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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 91 Création des commissions thématiques intercommunales
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 91 Création des commissions thématiques intercommunales)
Thèmes du document : Jeunesse, Exploration spatiale, Famille,
Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
fe he)
KT «À E Ne a fe S DE ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
communauté de communes
Extrait du registre
55 place Foch des délibérations
40380 Montfort-en-Chalosse Séance du 30 juillet 2020
05 58 98 45 88
contact{(Oterresdechalosse.fr
Le trente juillet deux mille vingt, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire Terres de
Chalosse se sont réunis à la Maison Arts et Loisirs à Montfort-en-Chalosse, sous la Présidence de Monsieur Didier
GAUGEACQ
Etaient_ présents : Mesdames et Messieurs Francis DUBECQ (Baigts), Sandrine LAVILLE (Bergouey), Didier
GAUGEACQ (Cassen), Ghislaine LALANNE (Caupenne), Benoît VIDAL (Clermont), Patrice BIELECKI
(Clermont), Frédéric DARGET (Doazit), Jérôme CURUTCHET (Gamarde les Bains), Isabelle DUGENE (Gamarde
les Bains), Chantal OMICIUOLO (Garrey), Didier ABOZE (Gibret), Patrick LABORDE (Goos), Fabrice
LAUREDE (Gousse), Hélène TOMAS (Hinx), Patrick BETBOY (Hinx), Corinne TASTET (Hinx), Nadine
DURRUTY-LARREY (Hinx), Jean-Pierre TOLLIS (Hinx), Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL
(Laurède), Jérôme FRITSCH (Louer), Jean-Jacques DUFAU (Lourquen), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis),
Jean-Marie DARRICAU (Montfort en Chalosse), Valérie BODINIER (Montfort en Chalosse), Jean-Adrien
ROBERT (Montfort en Chalosse), Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe MARSAN (Mugron), Marie-
Hélène DANGOUMAU (Mugron), Eric DEGOS (Nerbis), Martine MAURY (Onard), Véronique LANUQUE
(Ozourt), Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE (Poyartin), Daniel
CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc PRIAM (Préchacq les Bains), Francis CRABOS (Saint-Aubin),
Yves DUCOURNAU (Saint-Geours d’Auribat), Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier), Pascal BERNADET (Sort en
Chalosse), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse), Guillaume LALANNE (Toulouzette), Pascal HONTANS (Vicq
d’Auribat)
Etaient excusés : Mesdames et Messieurs Denis LANGLADE (Doëzit), Patrick MAN (Hauriet) remplacé par Benoît
TAFFARD, Michel DANGOUMAU (Larbey) remplacé par Jean-Marc DUBAYLE, Valérie JACQUELINE
(Nousse) donne pouvoir à Didier GAUGEACQ, Tony ARTY (Poyartin) donne pouvoir à Thierry
DARTIGUELONGUE
Etait absent : Monsieur Jean-Pierre FEIGNA (Gamarde les Bains)
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents :43
Nombre de délégués suppléants présents :2
Nombre de pouvoir : 2
Date d'envoi de la convocation :24/07/2020
Le secrétaire de séance : Sandrine LAVILLE (Bergouey)
CREATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES
Le conseil,
Vu l'arrêté préfectoral n°2019/64 en date du 26 Août 2019 portant statuts de la communauté de
communes Terres de Chalosse,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-22 et L. 5211-1;
1
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
Considérant qu'au regard des articles énoncés ci-dessus, peuvent être formées « des commissions
chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d’un
de ses membres ».
