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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 convocation CC 10.07.17
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 convocation CC 10.07.17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Culture et patrimoine,
D Saint-Gaudens,
le 4 juillet 2017
Communauté de Communes
Cœur et Coteaux du Comminges
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires de la communauté de
communes Cœur et Coteaux du Comminges
Nos réf: Idbmfr170704
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire le lundi 10 juillet 2017 à
18 heures au parc des expositions du Comminges à Villeneuve de Rivière.
ORDRE DU JOUR
AMENAGEMENT de L'ESPACE
1 Approbation PLUi Terres d’Aurignac J Feraut
à Approbation PLU commune de Sarrecave J Feraut
3 Approbation modification simplifiée PLU commune de Lieoux J Feraut
4 Arrêt du PLU commune de Labarthe-Inard J Feraut
5 Instauration DPU commune d’'Agassac J Feraut
6 Instauration DPU commune d’Anan J Feraut
7 Instauration DPU commune d’Aurignac J Feraut
8 Instauration DPU commune de Balesta J Feraut
9 Instauration DPU commune de Blajan J Feraut
10 |Instauration DPU commune de Boissède J Feraut
11 |Instauration DPU commune de Borde de Rivière J Feraut
12 |Instauration DPU commune de Boulogne sur Gesse J Feraut
13 |instauration DPU commune de Ciadoux J Feraut
14 |Instauration DPU commune d’Estancarbon J Feraut
15 |Instauration DPU commune de Fabas J Feraut
16 | Instauration DPU commune de Franquevielle J Feraut 17 |Instauration DPU commune de l'Isle en Dodon J Feraut
18 |Instauration DPU commune de Labastide-Paumès J Feraut
19 |Instauration DPU commune de Lecussan " J Feraut
20 |Instauration DPU commune de Lespugue J Feraut
21 |iInstauration DPU commune de Lieoux J Feraut
22 |instauration DPU commune de Lilhac J Feraut
23 |Instauration DPU commune de Martisserre J Feraut
24 |Instauration DPU commune de Mirambeau J Feraut
25 |Instauration DPU commune de Miramont de Comminges J Feraut
26 |Instauration DPU commune de Montbernard J Feraut
27 |Instauration DPU commune de Montesquieu-Guittaut J Feraut
28 |Instauration DPU commune de Montréjeau J Feraut
29 |Instauration DPU commune de Nénigan J Feraut
30 |Instauration DPU commune de Péguilhan J Feraut
31 |Instauration DPU commune de Puymaurin J Feraut
32 |Instauration DPU commune de Saint-Frajou J Feraut
33 |Instauration DPU commune de Saint-Lary Boujean J Feraut
34 |Instauration DPU commune de Saint-Laurent J Feraut
35 |Instauration DPU commune de Saint-Pé Del Bosc J Feraut
36 | Instauration DPU commune de Saman J Feraut
37 |Instauration DPU commune de Sarrecave J Feraut
38 |Instauration DPU commune de Savarthes J Feraut
39 |Instauration DPU commune de Valentine J Feraut
40 |Instauration DPU commune de Villeneuve de Rivière J Feraut
41 | Délégation du DPU à la commune d’Agassac J Feraut
42 | Délégation du DPU à la commune de Balesta J Feraut
43 | Délégation du DPU à la commune de Boissede J Feraut
44 | Délégation du DPU à la commune de Ciadoux J Feraut
45 | Délégation du DPU à la commune de Fabas J Feraut
46 |Délégation du DPU à la commune de Franquevielle J Feraut 47 | Délégation du DPU à la commune de Labastide-Paumes J Feraut
48 |Délégation du DPU à la commune de Lieoux J Feraut
49 | Délégation du DPU à la commune de Lespugue J Feraut
50 |Délégation du DPU à la commune de Lilhac J Feraut
51 |Délégation du DPU à la commune de Mirambeau J Feraut
52 | Délégation du DPU à la commune de Montbernard J Feraut
53 | Délégation du DPU à la commune de Montesquieu-Guittaut J Feraut
54 | Délégation du DPU à la commune de Saint-Laurent J Feraut
55 | Délégation du DPU à la commune de Nénigan J Feraut
56 | Délégation du DPU à la commune de Péguilhan J Feraut
57 |Délégation du DPU à la commune de Saint-Pé Del Bosc Jj Feraut
58 | Délégation du DPU à la commune de Saint-Lary-Boujean J Feraut
59 | Délégation du DPU à la commune de Saman J Feraut
60 | Délégation du DPU à la commune de Sarrecave J Feraut
61 |Délégation du DPU à la commune d’Anan J Feraut
62 | Délégation du DPU à la commune d’Aurignac J Feraut
63 | Délégation du DPU à la commune de Blajan J Feraut
64 | Délégation du DPU à la commune de Bordes de Rivière J Feraut
65 | Délégation du DPU à la commune de Boulogne sur Gesse J Feraut
66 | Délégation du DPU à la commune d’Estancarbon J Feraut
67 | Délégation du DPU à la commune de l'Isle en Dodon J Feraut
68 | Délégation du DPU à la commune de Lecussan J Feraut
69 | Délégation du DPU à la commune de Miramont de Comminges J Feraut
70 | Délégation du DPU à la commune de Montréjeau J Feraut
71 | Délégation du DPU à la commune de Valentine J Feraut
72 | Délégation du DPU à la commune de Villeneuve de Rivière J Feraut
73 | Débat sur la politique locale de l’urbanisme J Feraut
74 |Transfert de propriété EPCI fusionnés / 5C J Feraut FINANCES
75 |Indemnité de conseil au Trésorier M Gasto-Oustric
76 | Garantie d'emprunt travaux extension MARPA Le Président
77 |Tarifs Conservatoire de Musique saison 2017/2018 M Gasto-Oustric
78 |Tarifs secteur enfance 2017 M Gasto-Oustric
ADMINISTRATION GENERALE
79 | Représentants Association Dialogue Métropolitain Le Président
80 | Représentants SIVOM / voirie D Sarraquigne
81 |Règlement intérieur 5C Le Président
82 |Centre Intercommunal d’Action Sociale A Boubee
83 |Prise en charge cartes conducteurs E Sansonetto
QUESTIONS DIVERSES
84 |FPIC 2017 111
85 | Information sur la restructuration des offices de tourisme de la 5C {1
86 | Informations et questions diverses II
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées.
Le Président
Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges
4 rue de la République - BP 70205 - 31806 SAINT-GAUDENS Cedex
Tél : 05.61.89.21.42 / Fax : 05.61.89.25.75 / Mail : contact@lasc.fr
Loïc LE ROUX de BRETAGNE