Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2022 02 17 pv sommaire
Procès Verbal - 2022 03 17 annexe 13
Procès Verbal - 2022 03 17 annexe 14
Procès Verbal - pv sommaire 18.03
Procès Verbal - 2022 05 17 pv sommaire
Procès Verbal - 2022 03 17 annexe 5
Procès Verbal - 2022 03 17 annexe 1
Procès Verbal - 2022 03 17 annexe 10
Procès Verbal - 2022 03 17 annexe 12
Procès Verbal - 2022 03 17 annexe 8
Procès Verbal - 2022 03 17 pv sommaire
Document publié le Jeudi 17 février 2022 par la commune de Vergèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 03 17 pv sommaire)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Eau et assainissement,
(4 É
Nue
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 17/03/2022
PROCES-VERBAL SOMMAIRE
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
23 Présents: Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS, Vincent COSTE, Brigitte MIRANDE, Daniel CONRAZIER, Sandrine GUIRARD PIGNON, Fabien GAVANON, Frédérique MONIER-GILLES, Jean-Marc PASCUSSI, Jeannette GRABSIA, Malika CHENNAF, Marc-Olivier CAZE, Pierre CHOURY, Sylvain GAILLARD, Karine BOUSQUET, Bruno ROUQUETTE, Amandine GALERA, Sophie RODRIGUEZ, Loic BERRUS, Christine BURLON, Philippe BARRAL, Nicolas VALETTE, Pascal GIRARDEAU, Nathalie FIGUERES
6 Absents : Isabelle DEBRIE, Catherine UNAC, Renaud CROUZET, Estelle BESNARD ASTOR, Matthieu MAURIN, Benjamin NADAL
5 Procurations : Isabelle DEBRIE à Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS, Renaud CROUZET 0 Bruno ROUQUETTE, Estelle BESNARD
ASTOR à Malika CHENNAF, Matthieu MAURIN à Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS, Benjamin NADAL à Sandrine GUIRARD PIGNON
Ouverture de la séance à 18 heures 35. Condition de quorum remplie — 28 votants.
- L- Désignation de la secrétaire de séance
Brigitte MIRANDE - Vote favorable à l'unanimité
- IL - Approbation du compte-rendu de la séance du 17 février 2022
Vote favorable à l'unanimité
IL bis —- Modification de l’ordre du jour
Proposition d’ajouter 2 dossiers supplémentaires relatifs à la vie associative : . Convention d’occupation gratuite du domaine public (gymnase) avec le collège La Garriguette et la société ACTA le 29 mars 2022
. Convention gratuite d'occupation du domaine public (divers équipements sportifs) avec le Comité du Gard
de Handball et les écoles Jean MACE et la Sarrazine le 8 mai 2022
Vote favorable à l'unanimité
(#) Arrivée de Frédérique MONIER-GILLES à 18h40.
- IT — Administration générale
1.Motion en faveur de la paix et en soutien du peuple Ukrainien
Vote favorable à l'unanimité
2. Attribution d’une aide exceptionnelle de 2000 euros en solidarité avec le peuple Ukrainien
Vote favorable à l'unanimité - IV - Finances
3. Attribution des subventions aux associations au titre de exercice 2022
Vote par association — Voir tableau ci-annexé
4. Convention avec l’association Gym’art
Vote favorable à l'unanimité
5. Convention avec l’association EPV
Vote favorable à l'unanimité
6. Attribution de la subvention 2022 et d’une avance de trésorerie au CCAS
Vote favorable à l'unanimité
7. Approbation du compte de gestion de la commune 202
Vote favorable à l'unanimité
8. Approbation du compte administratif de la commune 20201
Madame le Maire quitte la séance
Vote favorable à l'unanimité
9. Affectation des résultats 2021 de la commune
Vote favorable à l'unanimité (1 abstention : Pascal GIRARDEAU)
10. Vote des taux de fiscalité locale 2022
Vote favorable à l'unanimité
11. Adoption du budget primitif 2022 de la commune
Vote favorable à l'unanimité (5 abstentions : Christine BURLON, Philippe BARRAL, Nicolas VALETTE, Pascal GIRARDEAU, Nathalie FIGUERES)
12. Approbation du compte de gestion 2021 du budget de gestion de l’eau brute
Vote favorable à l'unanimité
13. Approbation du compte administratif 2021 du budget de gestion de l’eau brute
Madame le Maire quitte la séance
Vote favorable à l'unanimité 14. Affectation du résultat 2021 du budget de gestion de l’eau brute
Vote favorable à l'unanimité
15. Adoption du budget 2022 du service de gestion de l’eau brute
Vote favorable à l'unanimité
16. Demande de subvention à la Région Occitanie au titre des bâtiments et équipements assurables, suite aux intempéries du 14 septembre 2021
Vote favorable à l'unanimité
