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Procès Verbal - Procès Verbal 1
Procès Verbal - Proces Verbal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
FEVRIER
2023
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
Le
23
février
2023,
à
20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
MARS,
dûment
convoqué
le
16
février
2023,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
VIODRIN,
Maire. Présents
: Jérôme
VIODRIN,
Emilie
PEYRARD,
Philippe
BUCHET,
Géraldine
PERRIN,
Luc
MONTARLOT,
Noémie
SARNIN,
Marjorie
GIVRE,
Jérôme
BOVER,
Sophie
REBERGUE,
Marcel
Edmond
PAYEN,
Paul
MEUNIER,
Pierre-Yves
LARUE,
Sébastien
CHRISTOPHE
Excusés
: Nicole
CHAVANON,
Alain
JOLIVET
;
Secrétaire
de
séance
: Emilie
PEYRARD
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 13
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
peut
commencer.
Le
conseil
municipal
approuve
le CR
du
15
décembre
2022.
>
Ajout
de
points
à l’ordre
du
jour
Le
Maire
ouvre
la séance
et propose
au
Conseil
Municipal
d’adjoindre
le point
suivant
à l’ordre
du
jour
: -_
Dissolution
bouverie
Le
conseil
municipal
à l'unanimité
accepte
cet
ajout
à l’ordre
du jour.
>
Tarif
assainissement
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil,
un
tableau
récapitulatif des
recettes
et dépenses
prévues
au
budget
fonctionnement
assainissement
jusqu’en
2026
(année
de
transfert
de
la
compétence
vers
Charlieu-Belmont)
: actuellement
nous
sommes
à 29
500€
de
dépenses
pour
18
600€
de
recettes.
II
faut
donc
que
nous
augmentions
nos
recettes
de
10
900€
afin
de
retrouver
un
équilibre
budgétaire.
M.
le
Maire
rappelle
également
que
le
diagnostic
assainissement
réalisé,
prévoit
un
montant
de
travaux
sur
10
ans
de
660
000
euros.
Dans
ce
contexte,
un
seul
choix
s’offre
à nous,
augmenter
les
prix
de
l’assainissement.
Plusieurs
propositions
sont
faites.
Il est précisé
que
l’augmentation
impactera
les
factures
de
2024.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
avec
3
contres
et 1
abstention
décide
d’augmenter
le prix
de
l’abonnement
et du
m3
d’eau
comme
suit
: 60€
l’abonnement
et 1.40€
le m3
d’eau.
>
Subvention
DSIL /
Fonds
Vert
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
demander
2
subventions
supplémentaires
pour
les
travaux
de
la salle
des
sports
pour
un
montant
de
travaux
de
89
942€
HT.
Ces
subventions
sont
le DSIL
et le Fonds
Vert,
toutes
2 émanant
de
la préfecture.
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
accepte
de
faire
ces
2
demandes
supplémentaires
de
subvention
pour
ces
travaux. >
Subventions,
modification
enveloppe
travaux
salle
des
sports
Monsieur
le Maire
explique
qu’après
un
nouveau
passage
d’un
technicien
du
SIEL,
le montant
des
travaux
de
la salle
des
sports
a dû
être
revu
à la hausse.
Aussi,
nous
devons
revalider
par
délibération
ces
nouveaux
montants
pour
les
demandes
de
subventions
déjà
faites.
Le
conseil
municipal
à
l’unanimiité,
accepte
ces
modifications
de
montants
et
autorise
M.
le
Maire
à modifier
les subventions.
>
Etude
photovoltaïque
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
au
Conseil
que
la
commune
réfléchie
pour
mettre
des
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit
de
la
salle
des
sports.
Pour
ce
faire,
une
étude
structurelle
doit
au
préalable
être
effectuée
afin
de
savoir
si la pose
de
ces
panneaux
est possible.
Lors
d’un
Conseil
Communautaire,
le
SIEL
avait
affirmé
prendre
à
leur
charge
cette
étude
structurelle
même
si le projet
n’aboutit
pas.
Aujourd’hui,
suite
à
un
appel
téléphonique
avec
un
technicien
du
SIEL,
celui-ci
nous
à
indiqué
que
le
SIEL
ne
prenait
pas
en
charge
ces
études
et que
c'était
bien
à la charge
de
la commune
!
