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Compte-Rendu - 0m5yefcpugrw23k
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0m5yefcpugrw23k)
Thèmes du document : Consommateurs, Données personnelles, Assurance,
Conseil
Municipal
du
06/06/2025
- Page
1 sur
5
n°2025/04
République
Française
Département
des
Hautes-Pyrénées
MAIRIE
D’ESPARROS
É
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
06
juin
2025
à 21h00,
convocation
du
:30/05/2025.
Présents
:MM
Jean-Marie
DUTHU,
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTHU,
Laurent
VERDIER.
Absent
ayant
donné
procuration
:
Absents
excusé
:Aurélie
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAL.
Présents
dans
la
salle
:MM
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à 21h00.
Monsieur
le
Maire
demande
la
désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Mademoiselle
Danielle
FORGUE
est
désignée
à l’unanimité
secrétaire
de
séance.
Mademoiselle
Danielle
FORGUE
fait
un
résumé
du
compte
rendu
de
la
dernière
réunion.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
s’ils
ont
des
observations
à
apporter
au
compte
rendu
du
04
avril
2025.
Aucune
observation
n’est
à apporter.
Le
compte
rendu
n°
2025/03
est
adopté
à l’unanimité.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal.
1- ORDRE
DU
JOUR :
>
1
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
04/04/2025
(document join®)
;
>
2-—
Convention
Commune-SIVU
Ayguette
;
>
3—
Travaux
d’investissements
2025
;
>
4 Travaux
appartement
du
Village
;
>
5
Convention
de
mise
à
disposition
du
service
informatique
de
la
CCPL
;
IL
- POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
1 -
Commune
:
e
Utilisation
défibrillateur,
e
FURI-DSI
dégâts
2023,
DETR
2025,
FAR
2025,
e
Travaux
2025
:voirie,
enduits
façade
cantine,
2.-
Service
des
Eaux
:
I
—
INFORMATIONS
DIVERSES
:
1.
—
Commune:
e
Accès
plateforme
Fast-Actes,
QUESTION
DIVERSES
;
DELIBERATIONS. Conseil
Municipal
du
06/06/2025
- Page
2 sur
5
n°2025/04
ORDRE
DU
JOUR
1 Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
: 04/04/2025.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et demande
si des
observations
sont
à formuler
sur
le compte-rendu
n° 2025/03
de
la séance
du
04
avril
2025.
Vote
à l’unanimité.
Délibération
n° 2025/27.
Signature
de
la
feuille
de
clôture
de
séance
du
04
avril
2025!
2 —
Convention
Commune-SIVU
de
lAyguette.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l’ensemble
des
membres
que
les
locaux
du
SIVU
de
l’Ayguette
sont
adossés
à la
salle
des
fêtes
côté
OUEST
et
côté
SUD.
Un
accès
communique
entre
la
salle
des
fêtes
et
le
Club
House.
Ces
locaux,
à usage
sportif,
comprennent
les
vestiaires,
douches
et
sanitaires
ainsi
que
le
Club
House.
Ils
sont
situés
au
4,
chemin
des
Bergers
65130
ESPARROS,
ils
figurent
au
cadastre
de
la
Commune
d’Esparros
Section
« C
»
sous
les
numéros
562
et
563.
Ils
sont
gérés
par
les
deux
Communes
membres
du
SIVU
de
l’Ayguette.
Le
SIVU
de
l’Ayguette
à la
charge
du
maintien
des
lieux
conformes
à leur
composition
initiale.
Il
devra
répondre
de
toutes
les
dégradations
pouvant
être
causées
au
bâtiment
de
la
salle
des
fêtes.
Monsieur
le
Maire
souligne
que
la
Commune
d’Esparros
garanti
auprès
de
la
Compagnie
d'Assurances
GROUPAMA
le
bâtiment
du
SIVU
de
l’Ayguette
attenant
et
formant
un
ensemble
avec
la
salle
des
fêtes.
Il
ajoute
que
le
SIVU
de
l’Ayguette
devra
faire
garantir
auprès
d'une
compagnie
d'assurance
l'ensemble
des
risques
résultant
de
ses
activités,
notamment
sa
responsabilité
civile
générale
et
Les
risques
de
dommages
matériels
causés
à
ses
locaux
et
à la
salle
des
fêtes.
