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Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune d'Hautmont.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal 14 mars 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 MARS 2024
Conformément à l’article L2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
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Liste affichée et mise en ligne le : 19/03/2024