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Déliberation - doc 231?202603
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - doc 231?202603)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyè en préfecture le 1111012023
Reçu en préfecture le 1111012023 .:1*
Publié le
I D : 033-2 1 33037 46-2023 1 003-20236 1 SU BVLOU LO-DE
MAIR!E
33820 SAINT AUBIN DE BLAYE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNIC!PAL N'2023-61
Nombre de conseillers
en exercice : 12
présents : I
votants : 10
OBJET:
ASSOCIATONS TOUS UNIS POUR NOS LOULOUS - SUBVENTION
Date de convocation du Conseil : 25 septembre 2023
Affichée le : 25 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le : 03 octobre 2023
le Conseil lVlunicipal de la commune de SAINT AUBIN DE BLAYE dûment convoqué, s'est réuni à la mairie
sous la présidence de Mr Arnaud OVIDE.
Présents : Mmes BARRERO Annette, HALLER Sandrine, MEYNARD Amélie Mrs ATTAL Frédéric, BERNARD Dominique, DUBERGEY Jacques, OVIDE Arnaud, POTY Michel, REREAU Damien.
Mr HALLER Lionel, absent, donne pouvoir à Mme HALLER Sandrine,
Excusée : BERNARD Magali
Absente : Mme TYBULE Marie-José.
lVlr Le lt/aire rappelle au Conseil Municipal que chaque année la commune finance le spectacle de
fin d'année pour les enfants du Groupe Scolaire Ann Rocard à hauteur de 900 €.
L'association des Parents d'Elèves organise cette année Ie spectacle de fin d'année ; Ie budget prévu pour ce spectacle pour l'année 2023 s'élève à 1.397,88 €.
lVI. Le lVlaire propose une prise en charge comme les années précédentes à hauteur de 900 € ; le
solde restant à charge de l'association.
Après délibération, Le Conseil lVunicipal, à l'unanimité, accepte le versement de 900 € et autorise [i/ Le lVaire à poursuivre les démarches,
Le Conseil [r/unicipal informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'Etat.
Pour copie conforme
Le 03 octobre 2023
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu
de la réception en Sous-Préfecture le :
La secrétaire de séance
Amélie MEYNARD
Le lVlaire
A OVIDE