Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib 02 12 22
Déliberation - Liste des deliberations CM 22 06 2026
Déliberation - Liste delib 25 09 23
Déliberation - Liste delib 09 06 23
Déliberation - Liste delib 10 10 22
Déliberation - Liste des deliberations 30042026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22 02 24
Déliberation - 22 09 09 liste des deliberations 09 09 22?t=166984
Déliberation - 22 09 09 liste des deliberations 09 09 22?t=166984
Déliberation - Liste delib 06 02 23
Déliberation - Liste delib 09 09 22
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Nanchez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 09 09 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Associations, ONG et mouvements politiques,
2022-061 Tarifs des badges de ski - Hiver 20222023 Approuvé à l'unanimité
2022-062
Participation communale sur les badges de ski pour les jeunes
de Nanchez et pour les achats supérieurs ou égal à 3 000 € en
réduction
Approuvé à l'unanimité
2022-063 Vente de terrain à M. Raphaël BRUNET, issu de la parcelle 442 ZA 385 Approuvé à l'unanimité
2022-064 Convention installation d'un pylône 4 G sur le secteur de Villard- sur-Bienne - Modification de la surface mise à disposition Approuvé à l'unanimité
2022-065 Création d'un poste d'animateur de 33h hebdomadaires et suppression d'un poste d'animateur à 28h / semaine Approuvé à l'unanimité
2022-066
Création d'un poste d'ATSEM de 30h hebdomadaires et
suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 2e
classe à 25h / semaine
Approuvé à l'unanimité
2022-067 Remboursement de frais / Mini-camp de l'accueil de loisirs de Villard-sur-Bienne Approuvé à l'unanimité
2022-068 Augmentation des tarifs de repas de l'accueil de loisirs de Prénovel, suite à la hausse des tarifs du fournisseur Approuvé à l'unanimité
2022-069 Passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2023 Approuvé à l'unanimité
2022-070 Etablissement Public Foncier Doubs BFC / Propriété CULETTO : Convention de mise à disposition pour études préalables Approuvé à l'unanimité
2022-071 Extinction de l'éclairage public Approuvé à l'unanimité
2022-072 Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public - Syndicat des Eaux du Grandvaux Approuvé à l'unanimité
2022-073 Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public - Syndicat des Eaux du Lac de Bellefontaine Approuvé à l'unanimité
2022-074 Vente des anciennes chaudières à fioul de la mairie - salle des fêtes de Prénovel à la Commune de Chaux-du-Dombief Approuvé à l'unanimité
LISTE DES DELIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2022
Ces délibérations sont consultables en mairie de Nanchez, aux horaires d'ouverture du secrétariat de
mairie