- IV - Enfance Jeunesse - Affaires scolaires
17. Attribution du forfait communal de fonctionnement 2022 à l’école privée La Sarrazine, au titre des élèves des classes élémentaires
Vote favorable à l'unanimité
18. Attribution du forfait communal de fonctionnement 2022 à l’école privée La Sarrazine, au titre des élèves des « classes préélémentaires » (maternelles)
Vote favorable à l'unanimité
19. Création du Conseil Municipal des Jeunes de Vergèze
Vote favorable à l'unanimité (5 abstentions: Christine BURLON, Philippe BARRAL, Nicolas VALETTE,
Pascal GIRARDEAU, Nathalie FIGUERES)
20. Convention de partenariat avec la communauté de communes pour l’occupation de la bibliothèque municipale par le Relais Petite Enfance
Vote favorable à l'unanimité
= V — Personnel
21. Création d’emplois de contractuels de droit public pour le renfort saisonnier du CTM
Vote favorable à l'unanimité
- VI - Vie associative
22. Attribution de subventions (dérogatoires) à 2 associations au titre de 2022 (fonds de réserve)
Associations Subvention 2022 Vote
Judo Club 2200 Unanimité — C. BURLON et P. GIRARDEAU ne votent pas Mozaic 200 Vote favorable à l'unanimité 23. Convention d’occupation gratuite du domaine public (gymnase) avec le collège La Garriguette et la
société ACTA le 29 mars 2022
Vote favorable à l'unanimité
24. Convention gratuite d’occupation du domaine public (divers équipements sportifs) avec le Comité
du Gard de Handball et les écoles Jean MACE et la Sarrazine le 8 mai 2022
Vote favorable à l'unanimité
- VII - Urbanisme
25. Convention annuelle avec l’Agence d’urbanisme de la région nimoise et alésienne
Vote favorable à l'unanimité
- VIII — Pour information
1. Information sur l’actualité de la communauté de communes
2. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
- IX - Questions diverses
La séance est levée à 20 heures 20.
La secrétaire de séance Le Maire
Brigitte MIRANDE Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS Annexe au compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2022
ASSOCIATIONS 2022 Vote exprimé
Subventions Vie Associative
AMICALE DU PERSONNEL Communal 13 000,00 € Vote à l'unanimité
AMICALE RETRAITE "LOU VERI" 1 300,00 € Vote à l'unanimité
TERRE DES ENFANTS du Gard 1 300,00 € Vote à l'unanimité
FCPE - AEP Vergèze 900,00 € Vote à l'unanimité
APE LA SARRAZINE école privée 350,00 € Vote à l'unanimité
CROIX ROUGE FRANCAISE 1 200,00 € Vote à l'unanimité
ASS. ANCIENS COMBATTANTS 600,00 € Vote à l'unanimité
AMICALE DONNEURS DE SANG 300,00 € Vote à l'unanimité
MOULINS ET INITIATIVES 250,00 € Vote à l'unanimité
AVEM asso vergézoise éducation musicale 10 500,00 € Unanimité- C. BURLON ne participe pas au vote
SOCIETE DE CHASSE 1 000,00 €] Vote à l'unanimité
ASS. TORTUE PASSION 850,00 € Vote à l'unanimité
Sound Music Show 400,00 € Vote à l'unanimité
Gard LINUX 300,00 € Vote à l'unanimité
Bouillens de culture 1 500,00 € Unanimité - JM PASCUSSI ne participe pas au vote
Association Les PITCHOUNETS 150,00 €] Vote à l'unanimité
Cie des 100 têtes 400,00 € Vote à l'unanimité
Lou Parla de nosti Avi 150,00 € Vote à l'unanimité
Melodie's of song 200,00 € Vote à l'unanimité
Ceres Ar mo voa it La Maison des enfants - L'Ecole autrement 200,00 €] Vote à l'unanimité
Subventions Sport
UNSS COLLEGE (Ass Sportive College National) 900,00 €| Vote à l'unanimité
ASS. ENTENTE PERRIER VERGEZE EPV 29 000,00 € Vote à l'unanimité
ATHLETISME source perrier Annuelle ASSP 12 700,00 €] Vote à l'unanimité
GYM ART 24 000,00 € Vote à l'unanimité
GYMNASTIQUE FEMME 350,00 €] Vote à l'unanimité
ASS. GYMNASTIQUE HOMME 250,00 €] Vote à l'unanimité
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 500,00 € Vote à l'unanimité
HB VERGEZE HAND BALL 15 000,00 € Vote à l'unanimité
KARATE CLUB 1 700,00 €] Vote à l'unanimité
SYUDOKAN 350,00 €] Vote à l'unanimité
TENNIS CLUB 2 200,00 € Vote à l'unanimité
BADMINGTON (les zélés du volant) 850,00 €! Vote à l'unanimité
UCV BOULES 1 700,00 € Vote à l'unanimité
BASKET CLUB 8 000,00 €] Vote à l'unanimité
Randonaïres vergèzoises 150,00 €] Vote à l'unanimité
SO FIT FORM 150,00 € Vote à l'unanimité
RUNNING FUN Vergezois 150,00 € Vote à l'unanimité
Atlético de Vergèze Futsal 150,00 € Vote à l'unanimité
FONDS de RESERVES 4 750,00 € Vote à l'unanimité
TOTAL 138 000,00 €