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Convocation - 67a0c7438ad32110410755
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Procès Verbal - 69d6511e4e1fe608684308
Déliberation - 637b3cb02b8dd353183149
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Blanquefort.
Lien du pdf (Déliberation - 637b3cb02b8dd353183149)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2021
RAPPORTEUR Sylvie CESARD-BRUNET
Pour information : Présentation du rapport du SIVOM du Haut-Médoc
Pas de vote.
RAPPORTEUR Madame LE MAIRE
Affaire n° 21-071 : Contrat co-développement 2021-2023
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
RAPPORTEUR Karine FAUCONNET
Affaire n° 21-072 : Changement de nomenclature comptable et impacts M57 Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
Affaire n° 21-073 : Décision modificative n°1
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
Affaire n° 21-074 : Révision d’autorisation de programme
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 29 voix pour et 4 abstentions (M-M.Brun, L.Sibrac, N.Louey et F.Bonnot).
Affaire n° 21-075 : Exonération de la taxe foncière propriétés bâties
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour et 3 contre (L.Sibrac, N.Louey et F.Bonnot).
Affaire n° 21-076 : Convention d’accès aux restaurants administratifs municipaux Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
RAPPORTEUR Lucie GATINEAU
Affaire n° 21-077 : Subvention Technowest Logements jeunes
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
RAPPORTEUR Philippe GALLES
Affaire n° 21-078 : Conventions de financement de la piscine intercommunale Blanquefort/Parempuyre Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
Affaire n° 21-079 : Subvention pour projet spécifique
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
Affaire n° 21-080 : Remboursement de prestations municipales non effectuées pour les animations piscine Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
RAPPORTEUR Jean-Claude MARSAULT
Affaire n° 21-081 : Convention de partenariat avec le collectif PACAP
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
Affaire n° 21-082 : Convention de partenariat avec le CIAM
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
Affaire n° 21-083 : Avis sur l’attribution d’une subvention par le Conseil Départemental au Cinéma Les Colonnes
Mise aux voix, la délibération ci-dessus a adopté un avis favorable à l’unanimité.
RAPPORTEUR Patrick BLANC
Affaire n° 21-084 : Acquisition de la parcelle BW87 située rue Eugène Tartas Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
RAPPORTEUR Karine FAUCONNET
Affaire n° 21-085 : Revalorisation de la rétribution dans le cadre de la campagne de vaccination anti-grippale Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
Affaire n° 21-086 : Convention de participation au risque prévoyance
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
Affaire n° 21-087 : Revalorisation salariale des agents en contrats aidés
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
RAPPORTEUR Pierre LABORDE
Affaire n° 21-088 : Modification du tableau des effectifs
Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.
Pour information : Décisions prises dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT