Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès Verbal 1
Procès Verbal - Procès Verbal 1
Procès Verbal - Procès Verbal
Procès Verbal - Procès Verbal
Procès Verbal - Procès Verbal
Procès Verbal - Proces Verbal
Procès Verbal - Procès Verbal
Procès Verbal - Procès Verbal
Procès Verbal - Proces Verbal
Procès Verbal - Proces Verbal
Procès Verbal - Procès Verbal 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JUILLET
2024
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
Le
09 juillet
2024,
à 20h00,
le
conseil
municipal
de
la commune
de
MARS,
dûment
convoqué
le
01
juillet
2024,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
VIODRIN,
Maire.
Présents
: Jérôme
VIODRIN,
Philippe
BUCHET,
Géraldine
PERRIN,
Lue
MONTARLOT,
Nicole
CHAVANON,
Marcel
Edmond
PAVEN,
Jérôme
BOYER,
Pierre-Vves
LARUE,
Sébastien
CHRISTOPHE,
Sophie
REBERGUE,
Alain
JOLIVET,
Paul
MEUNIER,
Noémie
SARNIN Excusés
: Emilie
PEYRARD,
Marjorie
GIVRE
(donne
pouvoir
à Jérôme
VIODRIN)
Secrétaire
de
séance
: Géraldine
PERRIN
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 13
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
peut
commencer.
Le
conseil
municipal
approuve
les
CR
des
4 et
13 juin
2024.
>
Lotissement
communal
: choix
du
cabinet
Monsieur
le Maire
expose
la proposition
d’honoraires
du bureau
d’étude
Réalité
pour
la mission
de
maîtrise
d'œuvre
du
projet
du
lotissement
communal.
Pour
rappel,
le
cabinet
«
Réalité
»
avait
été
retenu
par
délibération
2022-004.
Il
convient
maintenant
de
valider
la
proposition
d’honoraires
qui
se
décompose
comme
suit :
1.
21
000€
pour
«
Réalité
»
comprenant
la
conception
et
la
réalisation
du
projet
(AVP,
ACT,
DET,
ACR,
etc)
;
2.
2
500€
pour
le
cabinet
d’architecte
AABT
comprenant
le
permis
d'aménager
et
une
partie
du
projet ;
3.
6
325€
pour
le
géomètre
« Adage
»
comprenant
le
bornage
périmétrique
et
le
plan
de
vente
des
lots
;
4.
3
600€
pour
«
Réalité
environnement
»
comprenant
l’établissement
du
dossier
de
déclaration
Loi
sur
l’eau
Après
avoir
délibéré
et
voté,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
accepte
la
proposition
d’honoraire
du
cabinet
« Réalité
» pour
un
montant
total
de
33
425€
HT
>.
Rapport
ZAN
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
loi
prévoit
que
les
communes
dotées
d’un
document
d'urbanisme
établissent
un
rapport
triennal
sur
la consommation
d’espace
naturel
et forestier.
Dans
le cadre
de
l’objectif d’atteinte
du
« zéro
artificialisation
nette
des
sols
» en
2050,
avec
un
objectif
intermédiaire
de
réduction
de
moitié
de
la
consommation
d’espaces
NAF
(naturels,
agricoles
et
forestiers)
de
2021
à 2030,
par
rapport
à la décennie
précédente,
il est
présenté
ce
rapport
triennal.
Après
avoir
délibéré
et
voté,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
prend
acte
des
données
concernant
la commune
de Mars. >
RPQS
Eau
et Assainissement
Monsieur
le Maire
présente
les
RPQS
de
l’eau
potable
et de
l’assainissement.
Les
rendements
ont
augmenté
par
rapport
à l’année
dernière
puisque
nous
avons
eu
beaucoup
moins
de
fuites
en
2023,
ceux
de
l’année
prochaine
devraient
être
encore
plus
haut.
Le
conseil
municipal
à Punanimité
adopte
les RPQS
Eau
potable
et Assainissement.
>
Attestation
ATSEE
Suite
à
notre
demande
de
subvention
auprès
de
l’Agence
de
l’Eau
Loire
Bretagne
pour
les
travaux
d’assainissement,
il
nous
a
été
réclamé
une
attestation
ASTEE
(Association
Scientifique
et Technique
pour
l’Eau
et l'Environnement)
qui
est maintenant
systématiquement
demandée
pour
tout travaux
réseaux.
Afin
de
signer
cette
attestation,
nous
devons
délibérer
pour
approuver
celle-ci.
Le
conseil
municipal
à l'unanimité
approuve
cette
attestation
ATSEE.
>
QUESTIONS
DIVERSES
Présentation
RPQS
boue
et SPANC
: Les
RPQS
boue
et
SPANC
sont
projetés.
Travaux
commune
: Différents
devis
ont
été
signé
pour
des
travaux
route
de
la
gonne
(devis
pour
les
panneaux
et
les
travaux
de
chicane
ainsi
que
les
travaux
d’assainissement
sur
cette
même
route).
Concernant
les
travaux
de
chauffage
à la
salle
des
fêtes,
les
différentes
propositions
obtenues
ne
font
pas
l’unanimité.
Dans
l’immédiat,
le
chauffage
refonctionne,
aussi
il
est
proposé
d’abandonner
ce
projet.
Les
travaux
au
local
technique
(changement
de
menuiserie)
sont
terminés.
Nous
allons
prochainement
commencer
l’extension
afin
de
pouvoir
stocker
dans
de
bonnes
conditions
notre
matériel.
A
la place
des
travaux
initialement
prévus
à la salle
des
fêtes,
il est proposé
de
revoir
ce devis
d’extension
afin d’intégrer
la couverture
de
celui-ci
en même
temps.
Terrains
: Nous
avons
eu
une
proposition
d’achat
d’un
petit
terrain
cadastré
B
1252
situé
au
Chézos.
La
superficie
de
cette
parcelle
est de
784m2
et on
nous
propose
de
l’acheter
au
prix
de
100€
Jérôme
Viodrin
Géraldine
PERRIN
Maire
de
Mars
Secrétaire
de
séance