Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM 2020 03 02
Déliberation - CM 2018 01 22
Déliberation - CM 2018 02 19
Déliberation - CM 2018 12 10
Déliberation - CM 2018 10 18
Déliberation - CM 2018 08 02
Déliberation - CM 2018 05 19
Déliberation - CM 2019 07 03
Déliberation - CM 2018 04 09
Déliberation - CM 2019 03 29
Déliberation - CM 2018 03 26
Document publié le Lundi 26 mars 2018 par la commune de Larressore.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2018 03 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
MAIRIE DE LARRESSORE
===========
Nombre de Conseillers : 19
En exercice : 19
Présents : 17
Votants : 17
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 mars 2018.
L’an deux mil dix-huit, le lundi vingt-six mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Larressore, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur LAMERENS Jean-Michel, Maire.
Date de la convocation : 20 mars 2018
Étaient présents : MM. LAMERENS Jean Michel, DOLHAGARAY David, ERRECART Pierre, FOURAA Jean Claude, GOYETCHE Philippe, Mmes LAFARGUE Maïder, LEDOUX Christelle, LOYCE Maritxu, M. MOUNOLE Claude, Mmes MOURGUIART SAINTE MARIE Irène, NOBLE RAVANNE Marie Angèle, M. OLHAGARAY Ramuntxo, Mme PECASTAINGS Denise, M. RECONDO Vincent, Mme SAMANOS Laurence, M. SANSBERRO Joël, Mme VERDUN Béatrice.
Absents excusés : Mme OXARANGO Christelle, M. SABAROTS Mathieu.
Secrétaire de séance : Mme SAMANOS Laurence.
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE.
Le compte-rendu de la séance du 19 février 2018 est présenté et n’a fait l’objet d’aucune remarque.
Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents approuve ce compte-rendu.
CONTRIBUTION MISSION LOCALE AVENIR JEUNES PAYS BASQUE.
Monsieur le Maire fait part d’un courrier du 20 mars 2018 émanant de la Mission Locale Avenir Jeunes Pays Basque donnant le résultat des négociations avec la Communauté d’Agglomération Pays Basque à propos du paiement de la quote-part communale par l’intercommunalité.
Ce courrier évoque notamment un retour au financement sur le modèle de l’année 2017. Les raisons invoquées par la CAPB au fait que le mode de financement 2017 sera prolongé sur 2018, tiennent du processus de définition en cours de la notion d’intérêt commun.
Après discussion, et à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le paiement par la Commune de Larressore de la cotisation 2018 de 1 858 euros à la Mission Locale Avenir Jeunes Pays Basque.
…/… VOTES COMPTES ADMINISTRATIFS 2017
Nombre de Conseillers :
En exercice....... : . 19
Présents ............ : . 17
Votants ............. : . 16
L’assemblée délibérante, réuni sous la présidence de M. LAMERENS Jean-Michel, Maire,
Après avoir donné les explications nécessaires, conformément à la loi, Monsieur le Maire se retire pour laisser le Conseil Municipal délibérer à propos du compte administratif 2017.
