Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 18 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations seance du 18 novembre 2025
Procès Verbal - 2024 11 28 PV de la seance du 28 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 novembre 2023
Procès Verbal - 2024 11 28 PV de la seance du 28 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 8 octobre 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 novembre 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Bruges-Capbis-Mifaget.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 novembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
MATRIE
DE
BRUGES-CAPBIS-MIFAGET 64800
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2024
Délibération n° Objet Résultat du vote
2024-06-01 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif polyvalent à temps Approuvée
complet
Adhésion à la convention de participation à adhésion facultative du CDG 64
pour la Protection Sociale Complémentaire - Prévoyance
Délibération mandatant le CDG 64 pour la mise en concurrence d'un contrat 4 2024-06-03 € P S Approuvée
groupe assurance statutaire
ONF : coupes à asseoir en 2025 en forêt communale relevant du régime
2024-06-02 Approuvée
2024-06-04 . Approuvée forestier
ONF : coupes à reporter en forêt communale relevant du régime forestier - z 2024-06-05 Approuvée
secteur OUZOM Ferrières PP
Liste publiée sur le site internet le 29/11/2024 et affichée en mairie le 29/11/2024
Le Maire
François LESCLOUPÉ
18, place Gaston Phœbus E-mail : combruges@cdg-64.fr - Tél. : 05 59 71 06 65