Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Dlibration n69 2024 du 18 12 2024
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 18 06 2025
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 18 04 2024
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 04 12 2024
Déliberation - Dlibration n68 2024 du 18 12 2024
Déliberation - Dlibration n65 2024 du 18 12 2024
Déliberation - Dlibration n67 2024 du 18 12 2024
unknown - Dlibration n64 2024 du 18 12 2024
Déliberation - Dlibration n66 2024 du 18 12 2024
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 15 12 2025
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 18 12 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Corbara.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 18 12 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
N° d’ordre
64/2024
65/2024
66/2024
67/2024
68/2024
69/2024
CHLAUEE DE CHRALE
» |
CUHUHA DI CURBARA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
OBJET
AIDE EXCEPTIONNELLE D'URGENCE EN SOLIDARITE AVEC LA POPULATION
DE MAYOTTE
Délibération adoptée à l'unanimité
DECISION MODIFICATIVE N°5
Délibération adoptée à l'unanimité
ADMISSIONS EN NON VALEUR
Délibération adoptée à l'unanimité
REVISION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDIT DE PAIEMENT
POUR L'OPERATION « CREATION D'UN ESPACE CULTUREL POLYVALENT, D'UN PARKING ET D’'AMENAGEMENTS PAYSAGERS »
Délibération adoptée à l'unanimité
MANDATEMENT DU CDG2B POUR LA PROTECTION SOCIALE
COMPLEMENTAIRE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE
DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS
Délibération adoptée à l’unanimité
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL
A TEMPS COMPLET
Délibération adoptée à l'unanimité