Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - zeqinf43ndcgjf
Compte-Rendu - ho253n1zqrrux
Compte-Rendu - t2y1yodvourfh35
Déliberation - ccsphi7j2z90te9
Compte-Rendu - 6zkjlqj00wv6l0y
Compte-Rendu - c1z6apa96gsp26l
Compte-Rendu - amlsrpw6s7drj3
Compte-Rendu - dyjzqfys56xrgn9
Déliberation - chcdte9kgeljd5d
Compte-Rendu - 0m5yefcpugrw23k
Déliberation - 0s5mony5d8t1o9z
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Déliberation - 0s5mony5d8t1o9z)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
=
DU CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2024/48
COMMUNE
D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre
de
Conseillers
_—_
En
exercice |
Présents
|
Votants
10
7
7+0
procuration
____.
…
Séance
du
06
décembre 2024
Pour :
7
$
ë
ï
.
FE
Xi
Contre:
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
et
le six
décembre
à vingt
heures.
SOREN,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Esparros
régulièrement
Abstention
: a
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
DUTHU,
Maire.
Date
de
convocatior
|
Présents:
MM.
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
29/11/2024...
]
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTHU,
Date d'affichage:
À
:
ts
ay
procuration
:
NA
Absents
ayant
donné
procuration
Absents
et
excusés
: MM,
Norbert
CARRERE,
Laurent
VERDIER,
Mathieu
PANISSAL,
Secrétaire
de
séance
: Mademoiselle
Danielle
FORGUE.
}_ 08. ‘ Adoption du
procès-verbal
de
la
réunion
du
08
novembre
2024.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
formuler
leurs
observations
où
demandes
de
modifications
concernant
le
compte
rendu
n°
2024/08,
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
08
novembre
2024.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
:
>
Approuve
le compte
rendu
n°
2024/08.
Ainsi
fait
et
délibéré les, jour
mois
et
an
que
ci-dessus.
Sur
la feuille
de
clôture
de
séance
figurent
les signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire.
Jean-Marie
DUTHU. 07/12/2024
16:42
Bienvenue
Jean-Marie
DUTHU
Agent / COMMUNE
DE
ESPARROS
Accueil
|
Préférences
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
Actes
en cours
Création d'act
Acte
à
classer
à
Imprimer
ee
Imprimer l'acte avec le tampon
AR
Envoyer
DEL2024-48
1
2
3
4
En préparation
En attente retour
> AR reçu <
Classé
Préfecture
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Visualisation
de
l'acte
:DEL2024-48
Aide
Déconnexion
Recherche
Identifiant
FAST
:
Identifiant unique de l'acte :
Objet
de
l'acte
:
Date
de
décision
:
ASCL_2_2024-12-07T16-31-35.00
( MI257531873
)
065-216501650-20241207-DEL2024-48-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
Adoption
du
PV
de
la
réunion
du
08
novembre
2024.
07/12/2024
Nature
de
l'acte
:
Matière
de
l'acte
:
Délibération 7.
Finances
locales
LÉ
;
à
Certifié Conforme
Accusé de réception
Date
07/12/24
à
16:35
https://www.efast.fr/ascl/folexchange/goExchange.do?exchangeld=5667955769937494102&exchangeTypeld=acte
7.10.
Divers
Identifiant unique
de l'acte antérieur :
Acte:
Délib2024-48.PDF
Multicanal
: Non
annuler
Cla
Préparé
Date 07/12/24 à 16:31
Par DUTHU
Jean-Marie
Transmis
Date
07/12/24
à
16:31
Par
DUTHU
Jean-Marie
1/1 EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
;
DU CONSEIL,
MUNICIPAL
N°
2024/49
COMMUNE
D’ESPARROS
Hautes-P
yrénées
Nombre
de
Conseillers
:
| En
exercice |
Présents
Votants
10
7
7 +0 procuration
………….
séance du
06 décembre 2024
Pour:
7
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
et
le six
décembre
à vingt
heures,
L
CA
!
ns
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Esparros
régulièrement
Abstention:
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
fa
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
DUTHU,
Maire.
| Date de convocation:
Présents:
MM.
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
29/11/2024
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTHU.
"29/11/2024
"|
Absents
ayant
donné
procuration
:
Absents
et
excusés
: MM.
Norbert
CARRERE,
Laurent
VERDIER,
Mathieu
PANISSAL,
Secrétaire
de
séance
: Mademoiselle
Danielle
FORGUE.
Ï Contrat
d'assurance
multirisque
Commune,
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’ensemble
des
membres
que
l’assurance
multirisques
AXA
Assurances
de
la Commune
a augmenté
de
2 093,60
€ en
2024
sans
avoir
de
courrier
explicatif sur
cette
majoration.
Le
montant
de
la cotisation
annuelle
pour
2024
est
de
9 967.87
€.
Vu
cette
énorme
augmentation,
nous
avons
sollicité
la compagnie
« GROUPAMA
» 65300
Lannemezan
afin
de
nous
proposer
un
contrat
multirisque
La
compagnie
d’assurances
« GROUPAMA
»
nous
a fourni
un
projet
« Villasur
— Plan
d'assurance
des
Collectivités
».
La
cotisation
annuelle
est de
3
711.11
€.
Compte
tenu
des
tarifs
et des
conditions
de
garanties
proposés,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents :
>
Décide
que
la résiliation
du
contrat
d'assurance
multirisque
auprès
d’AXA
assurances
soit
à la
date
d’échéance
le
01/04/2025,
>
Décide
de
retenir
la proposition
de
compagnie
d’assurance
GROUPAMA,
à compter
du
1
avril
2025,
pour
un
montant
annuel
de
3
711,11
€.
>
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce dossier.