A. BUDGET ANNEXE « HÔTEL-RESTAURANT »
Après avoir pris connaissance du compte administratif 2017 Budget annexe Hôtel-Restaurant et sous la présidence de M. GOYETCHE Philippe, Adjoint au Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
vote le Compte Administratif de l’exercice 2017 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : ..................... 168 534,00
Réalisé : .................... 83 997,49
Reste à réaliser : ................. 0,00
Recettes Prévu : ..................... 168 534,00
Réalisé : .................... 88 659,73
Reste à réaliser : ................. 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : ........................ 96 105,00
Réalisé : ..................... 9 073,48
Reste à réaliser : ................. 0,00
Recettes Prévu : ....................... 96 105,00
Réalisé : .................... 94 904,70
Reste à réaliser : ................. 0,00
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : .................................................. 4 622,24
Fonctionnement : ............................................... 85831,22
Résultat global : ................................................ 90 493,46
B. BUDGET ANNEXE « MAGASIN »
Après avoir pris connaissance du compte administratif 2017 Budget annexe Magasin et sous la présidence de M. GOYETCHE Philippe, Adjoint au Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote le Compte Administratif de l’exercice 2017 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : ....................... 32 249,00
Réalisé : ...................... 6 600,45
Reste à réaliser : ........ 25 647,00
Recettes Prévu : ....................... 32 249,00
Réalisé : .................... 23 709,00
Reste à réaliser : ................. 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : .......................... 9 540,00
Réalisé : ............................ 0,00
Reste à réaliser : ................. 0,00
…/… Recettes Prévu : ......................... 9 540,00
Réalisé : ...................... 8 729,00
Reste à réaliser : ................. 0,00
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : ................................................ 17 108,55
Fonctionnement : ................................................ 8 729,00
Résultat global : ................................................ 25 837,55
C. BUDGET ANNEXE « CIMETIÈRE »
Après avoir pris connaissance du compte administratif 2017 Cimetière Communal et sous la présidence de M. GOYETCHE Philippe, Adjoint au Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote le Compte Administratif de l’exercice 2017 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : ....................... 40 340,00
Réalisé : .................... 14 340,00
Reste à réaliser : ................. 0,00
Recettes Prévu : ....................... 40 340,00
Réalisé : ............................. 0,00
Reste à réaliser : ................. 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : ........................ 77 922,00
Réalisé : ............................ 0,00
Reste à réaliser : ................. 0,00
Recettes Prévu : ....................... 77 922,00
Réalisé : .................... 39 922,59
Reste à réaliser : ................. 0,00
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : ............................................... -14 340,00
Fonctionnement : .............................................. 39 922,59
Résultat global : ................................................ 25 582,59
D. BUDGET « LOTISSEMENT »
Après avoir pris connaissance du compte administratif 2017 Budget Lotissement et sous la présidence de M. GOYETCHE Philippe, Adjoint au Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote le Compte Administratif de l’exercice 2017 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : ................................ 0,00
Réalisé : ............................. 0,00
Reste à réaliser : ................. 0,00
Recettes Prévu : ................................ 0,00
Réalisé : ............................. 0,00
Reste à réaliser : ................. 0,00
…/… Fonctionnement
Dépenses Prévu : ................................. 0,00
Réalisé : ............................. 0,36
Reste à réaliser : ................. 0,00
Recettes Prévu : ................................ 0,00
Réalisé : ............................. 0,36
Reste à réaliser : ................. 0,00
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : ......................................................... 0,00
Fonctionnement : ....................................................... 0,00
Résultat global : ......................................................... 0,00
E. BUDGET « COMMUNAL »
Après avoir pris connaissance du compte administratif 2017 du Budget Communal et sous la présidence de M. GOYETCHE Philippe, Adjoint au Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote le Compte Administratif de l’exercice 2017 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : .................. 1 688 816,00
Réalisé : .................. 982 131,58
Reste à réaliser : ...... 135 410,00
Recettes Prévu : .................. 1 688 816,00
Réalisé : ............... 1 609 910,93
Reste à réaliser : ................. 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : ...................... 969 150,00
Réalisé : .................. 809 345,65
Reste à réaliser : ................. 0,00
Recettes Prévu : ..................... 969 150,00
Réalisé : .................. 946 203,02
Reste à réaliser : ................. 0,00
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : .............................................. 627 779,35
Fonctionnement : ............................................ 136 857,37
Résultat global : .............................................. 764 636,72
VOTES COMPTES DE GESTION 2017
Nombre de Conseillers :
En exercice....... : . 19
Présents ............ : . 17
Votants ............. : . 17
Le Maire expose aux membres du Conseil municipal que le compte de gestion est établi par le Receveur Municipal à la clôture de l’exercice.
…/… Le maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote du Conseil Municipal en même temps que le compte administratif.
A. « HÔTEL RESTAURANT »,
le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
vote le compte de gestion 2017 budget hôtel restaurant, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
B. « MAGASIN »,
le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
vote le compte de gestion 2017 budget magasin, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
C. « CIMETIÈRE COMMUNAL »,
le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
vote le compte de gestion 2017 cimetière communal, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
D. BUDGET « LOTISSEMENT »,
le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
vote le compte de gestion 2017 budget magasin, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
E. COMMUNE DE LARRESSORE,
le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
vote le compte de gestion 2017 budget magasin, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois, an ci-dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Larressore.