Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 18 04 2024
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 25 11 2025
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 15 04 2024
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 18 12 2024
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 28 04 2026
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM du 15 04 2025
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 15 12 2025
Déliberation - Dlibration n41 2026 du 28 04 2026
Déliberation - Liste des dlibrations sance du 19 dcembre 2022
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 01 04 2026
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 04 12 2024
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Corbara.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 04 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Transports,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° d’ordre OBJET
55/2024
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU MAIRE DANS LE
CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
Délibération adoptée à l’unanimité
56/2024
DECISION MODIFICATIVE N°4
Délibération adoptée à l’unanimité
57/2024
SUBVENTION EXCEPTIONNELLLE A L’ASSOCIATION « U MARE DI CULTURA » A L’OCCASION DE LA VISITE DU PAPE EN CORSE
Délibération adoptée à l’unanimité
58/2024
LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR CONFIER LA GESTION PAR AFFERMAGE DES AIRES DE STATIONNEMENT PAYANT POUR L’ANNEE 2025
Délibération adoptée à l’unanimité
59/2024
APPROBATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE CORBARA A LA SOCIETE COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIF (SCIC) CONSTITUEE PAR LE SPORTING CLUB DE BASTIA (SCB)
Délibération adoptée à l’unanimité
60/2024
OCTROI DE SERVITUDE DE PASSAGE SUR UNE PARCELLE PRIVEE DE LA COMMUNE DE CORBARA AU PROFIT DU SIEEP
Délibération adoptée à l’unanimité
61/2024
ACQUISITIONS DE PARCELLES APPARTENANT A M. FRANCESCHINI DOMINIQUE
Délibération adoptée à l’unanimité
62/2024
CESSION DES ACTIONS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « CAMPA IN L’ISULA BALAGNA » A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ILE ROUSSE – BALAGNE
Délibération adoptée à l’unanimité
63/2024
EXAMEN DES DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER (DIA)
Délibération adoptée à l’unanimité