Procès Verbal - Procès Verbal 1

Documents similaires

Procès Verbal - Procès Verbal

Procès Verbal - Procès Verbal 1

Procès Verbal - Procès Verbal

Procès Verbal - Procès Verbal

Procès Verbal - Procès Verbal

Procès Verbal - Proces Verbal

Procès Verbal - Procès Verbal

Procès Verbal - Procès Verbal

Procès Verbal - Procès Verbal

Procès Verbal - Proces Verbal

Procès Verbal - Procès Verbal 1 Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Mars. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 DECEMBRE 2023

PROCES VERBAL DE SEANCE

Le 12 décembre 2023, à 20h00, le conseil municipal de la commune de MARS, dûment convoqué le 21 octobre 2023, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de M. VIODRIN, Maire.

Présents : Jérôme VIODRIN, Emilie PEYRARD, Philippe BUCHET, Luc MONTARLOT, Marjorie GIVRE, Nicole CHAVANON, Marcel Edmond PAYEN, Paul MEUNIER, Pierre-Yves LARUE, Sébastien CHRISTOPHE, Noémie SARNIN, Jérôme BOYER, Sophie REBERGUE.

Excusés : Alain JOLIVET (donne pouvoir à Jérôme VIODRIN), Jérôme BOYER (donne pouvoir à Jérôme BOYER), Marjorie GIVRE (donne pouvoir à Géraldine PERRIN)

Secrétaire de séance : Emilie PEYRARD

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Nombre de conseillers municipaux présents : 12

Le quorum étant atteint, la séance peut commencer.

Le conseil municipal approuve le CR du 28 septembre 2023.

➢ Ajout de points à l’ordre du jour

Le Maire ouvre la séance et propose au Conseil Municipal d’adjoindre les points suivants à l’ordre du jour :

- Amortissement solde crédit bouverie

- Recherche de fuite + astreinte service unifié

Le conseil municipal à l’unanimité accepte ces ajouts à l’ordre du jour.

➢ RPQS 2022

Monsieur le Maire présente les RPQS de l’eau potable et de l’assainissement. Il explique la baisse de rendement très importante dû aux nombreuses casses dans le RPQS de l’eau potable. Le conseil municipal à l’unanimité adopte les RPQS Eau potable et Assainissement.

➢ Convention prêt de matériel

Monsieur le Maire explique que la convention de mise à disposition du matériel communal aux communes alentours a été mise à jour afin d’intégrer la griffe pour les roseaux ainsi que la mini pelle.

Après avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte cette convention.➢ Décision Modificative

Monsieur le Maire explique que suite à un dépassement de crédit sur les opérations d’ordre il convient de prendre une délibération.

Désignation Diminution sur crédits ouverts Augmentation sur crédits ouverts

R 2804182 : Amort. Subv. Org. Publics

divers – Bâtiments et installations 284.38€

R 10226 : Taxe d’aménagement 284.38€

Après avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte cette décision modificative du budget communal.

➢ Règlement eau

Monsieur le Maire présente le règlement de l’eau qui, tout comme le règlement assainissement voté en septembre dernier, a été travaillé avec Charlieu Belmont Communauté. Le but étant le même, à savoir, uniformiser les règlements sur le territoire de Charlieu Belmont avant le transfert de compétence.

Après avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ce nouveau règlement de l’eau.

➢ Subventions CCAS

Emilie PEYRARD, Adjointe au Maire présente la proposition de subventions faite par la commission sociale :

ADAPEI 200,00 €

ADMR 200,00 €

Sou des écoles 400,00 €

Secours Catholique 100,00 €

ST Vincent de Paul 100,00 €

Secours Populaire 100,00 €

Comité d'aide aux ainés de la Planète 1 800,00 €

Espoir Santé Harmonie 200,00 €

Total 3 100 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité accepte le versement de ces subventions pour l’année 2023.➢ Demande de subvention BP COMMUNE

Monsieur le Maire expose les différents devis reçus pour divers travaux et indique que les demandes de subventions doivent être déposées au plus tard le 31 décembre 2023. Il propose alors de demander les subventions suivantes pour les travaux ci-dessous :

1. Enveloppe de solidarité : (Montant maximum de travaux 14 000€ subventionnable à 50%) Des travaux au local technique et à la salle des fêtes sont nécessaires.

Extensions local technique : 7 626.20€ HT

Ajout menuiserie local technique : 2 581.69€ HT

Chauffage salle des fêtes : 5 701.68€

Total : 15 909.57€

2. Programme voirie 2024 : Pas de montant maximum, 50% subventionnable Après étude par la commission voirie, les chemins à refaire cette année sont la route du Four à Chaux et la route du Haut d’Essertine pour un montant de 23 834.08€ HT.

