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Arrêté - 2023 29 arrete fete air Document publié le Samedi 5 août 2023 par la commune de Freney-d'Oisans. Lien du pdf (Arrêté - 2023 29 arrete fete air)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, Commune Le Freney d’Oisans

54 Place de la Mairie 38142 Le Freney d’Oisans

ARRETE N° 2023-29

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour la fête de l’air organisée par la station de l’Alpe

d’Huez les 04 et août 2023

Le Maire de la commune de LE FRENEY D’OISANS

VU le code général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2211-1 à L.2212-2,

VU le code de la route, et notamment les articles R.411 à R.417 et suivants,

VU le code pénal, et notamment les articles 131-1 et suivants,

Vu l'organisation de la fête de l’air les 04 et 05 août 2023

Vu la demande formulée par le service évènementiel 1 de l’ Alpe d'Huez en date du 24 juillet 2023, CONSIDERANT qu'il convient par mesure de sécurité de réglementer la circulation et le stationnement sur la route du col de Sarenne à la limite de la commune du Freney d’Oisans qui se situe approximativement côté Huez au niveau de la descente du lieu-dit Pierre Ronde sur la route de Sarenne ainsi qu’au niveau du pont de Sarenne. La route du col de Sarenne restera accessible depuis Clavans et par le Col de Cluy.

ARRETE

Article 1: Dans le cadre de la manifestation de la fête de l’air se déroulant les 04 et 05 août 2023, par mesure de

sécurité, la circulation véhicules, cyclistes et piétons ainsi que le stationnement sur les lieux cités ci-dessous est

réglementée de la manière suivante :

Vendredi 04 août 2023 :

- Route du Col de Sarenne : La patrouille de France effectuant des répétitions, il convient d'interdire la circulation

des véhicules et toute personne de 10 heures à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures 30, à partir de l’Altiport jusqu’à la limite de la commune de l’Alpe d'Huez et jusqu’au col de Sarenne. - Un agent de sécurité sera positionné à hauteur du pont de Sarenne afin d’interdire de circuler dans la zone de

démonstration.

Samedi 05 août 2023 :

- Route du Col de Sarenne : La route sera interdite à toute circulation et présence humaine entre le parking de l’Altiport jusqu’à la limite de commune avec le Freney d’Oisans, à partir de 08 heures jusqu’à 19 heures. - Des panneaux « route barrée » seront positionnés par les agents de la commune de l’ Alpe d'Huez.

Article 2: La matérialisation de ces interdictions sera assurée par des panneaux de signalisation réglementaires conformes au code de la route ainsi que des barrières de police mise en place par les organisateurs. Un vigile détaché par l’organisateur sera présent pour empêcher les piétons, cyclistes et véhicules venant du FRENEY D’OISANS, d’AURIS et de CLAVANS d’entrer dans la zone de démonstration.

Article 3 : Le Maire du Freney d’Oisans, la gendarmerie de Bourg d’Oisans, la police municipale de l’ Alpe d'Huez, les services techniques de l’Alpe d'Huez et du Freney d’Oisans sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, affiché et publié dans les formes habituelles.

Article 4: La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de GRENOBLE dans un délai de deux mois à compter de sa notification.

Article 5 : Ampliation de cet arrêté sera transmise à :

- La gendarmerie de Le Bourg d’Oisans

- Mairie d'HUEZ

- Police Municipale de l’Alpe d'Huez

-_ Aéro-club du Versoud

- Le Président de la Communauté de communes de l’Oisans

- Monsieur Le Préfet de l’Isère

- Le centre de secours de Bourg d’Oisans

Fait à Freney d’Oisans, le 28 juillet 2023

Pour le Maire,

nee Détéqé.

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