Monsieur
le
Maire,
propose
d’établir
une
convention
avec
le
SIVU
de
l’Ayguette
afin
de
formuler
l’ensemble
de
ces
points. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
:
Ÿ_
Approuve
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
pour
la
rédaction
d’une
convention
Commune
/ SIVU
de
PAyguette
à compter
de ce
jour.
Ÿ_
Dis
que
cette
convention
signée
des
deux
parties
soit
communiquée
à notre
compagnie
d’assurance.
Y_
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
acte
et
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Vote
à
l’unanimité.
Délibération
n°
2025/28.
3—
Travaux
d’investissements
2025.
Portant
sur
le
choix
de
l'entreprise
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la
toiture
du
préau
de
Pécole.
Lors
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
08
novembre
2024,
il a
été
décidé
par
délibération
n°2024/47,
d'effectuer
les
travaux
de
rénovation
de
la
toiture
du
préau
de
l’école.
Le
Conseil
Municipal
a approuvé
le
devis,
en
date
du
20/07/2024,
présenté
par
l’entreprise
Laurent
COURTADE
d’un
montant
de
36
517.86
€
HT.
La
Commune
a sollicité
une
aide
de
Etat
pour
la
réfection
de
la
toiture
du
préau
de
l’école
au
titre
de
la
DETR
2025.
Un
montant
de
18
000
€
nous
a été
accordée
soit
49.90
%
du
coût
H.T
des
travaux.
Parmi
les
entreprise
contactées,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
choisir
l’Entreprise
Laurent
COURTADE
65130
ARTIGUEMY
pour
la
réfection
de
la
toiture
complète
en
ardoises
(côté
cantine
et
garage).
Le
montant
du
devis
réactualisé,
en
date
du
27/04/2025,
s’élève
à 37
138.20
€
HT
soit
44
565.84
€
TTC,
(joint
à
la
présente).
Reste
aujourd’hui
à la
charge
de
la
Commune
:19
138.20
€.
Monsieur
Laurent
COURTADE
sollicite
un
acompte
de
20
000
€
lors
de
la
validation
du
devis.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
:
Ÿ_
Approuve
le
choix
de
Pentreprise
Laurent
COURTADE
pour
les
travaux
de
réfection
du
préau
de
l’école
suivant
le
devis
du
27/04/2025
d’un
montant
de
37
138.20
€
HT.
Y_
Accepte
le
versement
d’un
acompte
de
20
000.00
€
lors
de
la
validation
du
devis. Conseil
Municipal
du
06/06/2025
- Page
3
sur
5
n°2025/04
Ÿ_
Autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
acte
et
documents
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Vote
à l’unanimité,
Délibération
n°
2025/29.
4—
Travaux
appartement
du
Village.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
demande
de
prorogation,
de
la
DETR
2021,
a été
sollicitée
auprès
de
Madame
la
Sous-Préfète
de
Bagnères-de-Bigorre
afin
de
terminer
Les
travaux
de
l’appartement
du
Village.
Le
délai
a été
prorogé
jusqu’au
31
mai
2026.
Les
artisans
ont
été
sollicités
pour
les
travaux
restant
à
réaliser
:maçonnerie,
placo,
sanitaires
et électricité.
Les
devis
suivants
nous
ont
été
fournis
:
Ÿ_
Maçonnerie
:PEIXOTO
65360
Saint-Martin
pour
un
montant
de
4 015.00
€
H.T
soit
4 416.50
€ TTC.
Ÿ_
Sanitaires
:Lionel
CUILHE
65430
SOUES
—
main
d'œuvre
pour
un
montant
de
2 350.00
€ TTC
(TVA
non
applicable,
article
293B
du
Code
Général
des
Impôts).
Fournitures
sanitaires
—
SISCA
Lannemezan
pour
un
montant
de
1082.80
€
HT
soit
1299.36
€ TTC.
Ÿ_
Electricité
:LONCAN
Daniel
65130
Asque
pour
un
montant
de
3 979.00
€
HT
soit
4 376.90
€ TTC.
Monsieur
le
Maire
indique
que
depuis
la
demande
d’aide
en
2021,
les
devis
sont
réévalués
ou
fournis
par
d’autres
artisans. Il
ajoute
que
les
logements
communaux
sont
en
partie
rénovés,
les
travaux
dans
les
sanitaires
et
salle
de
bain
prévus
dans
l’appartement
du
Village
sont
nécessaires.
