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Convocation - 1.1 Convocation CM 16.06.22 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Convocation - 1.1 Convocation CM 16.06.22 1)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Banque,
Ville r/rThiers
I lôrel de Ville
l, rue François Minerrand
c. s. 60201
63300 Thiers Cedex
'1ël 04 73 80 88 80
I,hr 0.1 73 80 88 8l
Mesdames, Messieurs
Les Conseillers M unicipaux
Thiers, le 07 juin2022
Cher.e Collègue,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se
réunira en Mairie, salle Tournilhac, le :
IEUD| 76 tUlN 2022 A 79 H 00.
ORDRE DU JOUR :
. Désignation du secrétaire de séance
. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 juin 2OZ2
1) ADMINISTRATION GENERALE
2 RESSOURCES
2.2 Notification du rapp ort d'observations définitives de la chambre réeionale des comptes - actions entreprises suite aux o bservations. {ANNEXE N'2 et 3)
2.5 Concession de service public pour la gestion du camping et de l'aire de camping-car ainsi que les activités de lo isirs et de restauration sur la base de loisirs d'ILOA- AVENANT N"1 et 2
WWW.VI LLE -1H IE RS. FR
Membre du réseau ÿ'ille et ÿl(:tiers d',4,rt
Rél courrier : SR/æ7/G22
Objet: @mtbMÿllniù
Dossier suivi pot : Mb1ffibktui6
1.L Délésation du Maire
2.1 Approbation du raoport de commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) relatif à l'évaluation des charges liées au transfert de compétences à caractère
social (établissement d'héberÂement Dour personnes âgées dépendantes et résidence
autonomie de Puy-Guillaume, service intercommunal d'aide à domicile et svndicat intercommunal à vocation sociale. (ANNEXE N"1).
2.3 Modification du cataloeue des tarifs municipaux. (ANNEXE N14).
2.4 Décision modificative n"3 du budeet principal. 2.6 Marché de rénovation thermioue des facades du qroupe scolaire du moutier - lot 1 :
étanchéité et lot 3: menu iseries extérieures - Annulation des oénalités de retard
2.9 Adaptation de la monétisation du Compte Epargne Temps (CET).
2.10 Modification du tableau des effectifs
3 EDUCATION SPORT ET VIE SOCIAtE
4 AMENAGEMENT POLITIQUE DE tA VILLE
4.1Achat d'une parcelle rue de la papeterie.
QUESTtONS DTVERSES
Dates à venir (Conseils Municipaux, commissions et évènements)
Dans le cas où il vous serait impossible de participer à cette réunion, merci par anticipation,
de remettre la procuration ci-jointe au membre du Conseil Municipal chargé de vous représenter (il est encore possible d'avoir deux procurations).
Précisions et mesures barrières : il est laissé à l'appréciation de chacun le respect des règles
sanitaires suivantes: le port du masque individuel, le lavage des mains avec solution hydro
alcoolique et l'utilisation d'un stylo personnel pour signature de la feuille d.émargement.
Je vous prie d'agréer, Cher.e Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.
Uu bÀ^d-l*- uJ/ Le Maire
?/o
Stépha ne RODIER
-h.btlç fr-tp.ez,ou
2.7 Création du comite social territorial (CST) au 1"'ianvier 2023
2.8 Création d'une Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de
Travail (FSSCT).
3.1 Convention CACIAURA chantier international des ieunes (ANNEXE N"5).