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Procès Verbal - PV 23.09.2025 pour affichage
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mutzenhouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23.09.2025 pour affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
1
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Arrondissement de SAVERNE
Canton de BOUXWILLER
COMMUNE
DE
MUTZENHOUSE
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal
Nombre de conseillers élus : 10
Conseillers en fonction : 10
Conseillers présents : 08
Séance du 23 septembre 2025
Sous la Présidence de M. Pascal WICKER, Maire
Présents : WICKER Pascal, STEINMETZ-BORNERT Gérard, LUX Patrick, OGE Caroline, WEBER Aurélie, WINKEL Yannick, MEYER Sonia, MAGGI Vanessa
Excusés : FABY Geoffray excusé, GRAUFFEL Didier excusé
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 10 JUIN 2025
Le procès-verbal de la séance du 10 juin 2025 est adopté à l’unanimité par les membres présents.
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur LUX Patrick est élu secrétaire de séance.
DCM 2025-022
7. Finances Locales
7.1 – Décisions budgétaires
Décision modificative
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le budget primitif de l’exercice en cours adopté le 31 mars 2025
Considérant la nécessité de réaliser des ajustements budgétaires sur le chapitre 012 (Dépenses de Fonctionnement) afin de répondre à des dépenses imprévues et réajuster certaines lignes budgétaires,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
Décide d’effectuer les opérations comptables suivantes :
Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette décision budgétaire
adoptée à l’unanimité
POINTS DIVERS
- /
Fin de la séance 20h30