Monsieur
le
Maire
propose
que
ces
travaux
soient
effectués
suivant
les
devis
fournis
par
les
artisans
pour
un
montant
total
de
9 076.80
€
H.T,
plus
main
d’œuvre
plomberie
pour
un
montant
de
2 350.00
€ TTC
soit
un
montant
total
de :
12
442.76
€
TTC,
afin
de
solliciter
le
solde
de
la
DETR
2021.
Il demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
les
devis
des
travaux
de
l’appartement
du
Village
situé
1,
chemin
du
Village.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
:
Ÿ_
Approuve
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
ainsi
que
les
devis
fournis
par
les
artisans
pour
un
montant
total
de
9
076.80
€
H.T
plus
2 350.00
€ TTC
(TVA
non
applicable),
soit
:12
442.76
€ TTC
afin
d’effectuer
les
travaux
dans
l’appartement
du
Village.
Y_
Demande
à Monsieur
le
Maire
de
solliciter
le
solde
de
la
DETR
2021
auprès
des
services
de
l'Etat.
Ÿ
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
acte
et
documents
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Vote
à
l'unanimité,
Délibération
n°
2025/30.
5 —
Convention
de
mise
à disposition
du
service
informatique
de
la
CCPL.
Monsieur
le
Maire
informe
l’ensemble
des
membres
qu’un
projet
de
convention
entre
la
CCPL
et
la
Commune
nous
a été
adressé
concernant
la
mise
à disposition
du
service
informatique
de
la
CCPL
auprès
de
ses
Communes
membres.
L’article
L.
$211-4-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet
à un
établissement
public
de
coopération
intercommunale
de
mettre
à disposition
tout
ou
partie
de
ses
services
auprès
d'une
ou
plusieurs
de
ses
Communes
membres,
pour
l'exercice
de-leurs
compétences,
lorsque
cette
mise
à
disposition
présente
un
intérêt
dans
le
cadre
d'une
bonne
organisation
des
services.
Cette
convention
a d’autant
plus
son
intérêt
au
regard
de
l’évolution
des
technologies
et
la
sécurisation
des
données
(mise
à disposition
d’une
solution
de
sauvegarde
externalisée
de
données,
réflexion
de
mise
à disposition
et
gestion
de
boites
mails
conformes
aux
standards
actuels
de
sécurité
…).
La
présente
convention
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
d’intervention
du
service
informatique
auprès
de
ses
Communes
membres.
Ce
service
comprend
l’assistance,
la
maintenance,
le
conseil
informatique,
la
mise
à disposition
d’une
solution
de
sauvegarde
externalisée.
Il
est
précisé
que
la
présente
convention
n’a
pas
pour
objet
de
faire
du
service,
Le
partenaire
exclusif
de
la
Commune.
Cette
dernière
est
libre
et
même
encouragée
à faire
appel
à des
prestataires
externes
pour
ses
besoins
informatiques,
sous
réserve
d’en
informer
le
service
informatique
de
la
CCPL.
Le
service
informatique
mutualisé
inclut
: Conseil
Municipal
du
06/06/2025
- Page
4 sur
5
n°2025/04
- L'assistance
technique
aux
utilisateurs,
- La
maintenance
préventive
et
corrective
des
équipements
informatiques,
- Le
conseil
en
matière
de
gestion
et
d'évolution
du
système
d’information
(SD),
- Une
solution
de
sauvegarde
externalisée
des
données,
sous
réserve
d'éligibilité
technique.
La
présente
convention
est
prévue
pour
une
durée
de
deux
ans
et
neuf
mois,
à compter
du
01
avril
2025
jusqu'au
31
décembre
2027
inclus.
L'autorité
hiérarchique
des
agents
relevant
du
service
informatique
mis
à disposition
est
exercée
par
le
Président
de
la
CCPL.
Les
agents
sont
placés
sous
l’autorité
fonctionnelle
des
Maires
lorsqu'ils
interviennent
sur
la
Commune.
À
ce
titre
les
consignes
et
les
demandes
d’intervention
relèvent
du
Maire.
Les
dommages
susceptibles
d’être
causés
dans
le
cadre
de
l’exécution
des
missions
confiées
par
le
bénéficiaire
de
la
convention
aux
agents
du
service
informatique
relèvent
de
sa
responsabilité
exclusive,
sans
que
la
responsabilité
de
la
CCPL
ne
puisse
être
recherchée.
