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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 049 APPROBATION PV 7 MARS 2024 5.2.6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception en préfecture 044-214401135-20240411-2024-049-DE
Date de télétransmission : 16/04/2024 Date de réception préfecture : 16/04/2024 Commune de NOZAY Séance du Conseil Municipal du 11 avril 2024
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 22
Pouvoirs 3
Exprimés 25
Nozay Une volonté pour l'avenr
2024/049
5.2.6
EXTRAIT. DUREGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, convoqué le 5 avril 2024, s'est réuni le 11 avril 2024 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, M. Jacques PRIOUX, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, M. Roland GRANGER, Mme Pascale FRABOUL- RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Christophe NIVET (arrivé à 20h25), M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD (arrivé à 19h53), M. Nicolas ROBIN, Mme Pauline RAGUET-FERRE, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés : Mme Catherine FOUGERE, Mme Cécile de LAUNAY, M. Yoann
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l'objet
d'un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publié le ACTE | Lit
CARGOUET.
Mme Catherine FOUGERE a donné pouvoir à Mme Françoise JORAT
Mme Cécile de LAUNAY a donné pouvoir à Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND M. Yoann CARGOUET a donné pouvoir à Mme Cindy BOUILLARD
s Mme Isabelle TESSIER a été élue secrétaire de séance.
M. le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 mars 2024 joint à la convocation.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
æ APPROUVE sans modification le procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 7 mars 2024.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 16 avril 2024
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVO$T