Compte-Rendu - crcm 26 avril 2018

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Compte-Rendu - crcm 26 avril 2018 Document publié le Jeudi 26 avril 2018 par la commune d'Argentat-sur-Dordogne. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 26 avril 2018)Thèmes du document : Sport, Éducation, Institutions publiques, C.R.C.M. du 26 avril 2018

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2018

DATE DE LA CONVOCATION : 19 AVRIL 2018

NOMBRE :

- de Conseillers en exercice : 34

- de Présents : 22

- de Représentés : 3

- de Votants : 25

L'an deux mille dix-huit, le jeudi vingt-six avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué,

s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, Hôtel de Ville d'Argentat-sur-Dordogne, sous la présidence de

M. Jean Claude LEYGNAC, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

M. Jean Claude LEYGNAC ME Patricia VIDALLER Mme Sophie MIGNARD-LAYGUE M. Jean-Claude ALAPHILIPPE Mme Josiane PIEMONTESI M. Sébastien DUCHAMP M. Jacques JOULIE M. Patrice SAINT-RAYMOND MME Carole MAJA

M. Daniel BRICE M. Dominique FAVARCQ

ME Laurence BRIANÇON Mme Annie REYNIER

MMS Anne VIEILLEMARINGE M. Richard DENOT

M. Eloïc MODART M. Jean-Paul CHEVALIER

MM Françoise LAYOTTE M. Francis LAURENT

M. Roger CAUX M. Bernard PRESSET

M. Henri DELAGE M. Denis TRONCHE

ME Geneviève DORGE M€ Pascale GUERIN

ETAIENT ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES :

Mme Lucienne FAURIE donne pouvoir à M Laurence BRIANÇON

Mme Eliane MALBERT donne pouvoir à M. Jacques JOULIE

ETAIENT ABSENTS EXCUSES :

M. Jean-Claude MONS

Mme Martine CADILHAC

M. Pascal COCHET

Mme Carole CAZIER C.R.C.M. du 26 avril 2018

M. Franck FOSTIER

M. Franck COMBE

M. Alexis CHASSAING

SECRETAIRE DE SEANCE : Patricia VIDALLER

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

La Ville d'Argentat-sur-Dordogne compte sur son territoire de nombreuses associations qui œuvrent dans

des domaines aussi divers que la culture, le sport, les solidarités, les loisirs etc. Ces associations participent

au développement du territoire, créent du lien social, des solidarités et répondent de plus en plus à des

besoins que les pouvoirs publics ne peuvent ou ne veulent satisfaire. Leur travail de proximité collabore à la

mise en œuvre des orientations municipales et contribue à dynamiser les enjeux définis par la municipalité.

En ce sens, elles sont des partenaires privilégiés pour la commune.

Dans le cadre des orientations politiques définies par la municipalité, la Ville d'Argentat-sur-Dordogne

soutient activement la vie associative en pratiquant une politique dynamique en termes d'attribution de

subventions, en plus de son aide immobilière et logistique. En début d'année 2018, les associations ont fait

connaître leurs besoins d'aides financières de fonctionnement, par le biais du dossier de demande de

subvention. Après examen de ces demandes, il est proposé au Conseil Municipal de leur accorder des

subventions.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des membres votants :

- Mme Annie REYNIER s'abstient pour la totalité des subventions

- M. Patrice SAINT-RAYMOND ne prend pas part au vote pour les subventions des Gojats Del Porti et de la

Boule Argentacoise,

- M. CHEVALIER ne prend pas part au vote pour la subvention de la Chorale des Gabariers

- Sébastien DUCHAMP ne prend pas part au vote pour la subvention à SPAUR

- Sophie MIGNARD-LAYGUE ne prend pas part au vote pour la subvention à Happy Culture

- Anne VIEILLEMARINGE ne prend pas part au vote pour les subventions aux Amis du Pastural et à la Chorale

des Gabariers

- Jean-Claude ALAPHILIPPE ne prend pas part au vote pour la subvention à CARAS

- décide de l'attribution des subventions énumérées ci-après aux associations.

Le versement des subventions est subordonné à la production par les associations des bilans d'activités et

financiers de l'année écoulée approuvés en Assemblée Générale.

