : 4
Contre : 28
9.4 - Voeux et
motions
Majorité
28/29Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
M. Jean-Marc LAVAL, M. Jean-
Paul RIVAT, M. Jean-Luc
DEGRAIX, Mme Marlène MAURY
M. Jean MINNAERT , Mme
Nathalie CHAMPALLE , M. Julien
GIRAUDO
Abstentions: 4
Non participation : 3
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures dix minutes (22h10).
Certifié,
Saint-Chamond, le 9 avril 2026.
Axel
Le maire,
DUGUA
29/29