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Compte-Rendu - cr Conseil Municipal 10 06 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gouy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Conseil Municipal 10 06 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
La
Seine-Maritime
Commune
de
GOUY
Date
de
convocation
:
1er
juin
2021
Membres
en
exercice
:15
Présents
:12
Date
d'affichage
de
la
1er
juin
2021
Pouvoir
:1
convocation
:
Absents
:2
Votants
:13
(12+
1
pouvoir)
Séance
du
10
juin
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
dix
juin,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
et
affiché
le
1er
juin
2021,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BREUGNOT,
Maire. ETAIENT
PRESENTS
:M.
BREUGNOT
Jean-Pierre,
M.
BOSQUET
Alain,
M.
LE
MAROIS
Sébastien,
M.
LEMELLE
Christian,
M.
BAILLY
Mathieu,
Mme
CASSANDRE
Stéphanie,
M.
DELARUE
Jacques,
Mme
LEROYER
Sylvia
Mme
MEISSE-HAMEL
Delphine,
Mme
QUESTEL
Huguette,
M.
SOKOLOWSKI
Michel,
Mme
SWAEMPOEL
Patricia
PRESENTS
PAR
POUVOIR
:M.
DOURVILLE
Dominique
ABSENTS
:M.
LEREFFAIT
Emmanuel,
M.
PREVEL
Maxime
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
CASSANDRE
Stéphanie
COMPTE
RENDU
DE
LA
PRECEDENTE
REUNION
LU
ET
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
2021-21
: TEMPS
SCOLAIRE
Monsieur
le
Maire
expose
qu’une
organisation
dérogatoire
du
temps
scolaire
qui
nous
avait
été
accordée
conformément
à
l’article
D521-12
du
code
de
l’éducation
permettant
de
répartir
les
enseignements
sur
huit
demi-journées
par
semaine
arrive
à échéance.
Monsieur
le
Maire
propose
l’organisation
scolaire
suivante
pour
l’année
2021/2022
:
Activités
scolaires :
-
Le
lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi
: de
8h30
à
11h30
et de
13h30
à
16h30.
Après
en
avoir
délibérer,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à l’unanimité,
la
semaine
des
4 jours. 2021-22
: SUBVENTION
LE
POTAGER
PARTAGÉ
DE
GOUY
L’association
« le
Potager
partagé
de
Gouy
»
a été
créé
le
5
mai
2021,
Le
président
a fait
part
à
Monsieur
le
Maire
d’une
demande
de
subvention
afin
de
pouvoir
s'installer
sur
le
terrain
communal
mis
à disposition.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
d’octroyer
1 000
€
de
subvention
à l’association
« le
potager
partagé
de
Gouy
».
2021-23
: SUBEVENTION
COMITÉ
DES
FÊTES
La
commission
des
fêtes
de
Gouy
a
fait
part
à
Monsieur
le
Maire
d’une
subvention
afin
de
pouvoir
commencer
leurs
activités.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
d’octroyer
2
000
€
de
subvention
sous
condition
de
création
de
la
commission
des
fêtes
en
association.
2021-24
: DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
AU
BP
2021
Les
crédits
ouverts
au
Chapitre
65
« Autres
Charges
de
Gestion
courante
»
dans
le
cadre
du
BP
2021
étant
insuffisant
notamment
à
l’article
6574,
il
convient
de
procéder
à
une
modification
budgétaire,
proposée
selon
le
détail
ci-dessous
:
Section
de
fonctionnement
B.P.
initial
Modification
Nouveau
B.P.
Chap.60
—
Article
6232
10
000
€
-3
000€
7
000
€
Chap.65
—
Article
6574
3
044
€
+3
000€
6
044
€
2021-25
: FAJ
2021
(FONDS
D’AIDE
AUX
JEUNES)
Comme
habituellement,
le
conseil
Municipal
renouvelle
son
soutien
financier
aux
Jeunes
par
le
biais
du
FAJ
à l’unanimité
pour
l’année
2021.
La
participation
de
la
commune
sera
de
0.23
euros
par
habitants
soit
au
total
204.24
euros.
2021-26
: CONVENTION
PAYFIP
La
plupart
des
collectivités
locales
sont
tenus
de
proposer
à
leurs
usagers
une
solution
de
paiement
en
ligne,
selon
un
dispositif
inscrit
dans
la
loi
de
finances
rectificative
du
28
décembre
2017. Notre
collectivité
est
concernée
par
ce
dispositif
à partir
du
1%
janvier
2022.
L’adhésion
au
service
se
fait
au
moyen
d’une
convention.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
charger
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention
et
à mettre
en
œuvre
ce
moyen
de
paiement.
2021-27
: SUBVENTIONS
Monsieur
le
Maire
expose
les
différentes
demandes
de
subventions
(Verts
et
Solidaires,
et
Agir
aves
Becquerel)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
-de
ne
pas
valider
les
demandes
de
subvention.
2021-28
: LUDISPORT
2021/2022
Le
Département
a
envoyé
aux
communes
et
communautés
de
communes
le
dossier
prévisionnel
de
Ludisport
pour
l’année
2021/2022.
Etant
donné
que
les
activités
du
Ludisport
l’année
scolaire
2020/2021
ont
été
une
réussite.
Monsieur
le
Maire
propose
sa
reconduction.
Comme
l’an
passé,
ce
dispositif
se
déroulera
en
période
scolaire
les
mardis,
jeudis
et
vendredis
de
11
h
30
à
12
h
30. Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
présents
décident
de
reconduire
à l’unanimité
l’activité
Ludisport
pour
l’année
scolaire
2021/2022.
Le
Conseïl
Municipal
charge
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention.
TOUR
DE
TABLE
-Elections
départementales
et
régionales
2021
:
Cette
année
auront
lieu
les
élections
départementales
et
régionales
les
20
et
27
juin
2021.
Monsieur
Le
Maire
explique
le
déroulement
de
ces
élections
et
fait
part
du
planning
de
la
tenue
du
bureau
de
vote.
-Travaux
rue
des
Canadiens,
rue
de
la
République
:
Les
travaux
des
changements
des
canalisations
débuteront
le
5
juillet
2021
et
se
termineront
le
30
septembre
2021
avec
une
pause
congés
d'été
en
août.
S'en
suivront
3
mois
de
travaux
pour
la
voirie.
Monsieur
Le
Maire
essaie
de
maintenir
un
arrêt
sur
Gouy
auprès
des
services.
-Ventes
des
terrains
« rue
des
Friès
» et
« impasse
du
Beauchêne
» :
Les
ventes
de
ces
terrains
sont
repoussées
caril
y a
un
souci
de
propriété
foncière
à régler.
-Retour
sur
les
demandes
de
subventions
:
Nous
avons
reçu
un
accord
de
subvention
DSIL
à
hauteur
de
70%
du
montant
engagé
HT
sur
le
projet
de
menuiserie
de
l’école
et
du
chauffage
de
l'école.
Nous
avons
également
reçu
l’accord
d’une
subvention
de
l'éducation
nationale
concernant
notre
projet
de
classe
numérique.
-Le
deuxième
Adjoint
au
Maire
souhaiterait
réfléchir
à
des
projets
pour
les
jeunes
afin
de
créer
une
dynamique
dans
le
village.
- Les
comptes
rendus
de
conseil
municipal
seront
dorénavant
publiés
sur
le
site
de
la
commune.
Fait
à
Gouy,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
certifié
conforme,
Jean-Pierre
BREUGNOT
Le
Maire