DÉCIDE, à l’unanimite,
De créer 10 commissions thématiques intercommunales :
Petite enfance-enfance-jeunesse
Finances et ressources humaines
Urbanisme et habitat
Affaires sociales
Environnement-aménagement
Culture
Economie-agriculture-tourisme
Bâtiments
Voirie
Communication-évènements- sport
De désigner, après appel à candidature, les membres des commissions de la communauté de
communes Terres de Chalosse suivants :
1. Commission petite enfance-enfance jeunesse (RAMEP, Micro crèche, jardin d’enfants,
LAEP, ALSH, Espace jeunes, PEDT...) : Fabienne LABY-FAUTHOUX, vice-présidente
CIVILITE NOM PRENOM COMMUNE
Madame LALANNE Ghislaine CAUPENNE
Madame LASSERRE-LARREY Céline CLERMONT
Madame BALTHAZARD Michelle DOAZIT
Madame DESPERIES Sophie GAMARDE LES BAINS
Madame BERNASQUÉ-LAHER Sonia GARREY
Madame DEZES Florence GIBRET Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
Madame DEPEYRIS Josiane GOOS
Madame LALANNE Sylvie GOUSSE
Monsieur TOLLIS Jean-Pierre HINX
Madame FORSANS Aurélie LAHOSSE
Madame REBEYROL-BRIMEUR Caroline LARBEY
Madame BULOT Hélène LOUER
Madame KOUVTANOVITCH Isabelle LOURQUEN
Madame VIARD-ROUTCHENKO Eva MAYLIS
Madame DAVERAT Marie-Pierre MONTFORT EN CHALOSSE
Madame DELETANG Florence MUGRON
Madame LABORDE Virginie NERBIS
Madame JACQUELINE Valérie NOUSSE
Madame ANDRIES Béatrice ONARD
Madame VATTIER Muriel POYARTIN
Madame COLAS Marie-Laure PRECHACQ LES BAINS
Madame COMET Karine SAINT-AUBIN
Madame VALIENTE Angéline SAINT GEOURS D'AURIBAT
Madame LABARRIERE Carole SAINT JEAN DE LIER
Madame TAUZIA Rosine TOULOUZETTE
Commission Finances et Ressources humaines : Christine BRETTES., vice-présidente
CIVILITE NOM PRENOM COMMUNE
Madame LAVILLE Sandrine BERGOUEY
Monsieur BRIVADY Daniel CASSEN
Madame SINGUERLIN Judith CLERMONT
Monsieur DARGET Frédéric DOAZIT Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020 ST
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
Monsieur FEIGNA Jean-Pierre GAMARDE LES BAINS
Madame GIBIER Marie GIBRET
Madame DEHEZ Delphine GOUSSE
Monsieur BETBOY Patrick HINX
Monsieur ANNE Didier LAHOSSE
Monsieur ROMERO Jean-Michel LAUREDE
Madame DUCASSE Céline LOURQUEN
Madame LAILHEUGUE Anne-Marie MAYLIS
Monsieur COUDROY Jean-Michel NERBIS
Monsieur DAL CORSO Hervé POYANNE
Monsieur DUSSART Jean-Louis POYARTIN
Madame LAYAN Stéphanie SAINT-AUBIN
Madame LUBET Marie-Josée SORT EN CHALOSSE
Monsieur LALANNE Guillaume TOULOUZETTE
. Commission urbanisme et habitat (PLUI - DIA- OPAH) : Jean-Marie DARRICAU, vice-
président
COMMUNE TITULAIRE SUPPLEANT
BAIGTS DUBECQ Francis MONTABORD Hélène
BERGOUEY GRIMAN Bernard LAVILLE Sandrine
CASSEN GAUGEACQ Didier LALANNE Jean-Jacques
CAUPENNE SAINT-GERMAIN Robert DALLA-TORRE Luc
CLERMONT VIDAL Benoit FAYET Christian
DOAZIT DEHEZ Séverine DARGET Frédéric
GAMARDE CURUTCHET Jérôme DUGENE Isabelle Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le-05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