Nous
devions
aujourd’hui
délibérer
pour
missionner
le
SIEL
de
faire
cette
étude.
Au
vue
des
derniers
éléments
M.
Le
Maire
propose
de
faire
des
demandes
de
devis
à
d’autres
sociétés
avant
de
prendre
une
décision.
Le
conseil
accepte
cette
proposition.
>
RASED
Comme
chaque
année,
nous
devons
délibérer
afin
de
verser
1€
par
élèves
scolarisés
dans
notre
école
au
dispositif
RASED
(Réseau
d’Aides
Spécialisées
aux
Elèves
en
Difficulté).
Cette
somme
sert
à
financer
le
matériel
pédagogique
nécessaire
aux
psychologues
intervenant
au
sein
du
dispositif RASED. Cette
année
le
nombre
d’élèves
est
de
55,
soit
55€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
avec
1
voix
contre,
accepte
le
versement
de
55€
pour
l’année
2022.
>
RAR
Monsieur
le Maire
présente
les
restes
à réaliser
de
l’année
2022.
Budget
Commune
:
6 510€
au
compte
203
« Frais
d’études
» pour
la modification
allégée
du
PLU
Budget
Eau/Asst
:
11
812.93€
au
compte
2315
« Install.
mat.
Et
outil.
tech.
» pour
la télégestion
13
017.60€
au
compte
2031
«
Frais
d’études
» pour
le diagnostic
assainissement
+
AMO
26
985€
au
compte
13111
OP
1002
« Agence
de
l’eau
» pour
la télégestion
21
400€
au
compte
13111
OP
1009
« Agence
de
l’eau
» pour
le diagnostic
assainissement
3
500€
au
compte
1313
OP
1009
« Départements
» pour
le diagnostic
assainissement
>
Dissolution
gymnase
de
la
bouverie
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
diverses
réunions,
les
communes
adhérentes
au
Syndicat
Intercommunal
de
Gestion
du
Gymnase
de
la
Bouverie
ne
souhaitent
plus
contribuer
à l’entretien
d’un
bâtiment
qui
n’appartient
pas
au
Syndicat.
Aussi
il a été
demandé
la
dissolution
de
celui-ci
à
la date
effective
du
1%
août
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité,
accepte
la
dissolution
de
ce
syndicat. >
QUESTIONS
DIVERSES
PLU
: Notre
projet
avance
bien,
la
réunion
avec
les
personnes
publiques
s’est
bien
passée,
tout
le
monde
est
pour
ce
projet.
Nous
allons
maintenant
lancer
l’enquête
publique
qui
devrait
débuter
le
31
mars.
A
la
suite
de
cette
enquête
publique,
le
nouveau
PLU
sera
officiellement
adopté.
En
parallèle,
le
projet
est
présenté
aux
bailleurs
publics
et
privés.
Si
aucun
n’est
intéressé
par
le
projet,
il
faudra
envisager
de
borner
et
vendre
par
nous
même
sachant
que
nous
avons
à
compter
de
2023
3 ans
pour
vendre
et bâtir.
Budgets
: La
prochaine
commission
finances
est
fixée
au
lundi
6 mars
à 20h.
Règlement
cimetière
: Luce
Montarlot
présente
le
règlement
cimetière
rédigé
qui
devrait
être
mis
en
place
dans
les
prochaines
semaines.
La
commission
cimetière
a
pas
mal
avancé
sur
les
différents
documents
de
gestion,
mais
c’est
un
travail
qui
prendra
encore
du
temps.
Critérium
du
Dauphiné:
Cyril
SARNIN
intervient
exceptionnellement
afin
de
faire
une
présentation
aux
Conseillers.
Les
coureurs
passeront
sur
notre
commune
dans
le bourg
le mercredi
07 juin.
Une
réunion
va
être
organisée
avec
les
associations
et l’école
le
mercredi
8
mars
afin
de
connaitre
leurs
envies
de
s’investir
dans
cet évènement.
Jérôme
Viodrin
Emilie
PEVRARD
Maire
de
Mars
Secrétaire
de
séance