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Convocation - 1.1 Convocation CM 13.9.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Convocation - 1.1 Convocation CM 13.9.22)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Ville deThiers
Hôtel
de
Ville
1,
rue
François
Mitterrand
CS
60201
63300
Thiers
Cedex
A
l’attention
des
membres
du
Conseil
Municipal
Tél.
04
73
80
88
80
Thiers,
le 07
septembre
2022
contact@thiers.fr www. ville-thiers.fr Réf
:SR/CP/TL-N°14-2022
Objet
:Conseil
Municipal
du
13
Septembre
2022.
Votre
interlocuteur.rice
:
Tatiana
LAMY
04
73
80
88
83
contact@thiers.fr
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
convier
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal :
Le
13
septembre
2022
à 19
Heures
Salle
Tournilhac
en
Mairie
1
rue
François
MITTERRAND
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
°
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du 11 juillet
2022
Administration
générale
a
1.
Présentation
Schéma
Directeur
Immobilier
et
EHPAD
du
Belvédère par
Julien
CESTRE
2.
Remboursement
de
frais
aux
élus
Convention
Cellule
Territoriale
d'Accueil
et d’Intégration
(CTAI)
4.
Désignation
d’un
Délégué
à la
Protection
des
Données
(DPO)
”
| Affaires
scolaires
|
5.
Dépôt
des
dossiers
auprès
de
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
(CAF)
pour
la Prestation
des
Services
jeunes
| Finances
|
6.
Institution
de
la
Taxe
d’Habitation
sur
les
Logements
Vacants
(THLV)
7.
Institution
de
la Taxe
annuelle
sur
les
Friches
Commerciales
(TFC)
8.
Décisions
Modificative
(DM)
n°2
budget
Parc
de
la Roche
\A
Hôtel
de
Ville
|1,
rue
François
Mitterrand
|CS
60201
|63300
Thiers
Cedex
|contact@thiers.fr Urbanisme
9.
Portage
Foncier
par
l’EPF
SMAF
Auvergne
du
10
rue
Conchette,
cadastré
AO
226
dans
le cadre
du
projet
de
l’ilot Conchette
[ Ressou
rces
humaines
sl
10.
Modification
du
tableau
des
effectifs
| Cadre
de
Vie
11.
Installation
d’abris
bus
et de
quai
d’accès
PMR
To
ce daenY
Le
Maire
Stéphane
RODIER
2
\
Hôtel
de
Ville
|1,
rue
François
Mitterrand
|CS
60201
|63300
Thiers
Cedex
|contact@thiers.fr