3. Amende de police : Montant maximum de travaux 25 000€ HT subventionnable à 60% mais taux variable d’une année sur l’autre :

Ces travaux concernent la sécurisation de la gonne pour un montant total de 26 991€ HT.

Après discussion, le Conseil Municipal, accepte de faire les demandes de subventions ci- dessus.

➢ Demande de subvention BP EAU ASSAINISSEMENT

Afin de commencer les travaux mentionnés dans le diagnostic assainissement en particulier route de la Gonne, il est proposé d’aller demander des subventions auprès de différents organismes. 1. Agence de l’eau : Subvention maximum de 30% sur un montant total de 46 170€ HT 2. Département : Subvention de 0 à 30% sur un montant total de 46 170€ HT 3. DETR : Subvention de 0 à 50% sur un montant total de 50 370€ HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, sollicite les différents organismes afin de demander les subventions citées ci-dessus.

➢ Avenant travaux salle des sports

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal 2 avenants du marché de la rénovation énergétique de la salle des sports des entreprises Lespinasse et Thevelec.

Ces avenants ont pour objet de prendre des travaux supplémentaires.

Lespinasse Energies : Remplacement des douches pour un montant de 2 482€ HT Thevelec : Ajout d’éclairage LED extérieur + raccordement plomberie + éclairage automatique entrée de la salle pour un montant total de 2 933.47€ HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité accepte les avenants n°1 des entreprises « Lespinasse Energies » et « Thevelec » pour un montant respectif de 2 482€ HT et 2 933.47€ HT .

➢ Amortissement solde crédit bouverie

Monsieur le Maire rappelle que nous avons procédé au versement d’un fond de concours au compte 2041512 pour le Syndicat Intercommunal de Gestion du Gymnase de la Bouverie, suite à sa dissolution.

Compte tenu que ce fonds de concours est un bien de faible valeur, et qu’il a été fait pour permettre le remboursement anticipé de l’emprunt contracté par le Syndicat en 2016 auprès duCrédit Mutuel pour le financement de travaux. Notre conseillère aux décideurs locaux du Service de Gestion Loire Nord nous a conseillé de l’amortir à titre dérogatoire en une année pleine, et ce sur l’année 2024.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, avec 3 abstentions, décide d’amortir ce fonds de concours d’un montant de 3 552.13€ à titre dérogatoire en année pleine sur un an à compter du 1er janvier 2024.

➢ Recherche fuites + astreintes

Monsieur le Maire fait savoir au Conseil que dans l’optique de toujours améliorer notre service de l’eau, nous réfléchissons à demander à une entreprise extérieure de faire des astreintes lors de casses sur notre réseau les weekends. Nous allons lancer une consultation de marché public. Afin de rendre cette consultation plus attrayante, celle-ci comprendra une partie fix avec des recherches de petites fuites qui auront lieu 1 à 2 fois par an + une partie variable pour ces astreintes. Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité accepte de faire le lancement de cette consultation.

➢ QUESTIONS DIVERSES

Travaux salle des sports : Les travaux sont presque terminés. En résumé il y a eu le changement des néons dans la grande salle afin de tout passer en LED. L ’éclairage sera géré en télégestion par la mairie. 2 modes seront activables : Entrainement et match avec un éclairage plus ou moins puissant.

Dans le bar, un nouveau plafond suspendu a été posé.

Le mode de chauffage a été modifié également pour passer sur un chauffage soufflant. 2 pompes à chaleur ont été installées pour le chauffage des vestiaires et l’eau chaude. Enfin des projecteurs LED ont été installés sur 3 faces de l’extérieur de la salle.

Bulletin Municipal : Le prochain bulletin municipal est présenté aux membres du Conseil. Quelques modifications sont encore à apporter mais dans l’ensemble le bulletin est presque finalisé.

Trail de la planète : Suite à l’arrêt de l’association « Trail de la planète », les membres de l’association nous ont sollicités pour savoir si du monde serait intéressés pour reprendre l’association et plus particulièrement pour la partie animation/soirée (la course étant prise en charge par une entreprise).

Travaux divers communes : Des travaux de voirie ont eu lieu sur la commune. Le chemin du dos d’âne a été décapé, la gestion des eaux pluviales a été revu sur les chemins de Villeret et des Roches.

Achat corrélateur : Afin de faciliter la recherche de fuite pour nos agents, les 6 communes du service unifié ont décidés d’acheter une mallette corrélateur complète et une mallette écoute au sol équipée. Ce matériel d’occasion sera acheté à la Roannaise de l’eau pour 2 000€ HT.

Adage : Un plan topographique a été fait par ADAGE pour notre potentiel lotissement. Le cabinet d’étude Réalité va pouvoir poursuivre et affiner ses études.

Jérôme Viodrin Emilie PEYRARD

Maire de Mars Secrétaire de séance