GARREY DESTRUHAUT Véronique MARQUET Michel
GIBRET ABOZE Didier DUPRAY François
GOOS LABORDE Patrick DEPEYRIS Josiane
GOUSSE LAUREDE Fabrice MAGNANOU Véronique
HAURIET MAN Patrick TAFFARD Benoit
HINX BETBOY Patrick TOMAS Hélène
LAHOSSE CAPDEVILLE Jean-Louis BARROUILHET Monique
LARBEY DUBAYLE Jean-Marc DANGOUMAU Dominique
LAUREDE ROMERO Jean-Michel ROUSSEL Michel
LOUER CONDOM Yves DELAUNAY Jonathan
LOURQUEN DUCASSE Céline DUFAU Jean-Jacques
MAYLIS SERRA Philippe LAILHEUGUE Anne-Marie
MONTFORT ROBERT Jean-Adrien ROBILLARD Nadine
MUGRON MARSAN Philippe BRETTES Christine
NERBIS DEGOS Eric PONTARRASSE Bernard
NOUSSE BARRAUD Lionel SEPZ François
ONARD DENIS Philippe MAURY Martine
OZOURT LANUQUE Véronique DUBITOU Jacques
POYANNE LABAT Alain DUCOURNEAU Philippe
POYARTIN ARTY Tony DARTIGUELONGUE Thierry
PRECHACQ GINGALI Antonio PRIAM Jean-Marc
ST AUBIN CRABOS Francis DARRIEUTORT Nathalie
ST GEOURS D'AURIBAT LAMACHE Emeline DUCOURNAU Yves
ST JEAN DE LIER DUBOS Thierry CHAGNAUD Sébastien
SORT EN CHALOSSE BERNADET Pascal BERGUE Claudine
TOULOUZETTE LALANNE Guillaume LABADIE Jérôme
VICQ D'AURIBAT HONTANS Pascal SUZAN Yannick
4. Commission Affaires sociales (SUIVI DU CIAS ET ESPACE EMPLOI) :Hélène
TOMAS, vice-présidente
CIVILITE NOM PRENOM VILLE
Madame ROUCH Isabelle CASSEN
Madame NAVARRE Béatrice CLERMONT Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
Madame BARBIER Samantha DOAZIT
Madame DESPERIES Sophie GAMARDE LES BAINS
Madame VEDRENNE Emilie GIBRET
Madame LARTIGAU Marie-Josée GOOS
Madame LECLERC Karine HAURIET
Madame TASTET Corinne HINX
Monsieur CASTETS Nicolas LAHOSSE
Madame TOURNEUR Laurence MAYLIS
Madame LALANNE Blandine OR
Madame GARDESSE Karine MUGRON
Monsieur BOISSEL Gérard NERBIS
Madame ANDRIES Béatrice ONARD
Madame LANUQUE Véronique OZOURT
Madame AUMAILLEY Maylis POYANNE
Monsieur ARTY Tony POYARTIN
Madame COMET Karine SAINT-AUBIN
Monsieur COUDROY Gilles AUR BAT
Madame LABARBE Sabine SORT EN CHALOSSE
Monsieur LABADIE Jérôme TOULOUZETTE Envoyé en préfecture le 05/08/2020
ane
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
5. Commission Environnement - Aménagement (GEMAPI, Numérique, SIETOM, suivi de la
MFS...) : Guillaume LALANNE, vice-président
CIVILITE NOM PRENOM VILLE
Monsieur LALANNE Jean-Jacques CASSEN
Monsieur FARTHOUAT Jean-Jacques CAUPENNE
Madame DUGENE Isabelle GAMARDE
Monsieur LABORDE Patrick GOOS
Monsieur CAPDO Fabrice GOUSSE
Madame TASTET Corinne HINX
Madame FAES Martine LAHOSSE
Monsieur DUBAYLE Jean-Marc LARBEY
Monsieur ROUSSEL Michel LAUREDE
Monsieur CONDOM Yves LOUER
Monsieur LABORDE Jean-Baptiste MAYLIS
Madame BODINIER Valérie MONTFORT EN CHALOSSE
Madame DANTHEZ Anne MUGRON
Monsieur COUDROY Jean-Michel NERBIS
Madame MAURY Martine ONARD
Monsieur LABAT Alain POYANNE
Monsieur OLCZYK Jérôme POYARTIN
Monsieur DEZES Jacques SAINT-AUBIN Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
