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unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 09 01 2024 Actualisation horaire du poste de charge de proprete des locaux
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 09 01 2024 Actualisation horaire du poste de charge de proprete des locaux)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Agriculture et alimentation,
L’an deux mille vingt-quatre le 25 du mois de janvier s’est réuni le conseil communautaire de Seille et Grand Couronné à 18 heures 30, Nomeny, après convocation légale du 17 janvier, sous la présidence de monsieur Claude THOMAS.
Présents : M. RENKES David – Monsieur LAPOINTE Denis - Monsieur SALVE Olivier – M. RAKOTONDRAMANITRA Haja M. GRANDADAM Daniel – M. VOINSON Philippe – Mme FRANCOIS Valérie – M. FAUCHEUR Dominique – Mme MARANDE Carole – M. HOLZER Alain – M. WARION Jacques – M. HENQUEL Patrick – M. NICOLAS Michel – M. FEGER Serge
M. GUEZET Philippe – Mme MARCHAL Astrid – Mme CHERY Chantal – Mme RUSTOM Lina – M. MATHEY Dominique M. GAY Gérard – M. THOMAS Claude – Mme KLINGELSCHMITT Agnès - M. FAGOT REVURAT Yannick – Mme LORETTE Delphine – M. MEELLEC Mickaël – M. BECKER Bernard – M. FRANCOIS Vincent – M. GUILLAUME Geoffrey – M. CHANE Alain – M. CAPS Antony - M. LE GUERNIGOU Nicolas - M. BASTIEN Claude – M. MOUGINET Dominique – Mme ROJAS Magali - M. MATHIEU Denis - M. CERUTTI Alain – M. BAUDOUIN Cédric - Procurations : M. THIRY Philippe à M. CHANE Alain - M. BARTHELEMY Philippe à M. RAKOTONDRAMANITRA Haja M. VINCENT Yvon à M. FEGER Serge - M. POIREL Patrick à M. HENQUEL Patrick – M. L’HUILLIER Nicolas à Mme CHERY Chantal – M. DIEDLER Franck à M. THOMAS Claude – Mme JELLEN Nelly à M. CAPS Antony Excusé(e)s : M. MICHEL Olivier – M. ORY Denis – M. JOLY Philippe - Secrétaire de séance : M. LAPOINTE Denis
L’assemblée dénombrait : 44 votants
NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGE EXPRIME : RESSOURCES HUMAINES En exercice : 55 Pour : 44 09/01/2024 Présents : 37 Contre :
Pouvoirs : 7 Absentions :
Excusés : 3
Votants : 44
Date d’affichage : 29/01/2024
Actualisation horaire du poste de chargé de propreté des locaux
Vu la délibération du 21.09.2023 ouvrant un poste d’adjoint technique principal 2nd classe à 21h,
Vu l’avis du comité technique,
Claude THOMAS, président, informe qu’il convient d’actualiser la quotité horaire du poste de chargé de propreté des locaux, afin de l’ajuster au besoin réel.
Le président propose la modification du poste suivant le tableau ci-dessous :
FERMETURE OUVERTURE Date effet Grade Horaire Grade Horaire
Adjoint technique
principal 2nde classe
21
heures
Adjoint technique principal
2nde classe
20
heures 01/01/2024
Le conseil communautaire, constitué des délégués des 42 communes adhérentes, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Décide de créer et fermer les postes conformément au tableau ci-dessous
FERMETURE OUVERTURE Date effet Grade Horaire Grade Horaire Adjoint technique
principal 2nde classe
21
heures
Adjoint technique principal 2nde
classe
20
heures 01/01/2024
Précise que les crédits seront ouverts au BP 2024
Réception au contrôle de légalité le 30/01/2024 à 10h19
Réference de l'AR : 054-200070589-20240125-09_01_2024-DELe conseil communautaire, constitué des délégués des 42 communes adhérentes, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Décide de créer et fermer les postes conformément au tableau ci-dessous
FERMETURE OUVERTURE Date effet Grade Horaire Grade Horaire
Adjoint technique
principal 2nde classe
25
heures
Adjoint technique principal 2nde
classe
30
heures 01/01/2024
Adjoint technique
principal 2nde classe
23
heures
Adjoint technique principal 2nde
classe
28
heures 01/01/2024
Adjoint technique
principal 2nde classe
22.5
heures
Adjoint technique principal 2nde
classe
15
heures 01/01/2024
Précise que les crédits seront ouverts au BP 2024
[[[signature1]]] Claude THOMAS
2024.01.30 10:07:53 +0100
Ref:20240129_160005_1-1-O
Signature numérique
le Président
Réception au contrôle de légalité le 30/01/2024 à 10h19
Réference de l'AR : 054-200070589-20240125-09_01_2024-DE