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Arrêté - 2024 200 Balayeuse zone 3
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 200 Balayeuse zone 3)
Thèmes du document : Sécurité publique, Bois et produits du bois, Transports,
Templeuve ARRÊTÉ. Vos N° 2024-200
Le Maire de 1 a Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2 et 3, Vu le Code d e la Route, article R 225, R417-10,
Vu le Code Pénal, article R 610-5.
Vu la demande présentée par la société NICOLLIN sise Z.A.L. du Catreau de la Fosse 7 - 69 boulevard à AVION (62210) en ce qui concerne la campagne de balayage 2024 qui se déroulera le mardi 9 juillet 2024 de 05h30 à 12h00 sur les rues suivantes : Rue du Bois, Avenue G. Baratte, Rue du Château, Rue des Chênes, Rue G. Sand, Rue Guy de Maupassant, Rue Lesrues, Allée des Peupliers, Rue Janvier Courtecuisse, Chemin et rue de l’Epinette, Rue des Clématites, Rue des Azalées, Rue de Péronne, Rue de Bonnance, Chemin de Vertain, Rue de la Rive, Rue du Bois le Ville.
Considérant qu’en raison de ces travaux effectués, il y a lieu de réglementer la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux.
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
ARRÊTE
Le stationnement sera interdit dans les rues suivantes : Rue du Bois, Avenue G.
Baratte, Rue du Château, Rue des Chênes, Rue G. Sand, Rue Guy de Maupassant, Rue Lesrues, Allée des Peupliers, Rue Janvier Courtecuisse, Chemin et rue de l’'Epinette, Rue des Clématites, Rue des Azalées, Rue de Péronne, Rue de Bonnance, Chemin de Vertain, Rue de la Rive, Rue du Bois le Ville, Mardi 9 juillet 2024 de 05h30 à 12h00, en raison de la campagne de balayage.
La pose de la signalétique sera effectuée par les services municipaux.
Le présent arrêté peut faire Pobjet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et son affichage.
Monsieur le Maire, Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le
Commandant du Centre d’incendie et de secours de TEMPLEUVE-EN-PÉVÈLE, Monsieur le Brigadier-Chef principal de la Police Municipale, Madame le Commandant de la Gendarmerie de PONT-A-MARCQ, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté dont ampliation sera transmise en Préfecture et à Monsieur délégué à la Sécurité.
Templeuve-en-Pévèle, le 24 juin 2024
Le Maire
Luc MONNET