NOM DE L'ASSOCIATION

ACTIVITES SPORTIVES 29 930,00

ARGENTAT BOXE 1 000,00

ARGENTAT GYM 3 400,00

VTT CLUB ARG 1 500,00

BASKET CLUB 1 500,00 C.R.C.M. du 26 avril 2018

FOOTBALL CLUB ARG 8 500,00

GYM VOLONTAIRE FEMININE 80,00

JUDO 1 500,00

LA BOULE ARGENTACOISE 400,00

PETANQUE DES BARRAGES 600,00

STE CHASSE 300,00

ECOLE RUGBY SPAUR 2 500,00

USA 6 500,00

VELO CLUB ARGENTACOIS 100,00

ENTRE RIVES ET COTEAUX 100,00

CARAS 150,00

C.K.C.A.B. 500,00

SEV'Ad 1 300,00

ACTIVITES SCOLAIRES ET PERISCOL 2 590,00

COOP ECOLE PUBLIQ ELEMENTAIRE 160,00

COOP ECOLE PUBLIQ MATERNELLE 160,00

PEP 19 180,00

DDEN 90,00

APE ECOLES PUBLIQUES (Mat & Elém) 1 000,00

PREVENTION ROUTIERE 100,00

APEL JEANNE D'ARC 600,00

APE COLLEGE 300,00

ACTIVITES SOCIALE & MEDICO 2 315,00

FAMILLES RURALES 150,00

LE DON DE SANG 200,00

LE FIL DES AIDANTS 750,00 CR.C.M. du 26 avril 2018

ANACR 90,00

FNACA 90,00

RESTOS DU CŒUR 500,00

LIGUE CONTRE LE CANCER 135,00

LES AMIS DU PASTURAL 300,00

SAXO 100,00

ACTIVITES CULTURELLES 14 150,00

ARGENTAT PATCH 90,00

CHORALE DES GABARIERS 600,00

JUMELAGE BAD KONIG 3 000,00

JUMELAGE SAKAL 3 000,00

CORPS EN TETE 700,00

CLUB PHILATELIQUE 210,00

ECHOS LIMOUSINS 1 000,00

ECOLE DE DANSE 1 200,00

HAPPY CULTURE 800,00

LOS GOJATS DEL PORTI 500,00

TERRA LIMOSINA 900,00

ZIK EN CORR' 1 000,00

LATIN'A 150,00

ABC BIBLIOTHEQUE 500,00

DESTINATION AILLEURS 500,00

ANIMATION-TOURISME 3 420,00

COMITE DES FETES ARG 1 500,00

SOS CHATS 1 000,00

RANDO DOUSTRE 100,00

C.R.C.M. du 26 avril 2018

LOUS AINAS DEL DOUSTRE 300,00

LES GOJATS DEL PORTI 250,00

AFOXA 270,00

TOTAL GENERAL 52 405,00

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

NOM DE L'ASSOCIATION

SEV'aD 500,00

VTT CLUB ARGENTAT 500,00

COMICE AGRICOLE 300,00

SPAUR 600,00

USA 5 000,00

VELO CLUB 100,00

ENTRE RIVES ET COTEAUX 200,00

CKCAB 400,00

A.A.P.P.M.A 400,00

DESTINATION AILLEURS 300,00

ECHOS LIMOUSINS 500,00

HAPPY CULTURE 300,00

S.A.X.O. 900,00

TOTAL SUB. EXCEPT. 10 000,00

Total général 62 405,00

Laurence BRIANÇON fait remarquer que le total des sommes demandées avoisinait les 145 000 €.

QUESTIONS DIVERSES

Roger CAUX quitte la séance après le vote des subventions.

Jacques JOULIE expose la nécessité de délibérer sur la poursuite ou non de la DUP de la Françonnie. Tous les

élus sont d'accord pour la poursuivre. Une délibération sera prise au prochain Conseil Municipal. La phase

administrative est terminée. Il faut saisir le juge des expropriations pour la phase judiciaire. L'EPF ne peut

pas se substituer à nous.C.R.C.M, du 26 avril 2018

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 50.

Jean-Claude LEYGNAC

Le présent compte-rendu de la séance du 6 mars 2018, établi conformément aux dispositions de l'article L.

2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, est publié en mairie.

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Le compte-rendu est disponible sur :

e le site internet :

e facebook : https://www.facebook.com/ArgentatKoi et Page Ville d'ARGENTAT Officiel