Monsieur DUCOURNAU Yves SAINT GEOURS D'AURIBAT
Monsieur GUILLEMANÉ Rémi SAINT JEAN DE LIER
Monsieur BERNADET Pascal SORT EN CHALOSSE
Monsieur HONTANS Pascal VICQ D'AURIBAT
6. Commission culture (Musée, réseau des médiathèques, subventions culturelles...) : Thierry
DARTIGUELONGUE, vice-président
CIVILITE NOM PRENOM VILLE
Madame BAYLAC Séverine CLERMONT
Madame LAFARGUE Cécile DOAZIT
Madame OMICIUOLO Chantal GARREY
Madame RAGUENES Florence GIBRET
Madame DURRUTY-LARREY Nadine HINX
Madame BARROUILHET Monique LAHOSSE
Monsieur GAUTHIER-LAFAYE Vincent LAUREDE
Madame TOURNEUR Laurence MAYLIS
Madame LABORDE Maité MONTFORT EN CHALOSSE
Madame DANGOUMAU Marie-Hélène MUGRON
Madame LANUQUE Véronique OZOURT
Madame COUDROY Elisabeth POYANNE
Madame DA SILVA Delphine SAINT-AUBIN
Madame LAMACHE Emeline SAINT GEOURS D'AURIBAT
Madame HINCELIN Hélène SORT EN CHALOSSE Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
7. Commission Economie- tourisme -agriculture (ZAE - Pépinière et Hôtel d'entreprises -
lien avec l'office de tourisme, déchets de venaisons…): Ghislaine LALANNE, vice-
présidente
CIVILITE NOM PRENOM VILLE
Monsieur DAVERAT Clément DOAZIT
Monsieur CURUTCHET Jérôme GAMARDE LES BAINS
Monsieur ABOZE Didier GIBRET
Madame MAGNANOU Véronique GOUSSE
Madame MEUNIER Jennifer HAURIET
Monsieur TOLLIS Jean-Pierre HINX
Madame BARROUILHET Monique LAHOSSE
Monsieur DUBAYLE Jean-Marc LARBEY
Monsieur CARRINCAZEAUX Sébastien LAUREDE
Madame BRETTES Karine LOUER
Madame HEIT Sacha LOURQUEN
Monsieur LABORDE Jean-Baptiste MAYLIS
Monsieur BERGALET Christian MONTFORT EN CHALOSSE
Madame DANGOUMAU Marie-Hélène MUGRON
Madame LANUQUE Véronique OZOURT
Monsieur NAPIAS Rémy POYANNE
Monsieur DUSSART Jean-Louis POYARTIN
Monsieur CAZENEUVE Daniel PRECHACQ LES BAINS
Monsieur JUSTES Benoit SAINT-AUBIN
Monsieur DUCOURNAU Yves SAINT GEOURS D'AURIBAT
Monsieur DANHIL Jérôme SORT EN CHALOSSE
Madame BENSOUSSAN Hélen TOULOUZETTE 8. Commission Bâtiments (l'entretien des bâtiments, les sinistres, la gestion des véhicules et
Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
des équipements les dysfonctionnements, …) : Jérôme FRITSCH, vice-président
CIVILITE NOM PRENOM VILLE
Monsieur DUBECQ Francis BAIGTS
Monsieur CARRERE Sébastien BERGOUEY
Monsieur DALEA-TORRE Luc CAUPENNE
Monsieur VIDAL Benoit CLERMONT
Monsieur LANGLADE Denis DOAZIT
Madame DUGENE Isabelle GAMARDE LES BAINS
Madame MICHAUD Marie-lsabelle GARREY
Monsieur DUPRAY François GIBRET
Monsieur LABORDE Patrick GOOS
Monsieur MAN Patrick HAURIET
Madame TOMAS Hélène HINX
Madame BARROUILHET Monique LAHOSSE
Monsieur DANGOUMAU Dominique LARBEY
Monsieur GAUTHIER-LAFAYE Vincent LAUREDE
Monsieur DEGERT Benjamin LOUER
Monsieur SERRA Philippe MAYLIS
Monsieur JEUFFRARD Joël ASS
Madame GARDESSE Karine MUGRON
Monsieur COUDROY Jean-Michel NERBIS
Madame JACQUELINE Valérie NOUSSE
10 Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
