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Conseil Municipal - 2021 09 22 CM 7 Convention relative au financement de l eveil au breton creche
Document publié le Jeudi 16 septembre 2021 par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 09 22 CM 7 Convention relative au financement de l eveil au breton creche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Jeunesse,
QUIMPERLÉ KEMPERLE
Extrait du Registre des Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 22 se tembre 2021 à 18 heures
Le Conseil Municipal, convoqué par courrier en date du 16 septembre 2021, s'est réuni, salle Laïta, Espace Benoîte Groult, Avenue du Coat-Kaër, sous la présidence de M. Michaël ÇUERNEZ, Maire.
Etaient résents :
Danièle Kha, Patrick Tanguy, Danièle Brochu, Michel Forget, Marie-Madeleine Bergot, Pierrick Le Guirrinec, Pascale Douineau, Gérard Jambou Stéphanie Mingant, Manuel Pottier, Isabelle Baltus, Yves Scryve, Morgane Corne, Christophe Couic, Frédérique Dieter-Pustoc'h, Ronan Gouerec, Yvette Metzger, Isabelle Le Douaron, Eric Saintilan, Sonia Monfort, Michel Tobie, Bruno Goenvic,, Serge Nilly, Alain Kerhervé.
Pouvoirs :
Nadine Constantino a donné pouvoir à Michaël Çuernez
Eric Alagon a donné pouvoir à Piemck Le Guirrinec
David Le Doussal a donné pouvoir à Michel Forget
Emilie Cerisay a donné pouvoir à Marie-Madeleine Bergot
Jean-Pierre Moing a donné pouvoir à Pascale Douineau
Arnaud Le Pennée a donné pouvoir à Danièle Brochu
Sylvana Macis a donné pouvoir à Patrick Tanguy
Pierre Guillon a donné pouvoir à Danièle Kha
Nombre de conseillers résentsoure résentés : 33
Secrétaire de séance : Isabelle Le Douaron L CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'EVEIL AU BRETON AU SEIN DU MULTI- ACCUEIL « LES TOURNESOLS »
Ex osé :
Depuis plusieurs années, les enfants accueillis au sein du multi-accueil « Les Tournesols » géré par la Ville bénéficient de séances de breton. Ces temps d'éveil sont appréciés par les enfants et les professionnels. les.
Une nouvelle convention est proposée par l'Office Public de la Langue Bretonne (OPLB) et l'association Mervent pour l'année scolaire 2021-2022.
Il est prévu que :
les séances soient assurées par l'association Mervent,
l'OPLB assure la coordination du dispositif d'intervention, facture l'intervention au bénéficiaire, rémunère l'intervention de Mervent et effectue un bilan annuel avec la structure petite enfance.
Il est orévu 30 heures d'intervention par l'association Mervent entre septembre 2021 et juin 2022. Le tarif s'élève à 62 € de l'heure soit 1860 €, facture réglée par l'OLPB.
Selon les modalités de la convention, un montant total de 1302 € reste à la charge de la Ville pour la réalisation de l'ensemble des séances.
Pro osition :
Il est proposé au Conseil municipal :
• d'approuver la convention relative au financement de l'éveil au breton au sein de
rétablissement d'accueil du jeune enfant « les tournesols » de septembre 2021 à juillet 2022,
• d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Avis favorable de la commission de la commission petite enfance, éducation, jeunesse du 7 septembre 2021 Avis favorable de la commission finances, évaluation des politiques publiques et administration générale, tranquillité publique du 15 septembre 2021
P. J. ; projet de convention
Décision :
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal donne son accord à l'unanimité.
Le aire,
chaël OUERNEZ.