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Arrêté - 2023 83 Arrete portant reglementation du station
Arrêté - 2023 99 Arrete portant reglementation du station
Arrêté - 2023 66 Arrete portant autorisation d organiser
Arrêté - 2023 85 Arrete portant reglementation du stationnement et de la circulation pour 01 juillet 2023 Fete patronale 2023 Les Conscrits 22 06 2023
Document publié le Samedi 1 juillet 2023 par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 85 Arrete portant reglementation du stationnement et de la circulation pour 01 juillet 2023 Fete patronale 2023 Les Conscrits 22 06 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
1
EXTRAIT
Pr
DU REGISTRE
DES ARRÊTÉS
DU MAIRE
Y
2023/85
Crre
À
ouvertaire
ARRÊTÉ
PORTANT
REGLEMENTATION
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
14
Place
de
la
Fontaine
63210
OLBY
Tél.
04.73.87.10.77
Hs
ei
FETE
PATRONALE
2023
01
JUILLET
2023
Le
Maire
de
la commune
d'OLBY
:
Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R110-1,
R110-2,
R411-5,
R411-18
et
R411-25
à
R411-28,
Vu
le code
de
la voirie,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L2213-1
à
L2213-6,
Vu
la
huitième
partie
de
la Signalisation
temporaire
du
livre
premier
de
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
Vu
la
loi
n°82.213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
Départements
et
Régions,
notamment
en
ses
articles
25
et
27,
Vu
la
loi 83.8
du
7 janvier
1983
relative
à
la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
Départements,
les
régions
et
l'Etat,
Vu
le décret
n°86.475
du
14
mars
1986
relatif
à l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
et
modifiant
certaines
dispositions
du
Code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Rémi
PLANE,
président
de
l'association
des
Conscrits
d’OLBY,
demeurant
au
88,
rue
des
Jardins
— 63210
OLBY
(Puy-de-Dôme)
en
date
du 20
juin
2023 ;
Considérant
l’organisation
de
la fête
patronale
2023. ARRÊTÉ
ARTICLE
er :
Le
samedi
O1
juillet
2023
à
partir
de
12h30
jusqu’à
23h00,
la
circulation
et
le
stationnement
sont
interdits
pour
les
voies
suivantes
:
e
Rue
du
Puy-de-Dôme ;
e
Rue
du
Sancy;
e
Rue
de
la Toupinelle.
ARTICLE 2 : Le
samedi
01
juillet
2023
à partir
de
12h30
jusqu’au
dimanche
02
juillet
à 07h00,
la circulation
et
le
stationnement
sont
interdits
pour
les
voies
suivantes :
e
Rue
de
l'Eglise
;
e
Passage
du
Charreyrou
;
e
Passage
du
Fournil
;
e
Rue
du
Puy-de-Dôme ;
e
Rue
du
Sancy;
e
Rue
de
la Toupinelle.
Ceci
afin
d'organiser
la fête
patronale
2023. ARTICLE 3 : La
mise
en
place
et
la
maintenance
de
la signalisation
seront
assurées
par
l'association.
ARTICLE
4
:
Le
présent
arrêté,
sera
affiché
à
l'extrémité
de
la
voie
communale.
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrêté,
sera
affiché
dans
la commune
d'Olby.
ARTICLE
6 :
Monsieur
le
Maire
de
la commune
sus
désignée,
est
chargé,
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
À
Olby,
le 22
juin
2023
Le
Maire,
Samuel
GAUTHIER