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Compte-Rendu - cr Conseil Municipal du 20032026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Gouy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Conseil Municipal du 20032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
La
Seine-Maritime
Commune
de
GOUY
|
Membres
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
:
17/03/2026
Présents
: 15
Pouvoirs
: 0
Date
d affichage
de
la
17/03/2026
Absents
: 0
convocation :
Votants
: 15
Séance
du
20
Mars
2025
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
mars,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Gouy,
convoqué
le dix-sept
mars,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BREUGNOT
Jean-Pierre,
Maire
sortant.
Étaient
présents:
Monsieur
LE
MAROIS
Sébastien,
Monsieur
BAILLY
Mathieu,
Madame
DUPONCEL
Fabienne,
Madame
CARDINE
Lucie,
Monsieur
GAUDIN
Marc,
Monsieur
LANCELEVEE
Simon,
Monsieur
LARDIEZ
Thierry,
Madame
LEROYER
Sylvia,
Monsieur
LEVAVASSEUR
Thomas,
Monsieur
LUCAS
Jean-
Marc,
Madame
MASURIER
Sophie,
Madame
MEISSE-HAMEL
Delphine,
Monsieur
PRÉVEL
Maxime,
Madame
TERRASSOUX
Geneviève,
Madame
VILLY-VAUTIER
Catherine
Présents
par
pouvoir :
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: M.
GAUDIN
Marc
Ouverture
de
Ia
séance
par
le Maire
sortant,
Monsieur
BREUGNOT
Jean-Pierre 2026-17
:Délibération
portant
sur
l'élection
des
Conseillers
Municipaux
Monsieur
BREUGNOT
Jean-Pierre,
Maire
sortant,
donne
les
résultats
constatés
au
procès-verbal
des
élections
qui
se
sont
déroulées
le dimanche
15
mars
2026.
Sont
élus
Conseillers
Municipaux,
par
ordre
alphabétique
:
Monsieur
BAILLY
Mathieu
Madame
DUPONCEL
Fabienne
Madame
CARDINE
Lucie
Monsieur
GAUDIN
Marc
Monsieur
LANCELEVEE
Simon
Monsieur
LARDIEZ
Thierry
Monsieur
LE
MAROIS
Sébastien
Madame
LEROYER
Sylvia
Monsieur
LEVAVASSEUR
Thomas
Monsieur
LUCAS
Jean-Marc
Madame
MASURIER
Sophie
Madame
MEISSE-HAMEL
Delphine
Monsieur
PRÉVEL
Maxime
Madame
TERRASSOUX
Geneviève
Madame
VILLY-VAUTIER
Catherine
Monsieur
BREUGNOT
Jean-Pierre,
Maire
sortant,
déclare
le
Conseil
Municipal
installé,
tel
qu’il
a
été
constitué
lors
des
élections
municipales.
Conformément
à l’article
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
au
cours
de
laquelle
il
est
procédé
à
l'élection
du
Maire
est
présidée
par
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal. Par
conséquent,
Monsieur
BREUGNOT
Jean-Pierre,
après
avoir
indiqué
que
c’est
la dernière
fois
qu'il
a
pris
la parole
en
tant
que
maire
de
Gouy,
cède
la Présidence
du
Conseil
Municipal
à Monsieur
Jean-Marc
LUCAS,
doyen
d'âge,
en
vue
de
procéder
à l'élection
du
Maire.
Monsieur
LUCAS
Jean-Marc
prend
la
Présidence
de
la
séance
ainsi
que
la
parole Monsieur
LUCAS
Jean-Marc
propose
de
désigner
M.
GAUDIN
Marc
du
Conseil
Municipal
comme
secrétaire
de
séance.
Monsieur
GAUDIN
Marc,
conseiller
municipal
le
plus
jeune,
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal,
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Après
avoir
fait l'appel
nominatif
des
Conseillers
Municipaux,
Monsieur
LUCAS
Jean-Marc
dénombre
15
Conseillers
régulièrement
présents
et
constate
que
le
quorum
posé
par
l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
est
atteint. 2026-18
:Délibération
portant
sur
l'élection
du
Maire
Vu
la
déclaration
de
candidature
de
Monsieur
LE
MAROIS
Sébastien,
Après
avoir
voté
à bulletin
secret,
1er
tour
:15
voix
pour
Monsieur
LE
MAROIS
Sébastien
Monsieur
LE
MAROIS
Sébastien
est
élu
Maire. 2026-19
:Délibération
portant
sur
l'élection
des
adjoints
au
Maire
Après
avoir
constaté
que
le
quorum
de
5
membres
est
atteint
par
la
présence
de
15
Conseillers
Municipaux
sur
un
effectif de
15
en
exercice,
Vu
l’article
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
les
articles
L.2122-7-1
et
L.2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Fixe
le nombre
d’adjoints
au
Maire
à trois
adjoints
Procède
à l’élection
des
adjoints :
1 / Au
mandat
de
1%
Adjoint
:
- Candidat
: Monsieur
BAILLY
Mathieu
Résultat
du
1% tour
: 15
voix
pour
BAILLY
Mathieu
Monsieur
BAILLY
Mathieu
est élu
1°
adjoint
au premier
tour
ayant
recueilli
la majorité
absolue
des
VOIX. 2 / Au
mandat
de 2°"
adjoint :
- Candidate
: Madame
LEROYER
Sylvia
Résultat
du
1
tour
: 15
voix
pour
LEROYER
Sylvia
Madame
LEROYER
Sylvia
est
élu
2°"%
adjointe
au
premier
tour
ayant
recueilli
la majorité
absolue
des
voix.