Monsieur DENIS Philippe ONARD
Monsieur DUBITOU Jacques OZOURT
Monsieur DUCOURNEAU Philippe POYANNE
Monsieur DARTIGUELONGUE Thierry POYARTIN
Madame DARRIEUTORT Nathalie SAINT-AUBIN
Monsieur LAFOURCADE Marc AU BAT
Monsieur CHAGNAUD Sébastien SAINT JEAN DE LIER
Monsieur LALANNE Guillaume TOULOUZETTE
9. Commission Voirie (voirie, ouvrages d’art …) : Jérôme FRITSCHI, vice-président
CIVILITE NOM PRENOM VILLE
Madame LAVILLE Sandrine BERGOUEY
Monsieur LALANNE Jean-Jacques CASSEN
Monsieur SAINT-GERMAIN ROBERT CAUPENNE
Monsieur CARPY Michel CLERMONT
Monsieur CICINO Bruno DOAZIT
Monsieur CURUTCHET Jérôme GAMARDE LES BAINS
Monsieur DUBOSCQ Jean-Louis GARREY
Monsieur ABOZE Didier GIBRET
Monsieur LAUREDE Fabrice GOUSSE
Monsieur TAFFARD Benoit HAURIET
Monsieur RAGUE Christian HINX
Madame BARROUILHET Monique LAHOSSE
11 Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
Monsieur LABAT Hervé LARBEY
Monsieur ROUSSEL Michel LAUREDE
Monsieur DEGERT Benjamin LOUER
Monsieur TASTET Thierry LOURQUEN
Monsieur SERRA Philippe MAYLIS
Monsieur TOLLIS Laurent MONTFORT EN CHALOSSE
Monsieur SARRES David MUGRON
Monsieur PONTARRASSE Bernard NERBIS
Monsieur CANJOUAN Yves NOUSSE
Monsieur BRUNEAU Michel ONARD
Monsieur DUBITOU Jacques OZOURT
Monsieur LABAT Alain POYANNE
Monsieur IMATTE Xavier POYARTIN
Monsieur CAZENEUVE Daniel PRECHACQ LES BAINS
Monsieur CRABOS Francis SAINT-AUBIN
Monsieur LAFOURCADE Marc SAINT GEOURS D'AURIBAT
Monsieur DUBOS Thierry SAINT JEAN DE LIER
Monsieur DESCARPENTRIES Didier SORT EN CHALOSSE
Monsieur LAFITTE Hervé TOULOUZETTE
Monsieur HONTANS Pascal VICQ D'AURIBAT
12 Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020 07 91-DE
10-Commission communication — sport — organisation d'évènements (le bulletin, le site
internet, l’ensemble des plaquettes des services, les subventions sportives, l’organisation
d'évènements) : Véronique LANUQUE, vice-présidente
CIVILITE NOM PRENOM VILLE
Monsieur BIELECKI Patrice CLERMONT
Monsieur DUPREUILH Patrick GAMARDE LES BAINS
Madame DEZES Florence GIBRET
Monsieur BROUSSE Pascal HAURIET
Madame DURRUTY-LARREY Nadine HINX
Monsieur DECES Jérémy LAHOSSE
Madame DAUGERT Armelle LARBEY
Monsieur GAUTHIER-LAFAYE Vincent LAUREDE
Monsieur DEGERT Benjamin LOUER
Madame HEIT Sacha LOURQUEN
Madame LABORDE Maité MONTFORT EN CHALOSSE
Monsieur BOISSEL Gérard NERBIS
Madame MAURY Martine ONARD
Monsieur JACOB Nicolas POYANNE
Madame LABORDE Séverine POYARTIN
Monsieur CRABOS Francis SAINT-AUBIN
INT Monsieur COUDROY Gilles AURBAT
Madame LABARRIERE Carole SAINT JEAN DE LIER
Monsieur LAMOTHE Benoit TOULOUZETTE
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme au registre
Montfort, le 30 juillet 2020
Le Président,
Acte rendu exécutoire Didier GAUG EACQ
Après envoi dématérialisé le :
Publié le :
N'identifiant unique :
Le Président Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
ID : 040-200069631-20200730-DCC2020_07_91-DE