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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22 02 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22 02 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
r.Ès-sAlNT-cl.AU0E
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES-SAINT.GLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 221évrier 2024 Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
16 1+4)
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-deux février, à dix-neuf heures. Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT, Maire.
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Magali LAHU, Emmanuel MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Agostinho DA SILVA (pouvoir à Jean-François MINY), Nathalie MICHAUD (pouvoir à Alain JEANNIER), Anaïs OVERNAY (pouvoir à Bruno PERRIER), Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT).
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
24 FEV A Budget Principal : Approbation du Compte de Gestion 2023
24 FEV B Budget Principal : Vote du Compte Administralif 2023
24 FEV C Budget Principal : Affectation du résultat2023
24 FEV D Budget Assainissement : Approbation du Compte de Gestion2023
24 FEV E Budget Assainissement : Vote du Compte Administratit 2023
24 FEV F Budget Assainissement : Affectation du résultat 2023
24 FEV G Budget Lotissement du Crêt du Bief : Approbation du Compte de Gestion 2023
24 FEV H Budget Lotissement du Crêt du Bief : Vote du Compte Administralif 2023
24 FEV I Budget Lotissement du Crêt du Bief : Affectation du résultat 2023
24 FEV 01 PERSONNEL - Tableau des effectifs au 1er janvier 2024 - Approuvée
24 FEV 02 COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE - Notification du rapport de la CLECT - Montant des charges transférées pour l'élaboration du PLUi - Approuvée
24 FEV 03 COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE - Modification des attributions de compensation 2024 suite au transfert de la compétence PLUi - Approuvée
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2024
[N n( 2
24 FEV 04 ASSAINISSEMENT - Avenant n" 2 au contrat d'affermage du service d'assainissement - Prolongation de 4 mois jusqu'au 30 avril2024 - Approuvée
24 FEV 05 ASSAINISSEMENT - Présentation du rapport de principe sur la Délégation de Service Public d'Assainissement Collectif - Approuvée
24 FEV 06 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission de Délégation du Service Public - Approuvée
24 FEV 07 CRECHE MULTI-ACCUEIL LA RAINETTE - Modification du règlement intérieur - Approuvée
24 FEV 08 ALSH LES FARIBOLES - Mise en place d'un tarif horaire spécifique < Enfant en situation de handicap ) et < Enfants de la MECS de Champandré au 1e' mars 2024 - Accueil périscolaire et extrascolaire - Approuvée
Philippe P
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance
J
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2024