3 / Au
mandat
de
3°%
adjoint
:
- Candidat
: Monsieur
LANCELEVEE
Simon
Résultat
du
1% tour
: 15
voix
pour
LANCELEVEE
Simon
Monsieur
LANCELEVEE
Simon
est
élu
3°"
adjoint
au
premier
tour
ayant
recueilli
la majorité
absolue
des
voix. 2026-20
:Délibération
portant
sur
les
indemnités
de
fonction
des
élus
Vu
les
articles
L.2123-20
à
L.2123-24-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
Particle
L.2123-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
fixe
les
taux
maximums
des
indemnités
de
fonction
des
Maires,
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Vu
la
séance
d’installation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
20
Mars
2026
constatant
l’élection
du
Maire
et de
3
adjoints
Considérant
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
déterminer
les
taux
des
indemnités
des
élus
locaux
pour
l’exercice
de
leurs
fonctions,
dans
la
limite
des
taux
maximums
fixés
par
la
loi,
Considérant
que
pour
une
commune
de
912
habitants,
le
taux
maximal
de
l’indemnité
d’un
Maire,
en
pourcentage
de
l’indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
ne
peut
dépasser
443
%.
Considérant
que
pour
une
commune
de
912
habitants,
le
taux
maximal
de
l’indemnité
d’un
adjoint,
en
pourcentage
de
l’indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
ne
peut
dépasser
11.77
%.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
avec
effet
au
21
Mars
2026 :
- De
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l’exercice
effectif
des
fonctions
du
Maire,
des
adjoints
comme
suit
:
Maire
:44,3
%
de
l’indice
brut
terminal
1%
adjoint
:11.77
%
de
l’indice
brut
terminal
2°"
adjoint
:11.77
%
de
l’indice
brut
terminal
3°
adjoint
: 11.77
%
de l’indice brut terminal
- D’inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
communal
- De
transmettre
au
représentant
de
l’État
dans
l’arrondissement
la présente
délibération
et le tableau
annexé
récapitulant
l’ensemble
des
indemnités
allouées
aux
membres
du
Conseil
Municipal. 2026-21
:Délibération
portant
sur
la
désignation
des
conseillers
communautaires
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.5211-6-1
et suivants
;
Vu
les
résultats
des
élections
municipales
en
date
du
15
Mars
2026
Considérant
que
la commune
de
Gouy
dispose
de
2
sièges
au
sein
du
Conseil
Communautaire
de
la
Métropole
Rouen
Normandie,
un
siège
pour
un
titulaire,
le second
pour
le suppléant
;
Considérant
que
les
conseillers
communautaires
sont
désignés
dans
l’ordre
du
tableau
du
Conseil
Municipal Le
Conseil
Municipal
constate
que
sont
désignés,
en
qualité
de
conseillers
communautaires :
Monsieur
LE
MAROIS
Sébastien,
titulaire
au
Conseil
Communautaire
Monsieur
BAILLY
Mathieu,
suppléant
au
Conseil
Communautaire 2026-22
:Délibération
portant
sur
la
désignation
des
conseillers
communautaires
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L.2121-22
;
Considérant
qu’il
convient
de
constituer
les
commissions
municipales
destinées
à
étudier
les
questions
soumises
au
Conseil
Municipal
; Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
de
constituer
les
commissions
municipales
des
travaux
et
de
l’aménagement,
animation
et
vie
sociale,
communication
et
vie
économique,
finances
et appels
d’offres
et RécréA4.
Précise
que
la composition
de
ces
commissions
sera
fixée
comme
suit :
Commission
des
travaux
et de
l’aménagement
:
Président
: Monsieur
BAILLY
Mathieu
Membres
: Monsieur
LEVAVASSEUR
Thomas,
Madame
VILLY-VAUTIER
Catherine,
Monsieur
GAUDIN
Marc,
Madame
DUPONCEL
Fabienne
Commission
animation
et vie
sociale :
Président
: Madame
LEROYER
Sylvia
Membres
:
Madame
CARDINE
Lucie,
Monsieur
LUCAS
Jean-Marc,
Madame
TERRASSOUX
Geneviève,
Madame
MASURIER
Sophie
Commission
finances
et appels
d’offres
Président
: Monsieur
LE
MAROIS
Sébastien
Membres:
Monsieur
LANCELEVEE
Simon,
Monsieur
LARDIEZ
Thierry,
Monsieur
PRÉVEL
Maxime,
Monsieur
LEVAVASSEUR
Thomas
Commission
Crèche
RécréA4 :
Président
: Monsieur
LE
MAROIS
Sébastien
Membres
: Madame
LEROYER
Sylvia
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à l’exécution
de
la
présente
délibération. Fait
en
séance
les jours,
mois
et ans
susdits.
Pour
extrait,
certifié
conforme
Sébastien
LE
MAROIS,
Marc
GAUDIN
ë
Lo
N
,
Le
Maire
Secrétaire
deséance