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Document publié le Mercredi 8 juillet 2026 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Déliberation - 202607 Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
1/2
;
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 juillet 2026
L’an deux mille vingt-six, le 8 juillet à dix-neuf heures, se sont réunis à Bouvron, les membres du Conseil
Municipal de Bouvron, sous la présidence de Monsieur Emmanuel VAN BRACKEL, Maire de Bouvron, dûment
convoqués le 2 juillet deux mille vingt-six.
En présence de :
AOUSTIN Geneviève CHIRON Peter SHAMMAS Clotilde
BAILLERGEAU STEFFEN Sabine COUËDEL Hervé VAN BRACKEL Emmanuel
BUFFARD Rodolph COUËDEL Marilyne
CAUGANT Cédric
DUFOUR-GATTI Mercedes
(arrivée au cours du point
n°3 à 19h20)
CHARRIAU Gaël GASTARD Caroline
CHAUDET SELLIER Denis GUYET Charlotte
CHEREL Olena LE PENHUIZIC Laurence
Excusés : M. ARCANGELI Jean-Pascal ayant donné pouvoir à Mme SHAMMAS Clotilde, Mme GUILLEMOT
Anaïs ayant donné pouvoir à Mme GUYET Charlotte, M. GUYOT François ayant donné pouvoir à M. BUFFARD
Rodolph, M. HINSBERGER Mathieu ayant donné pouvoir à Mme GASTARD Caroline, Mme HUET Lucie-Anne
ayant donné pouvoir à M. CHARRIAU Gaël, M. LE MENÉ Jérôme ayant donné pouvoir à Mme BAILLERGEAU
STEFFEN Sabine, et M. RAVDJEE Shamy ayant donné pouvoir à M. VAN BRACKEL Emmanuel.
Secrétaire de séance : M. CAUGANT Cédric.
Pour faciliter la lecture du présent compte-rendu, l’écriture inclusive ne sera pas mise en place. Mesdames
et Messieurs les élu.e.s seront désigné.e.s comme les « élus ».
La séance débute à 19h00
Tableau des délibérations 2/2
N° Thème Objet de la délibération ou de la décision VOTE
DCM-
2026-
07.01
Budget Demande d’emprunt pour l’aménagement des espaces publics 19 voix POUR, 0
voix CONTRE et 4
ABSTENTIONS
DCM-
2026-
07.02
Budget Décision budgétaire modificative n°1 pour le budget principal. 23 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.03
Budget
Facturation des frais de remplacement des badges d'accès
ou clés remis aux associations utilisatrices des équipements
communaux.
22 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.04
Ressources
Humaines Contrat d’assurance des risques statutaires.
22 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.05
Foncier/urbanisme Désignation d’un référent pour une demande de déclaration préalable d’urbanisme 21 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.06
Foncier/urbanisme
Renforcement et sécurisation du réseau électrique –
convention de servitude de passage et de tréfonds avec
TE44.
23 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.07
Foncier/urbanisme Conventions de passage – sentiers communaux inscrit au PDIPR –renouvellement. 23 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.08
Foncier/urbanisme Régularisation cadastrale du chemin rural YM0082 – Lieu-Dit la Billiais. 23 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTIONS
DCM-
2026-
07.09
Autres domaines
de compétences
Convention avec Atlantique Habitations pour la prise en
charge des fouilles archéologiques
19 voix POUR, 0
voix CONTRE et 4
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.10
Autres domaines
de compétences
Convention de gestion relative aux aménagements de
sécurité en agglomération
avec la réalisation de deux ralentisseurs.
23 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.11
Budget Admission en non-valeur de titres de recettes pour le budget assainissement 23 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.12
Ressources
Humaines
Convention avec Gemalis pour la mise à disposition d’un
alternant BPJEPS
23 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-
2026-
07.13
Foncier/urbanisme Régularisation de la parcelle B1457 au lieu-dit le Halliou. 23 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
Fin de séance à 20h45 le 08/07/2026.
Le secrétaire de séance, Emmanuel VAN BRACKEL
Maire de BOUVRON