La
Commune
s’engage
à :
Ÿ
Informer
le service
informatique
de
la
CCPL
de
toute
décision
ou
action
ayant
un
impact
sur
son
système
informatique
Ÿ_
Collaborer
activement
avec
le service
informatique
pour
le
bon
fonctionnement
et
l’amélioration
continue
du
système
informatique
“Respecter
les
procédures
et recommandations
émises
par
le service
informatique
Ÿ
Faciliter
l’accès
aux
infrastructures
nécessaires
pour
la
mise
en
place
de
la
solution
de
sauvegarde
externalisée
La
CCPL
s’engage
à :
Ÿ_
Apporter
une
mission
de conseil
et d'assistance
aux
Communes
dans
le domaine
informatique,
selon
les
limites
d’intervention
prévues
dans
la convention,
Ÿ
Assurer
la confidentialité
et la sécurité
des
données
traitées,
Ÿ_
Proposer
une
solution
de
sauvegarde
externalisée
des
données,
sous
réserve
de
l’éligibilité
technique
de
la
Commune.
Chaque
Commune
est
propriétaire
des
biens,
matériels,
logiciels
informatiques
ainsi
que
les
serveurs
et
systèmes
téléphoniques
communaux,
et
reste
responsable
du
suivi
et
de
la
maintenance
de
ses
matériels
et
logiciels.
Chaque
Commune
est
redevable
des
droits
et
obligations
qu’elle
a
contractualisés
et
responsable
des
contrats
souscrits. Le
service
informatique
peut
venir
en
conseil
et
appui
technique
des
projets
d’achats
de
matériels,
logiciels,
contrats,
cependant
il
ne
peut
en
aucun
cas
de
substituer
à la
procédure
d’achat
faite
par
la
Commune,
qui
reste
de
son
entière
responsabilité.
Le
service
informatique
n’est
pas
tenu
à une
obligation
de
résultat.
La
CCPL
prend
en
charge
la
rémunération
des
agents
du
service
ainsi
que
les
frais
de
fonctionnement
du
service
pour
les
missions
courantes
réalisées
dans
le
cadre
de
la
présente
convention.
Chaque
partie
est
responsable
des
actions
et
décisions
prises
dans
le
cadre
de
ses
attributions
respectives.
La
CCPL
ne
pourra
être
tenue
responsable
des
dysfonctionnements
ou
des
dommages
résultat
d’une
mauvaise
utilisation
ou
d’une
non-conformité
aux
recommandations
du
service
informatique.
La
convention
prend
fin
au
terme
de
la
date
fixée
dans
la
présente
convention.
Elle
peut
également
prendre
fin
de
manière
anticipée
à la
demande
de
l’une
des
deux
parties
cocontractantes
pour
un
motif
d’intérêt
général
lié
à l’organisation
de
ses
propres
services
à l’issue
d’un
préavis
de
2
mois.
Cette
décision
fait
l’objet
d’une
information
pat
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
:
ÿ_
Approuve
la
présente
convention,
Y
Autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
et
tout
acte
ou
documents
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération.
Vote
à l'unanimité,
Délibération
n°
2025/31. Conseil
Municipal
du
06/06/2025
- Page
5 sur
5
n°2025/04
II
- POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
Commune, UTILISATION
DEFIBRILLATEUR
:
Le
16
avril
2025,
le
mail
(ci-dessous)
a été
adressé
aux
diverses
associations
de
la
Commune
afin
d’établir
une
liste
de
personnes
intéressées
par
l’utilisation
du
défibrillateur.
«
Mesdames,
Messieurs
les
Président(e)s,
La
Commune
s'est
dotée
il y
a quelques
mois
d'un
défibrillateur
qui
se
situe
sur
le
mur
du
local
technique
à côté
de
l'église.
Dans
un
souhait
d'informer
sur
son
utilisation
et
souhaitant
également
y joindre
les
gestes
de
premiers
secours,
le Conseil
Municipal
vous
propose
le
14
ou
le
21
juin
(date
encore
non
arrêtée
définitivement),
une
ou
deux
formations
(selon
nombre
d'inscriptions)
d'une
durée
de
2 heures
chacune
à la
salle
des
fêtes.
Cette
formation
sera
réalisée
par
les
pompiers
de
Capvern
et
se
fait
en
collaboration
avec
Groupama
Assurances,
assureur
de
la
Commune.