Ainsi
fait et délibéré les, jour
mois
et an
que
ci-dessus.
Sur
la feuille
de
clôture
de
séance
figurent
les
signatures,
Pour
extrait
certifié
conforme.
L
Le
Maire,
* Jean-Mañe
DUTHU.
smis en Préfecture
: 07/12/2024, 07/12/2024
16:43
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légali
Bienvenue
Jean-Marie
DUTHU
Agent / COMMUNE
DE ESPARROS
Accueil
|
Préférences
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
Actes en cour
Création
d'acte
Acte
à classer
Fe
Imprimer
eh
Imprimer
l'acte avec le tampon
AR
Envoyer
DEL2024-49
1
2
3
4
En
préparation
En
attente
retour
>
AR
reçu
<
Classé
Préfecture
é -
Visualisation
de
l'acte
:DEL2024-49
Aide
Déconnexion
Recherche
Identifiant
FAST: _
ASCL_2_2024-12-07716-31-35.01
( MI257531874
)
Identifiant
unique
de
l'acte
:
065-216501650-20241207-DEL2024-49-DE (
Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
Objet
de
l'acte:
Contrat
d'assurance
multirisques
Commune.
Date
de
décision
:
07/12/2024
KSÉ
x
à
Certifié
°
Conforme
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
1.
Commande
Publique
1.4.
Autres
types
de
contrats
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte:
Délib2024-49.PDF
Multicanal:
Non
Préparé Transmis Accusé de réception
Date
07/12/24
à
16:31
Date
07/12/24
à
16:31
Date
07/12/24
à
16:35
Par
DUTHU
Jean-Marie
Par
DUTHU
Jean-Marie
https:/www.efast.fr/ascl/folexchange/goExchange.do?exchangeld=5667955769937494103&exchangeTypeld=acte
Annuler
Classer
1/1 EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
ë
pese
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2024/50
COMMUNE
D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
|
Présents
_
Votants
|
10
1
T+ 0
procuration
Séance du 06 décembre 2024...
Pour :
4
;
ei
——
ge
‘
Contre:
”
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
et Le six
décembre
à vingt
heures.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Esparros
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
DUTHU,
Maire.
Abstention:
Date
de
convocation:
|
Présents:
MM.
Danielle
FORGUE,
Ludovie
PONTICO,
Aurélie
LL
|
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTAU,
ee
|
SD
me
|
Absents
ayant
donné
procuration
:
Absents
et
excusés
: MM.
Norbert
CARRERE,
Laurent
VERDIER,
Mathieu
PANISSAL,
Secrétaire
de séance
: Mademoiselle
Danielle
FORGUE.
C
Monsieur
le Maire
informe
l’ensemble
des
membres
qu’il
est nécessaire
de
prévoir
un
programme
de
travaux
pour
la modernisation
de
la voirie
communale,
Un
devis
a
été
sollicité,
auprès
de
la
«
SAS
DASTUGUE
Jean
&
Fils
»
65330
GALAN,
pour
les
travaux
:
-
Abords
terrasse
et parking
du
Relais.
-
Cour
de
l’école
sur
agrandissement
cantine.
-
Accès
cantine
côté
EST.
Il présente
le devis
de
la SAS
DASTUGUE
d’un
montant
de
12 670.00
€ HT
pour
la réalisation
de ces
travaux.
Monsieur
le Maire
propose
de
prévoir
ces
travaux
au
cours
de
l’année
2025,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
:
Ÿ_
Approuve
la proposition
de
Monsieur
le Maire.
Ÿ’_
Approuve
le devis
de
la « SAS
DASTUGUE
Jean
&
Fils
» 65330
GALAN
d’un
montant
de
12 670.00
EHT.
Ÿ_
Autorise
Monsieur
le Maire
à déposer
une
demande
de subvention
auprès
du
Conseil
Département
des
Hautes-Pyrénées
au
titre du
FAR
de
l’exercice
2025
pour
la réalisation
de
ces
travaux.
Ÿ’_
Demande
à Monsieur
le Maire
de
programmer
le montant
de ces
travaux
sur
les
prévisions
du
Budget
Primitif 2025,
Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
que
ci-dessus.
Sur
fa feuille
de
clôture
de séance
figurent
les
signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire, 07/12/2024
16:44
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Visualisation
de
l'acte
:DEL2024-50
Bienvenue
Jean-Marie
DUTHU
Agent / COMMUNE
DE
ESPARROS
Accueil
|
Préférences
|
Aide
Déconnexion
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
Actes
en
cours
Création d'acte
Recherch
Acte
à
classer
é
Imprimer
Imprimer
l'acte
avec
le tampon
AR F4
Envoyer
DEL2024-50
2
3
4
En
préparation
En
attente
retour
>
AR
reçu
<
Classé
Préfecture
Identifiant
FAST
:
Identifiant
unique
de
l'acte
:
Objet de l'acte : Date
de
décision
:
ASCL_2_2024-12-07T16-31-35.02
( MI257531875
)
065-216501650-20241207-DEL2024-50-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé )
Modernisation
de
la
voirie
communale.
07/12/2024
Nature
de
l'acte
:
Matière
de
l'acte
:
Délibération 8.
Domaines
de
competences
par
themes
Accusé de réception
8.3.
Voirie
Identifiant unique
de l'acte antérieur :
Acte:
Délib2024-50.PDF
Multicanal
: Non
Annuler
Classer
Préparé
Date 07/12/24 à 16:31
Par DUTHU
Jean-Marie
Transmis
Date 07/12/24
à 16:31
Par DUTHU
Jean-Marie
Date
07/12/24
à
16:35
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goExchange.do?exchangeld=5667955769937494104&exchangeTypeld=acte
11