Chaque
groupe
de
formation
étant
limité
à
15
personnes,
nous
vous
demandons
de
bien
vouloir
nous
indiquer
dès
que
possible
votre
inscription
(2
personnes
maximum
par
association).
En
fonction
des
places
restant
disponibles
dans
un
premier
temps
ou
sur
ouverture
d'autres
sessions
si
nécessaire,
les
habitants
intéressés
seront
bien
entendu
conviés.
Dans
l'attente
de
votre
retour
par
mail.
Cordialement
».
Plusieurs
personnes
se
sont
inscrites
pour
suivre
cette
formation,
deux
listes
sont
arrêtées
pour
la journée
du
14
juin
2025
à
la
salle
des
fêtes,
une
le
matin
de
10h00
à
12h00
et
la
suivante
de
13h30
à
15h30.
FURI
a abondé
à
la
DSI
pour
un
montant
total
de
70%
des
dépenses
engagées
pour
les
travaux
de
réparation
de
la
voirie
suite
aux
dégâts
des
intempéries
de
mai
2023.
FAR
2025
:
lors
de
l’invitation
du
19/05/2025
à Arreau
pour
la
distribution
de
l'enveloppe
du
FAR,
nous
avons
été
informés
des
aides
que
la
Commune
va
percevoir
du
Département
:
-
Acquisition
de
tables
—
montant
de
l’aide
:344.00
€ /
1374.00
€
H.T
de
travaux
(25%).
=
Modernisation
de
la
voirie
communale
et
aménagement
de
la
nouvelle
cantine
scolaire
—
montant
de
l'aide
:8
827.00
€ /
17
653.00
€ H.T
de
travaux
(50%).
Dès
que
les
travaux
de
voirie
seront
achevés
la
demande
de
versement
sera
adressée
au
Conseil
Départemental.
CANTINE
SCOLAIRE
:les
enduits
des
façades
de
la
cantine
scolaire
ont
été
réalisés
le
30
mai
2025.
III —
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Commune
:
Y_
Accès
plateforme
FAST-ACTES.
Nous
avons
accès
via
cette
plateforme
depuis
2012
pour
l'envoie
de
façon
dématérialisée
vers
le
contrôle
de
légalité
des
actes
administratifs.
Actuellement
nous
bénéficions
de
l’accès
gratuit
à la
plateforme
jusqu’au
03
septembre
2025.
Au-delà
de
cette
date,
un
abonnement
annuel
sera
facturé
par
le
CDG
65,
pour
un
montant
de
20
E
HT.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
sera
programmée
suivant
les
besoins
de
Pordre
du jour.
Es
QUESDIONSIDIVERSES
|
Plus
personne
ne
demandant
la
parole
et
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire,
lève
la
séance.
Nb:
Le
présent
compte
rendu
est
provisoire
et
sera
soumis
pour
approbation
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
Transmis
en
Préfecture
le
07/06/2025.
Le
Maire,
Publié
le
07/06/2025.
Jean-Marie
DUTHU. 07/06/2025
13:58
Bienvenue
Jean-Marie
DUTHU
Agent / COMMUNE
DE
ESPARROS
Accueil
Préférences
Aide
Déconnexion
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
Actes
en cours
Création
d'acte
herche
Acte
à
classer
b
Imprimer
ch
Imprimer
l'acte
avec
le tampon
AR
Envoyer
CR2025-04
1
2
3
4
En
préparation
En
attente
retour
>
AR
reçu
<
Classé
Préfecture
Identifiant
FAST
:
Identifiant unique de l'acte
:
Objet
de
l'acte
:
Date
de
décision
:
ASCL_2_2025-06-07113-41-23.00
( MI261690030
)
065-216501650-20250607-CR2025-04-AU
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
Compte
rendu
de
la
réunion
du
06
juin
2025.
07/06/2025
KE
à
à
Certifié
°:
Conforme
Nature
de
l'acte
:
Matière
de
l'acte
:
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Autres 7.
Finances
locales
7.10.
Divers
Acte
:
CR2025-04.PDF
Multicanal
: Non
Préparé Transmis Accusé de réception
Date
07/06/25
à
13:41
Date
07/06/25
à
13:41
Date
07/06/25
à
13:53
Par
DUTHU
Jean-Marie
Par
DUTHU
Jean-Marie
https://www.efast.fr/ascl/folexchange/goExchange.do?exchangeld=58026449660854
1 3808&exchangeTypeld=acte
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